*Petit éclaircissement de gorge, salutations de la cour

En ce 28ème jour du mois de mai 1459, Nous, Malkav de Vampérià nommé par notre Sa Grandeur le comte du Languedoc Bbred de Lortz, procureur du Languedoc en plus de nos autres fonctions comtales instruisons le procès opposant Mestre Asterix007 à Mestre Seblebeau.

Nous succédons selon la volonté de notre comte pouvant déléguer au conseiller qu'il souhaite son pouvoir, Mestrà Aeris-g. ayant démissionné. Cette nouvelle fonction ne nous empêche en aucun cas de rester à nos fonctions de CaC et Porte Parole du Languedoc.

Que l'annonce comtale suivante a été faite pour l'occasion :

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[quote][img]http://i23.servimg.com/u/f23/10/06/66/58/peuple10.png[/img]

De Nous Bbred de Lortz, Comte du Languedoc par la volonté des urnes et de notre bonne Reyne
A toi peuple du Languedoc

Salut !

Que suite à la démission de Mestrà Aeris_g. du conseil comtal, Mestre Chanteclaivoyant est appelé à y siéger. Notre Baillette la comtesse de Minerve Cebyss est actuellement entrain d'entrer en conversation avec notre nouveau conseiller pour voir ce qu'il en est.

N'ayant plus actuellement de procureur en attendant des nouvelles de Mestre Chanteclairvoyant nommons le vicomte de Rochefort d'Oc Malkav de Vampérià à cette charge. Il n'empêche qu'il restera notre CaC et notre Porte Parole. Il fera de son mieux pour que le plus urgent soit fait.

Que le conseil comtal est toujours à la recherche d'un tailleur de pierre capable de graver les bonnes fonctions aux bons conseillers et non qu'un seul poste par conseiller. Mais que cela semble être trop demandé'

Nous vous passons notre bon peuple, à quel point notre déception quant aux membres de la liste AIR ayant pu être au conseil est grande. Que le bien de ce comté ne semble pas être de leur priorité et que nous trouvons cela fort dommage. Que nous trouvons d'autant plus écoeurant que d'autres personnes aient du redoubler d'effort pour palier à cet égoïsme manifeste.

Qu'Aristote veille sur le peu de conseillers qu'il nous reste !

Malkav de Vampérià, Porte Parole, CaC et maintenant procureur du Languedoc a écrit et affiché
Sa grandeur BBred de Lortz a proposé, scellé et ratifié pour que nul ne puisse enfreindre sa volonté par un acté téméraire

Fait à Montpellier le 26ème jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Languedoc/sceaulanguedocvert.png[/img] [/quote]

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Que le tailleur de pierre de la façade du château de Montpellier soit pendu pour son incompétence manifeste à ne pouvoir graver dans la roche qu'un seul poste pour une personne et ne prévoyant pas ainsi les personnes multi fonctions comme nous même.

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=929244MalkCaC.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=761897MalkCAM.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=792183Malkproc.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=347586Malkreproc.jpg

Ceci étant dit '

Accusé levez vous !

*Malk déroula son parchemin et commença la lecture

Nous , Malkav de Vampérià, Procureur, Porte Parole et CaC du Languedoc, en ce 28ème jour du mois de mai 1459, mettons en accusation Mestre Seblebeau pour Trouble à l'ordre Public.

En effet, Mestre Seblebeau semble avoir violenté et racketté mestre Asterix007 ici présent le 21 mai dernier sur les chemins entre Lodève et Montpellier. L'accusé était accompagné lâchement pour cela de Mestrà Bellissima et de Mestre Lespagnole.

Voici votre Honneur les preuves de ce que nous avançons.

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http://www.imagup.com/data/1120749742.html

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Mestre Asterix007 pourra témoigner de tout ceci devant la cour ainsi que donà Frederique85 sûrement consciente des possibles blessures apparentes de la victime lors du dépôt de plainte.

En attendant nous ajoutons au dossier la déposition de la victime.

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' Expéditeur : Asterix007
' Date d'envoi : 21/05/2011 - 11:27:38
' Titre : plainte rackette
' Bonjour ,
a ce jour samedi 21/05/2011 à 04H05 au cours de mon retour de voyage je viens de constater que j'ai été racketté par BELLISSIMA, LESPAGNOLE et SEBLEBEAU. Ils m'ont pris tout mon argent soit environ PLUS DE 1500 écus et ma nourriture. J eme retrouve aujourd'hui sans argent ni nourriture ke faire????
Je souhaite poursuivreen justice c'est malfaiteurs.

J'espère avoir une réponse pour une fois car toute les autres fois je n'ai pas eu de retour.

Cordialement
A très vite

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L'accusé est donc ici pour avoir possiblement enfreint les articles suivants du coutumier.

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Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende

Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

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*Ayant terminé et repliant son parchemin, Malk ajouta.

Ainsi les faits ont été exposés à la cour !

Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le Barreau du Languedoc orchestré par la douce et belle Evanes, pour sa défense comme le stipule l'article suivant du coutumier Languedocien :

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici le lieu où il peut en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à présent à la défense !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dans cette affaire il semble n'y avoir nul doute que la victime s'est bien faite violentée et rackettée par l'accusé comme nous le montre la preuve présenté et le témoignage de Mestra Frederique85,

C'est un racket honteux auquel s'est livré l'accusé et un combat inégal de trois hommes contre un puisque Mestre Seblebeau était accompagné de deux comparses:Mestre Lespagnole et Mestra Bellisima.
Cet acte inqualifiable et violent à aboutit à la mort de la victime Mestre Asterix007.
De plus nous constatons que l'accusé n'a aucun regret puisqu'il ne daigne même pas se présenter devant cette cour.


Aussi nous demandons à ce que l'accusé soit rendu coupable,et condamné a une peine de 3jours de prison et 20écus d'amende.

La parole est une dernière fois à la défense!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Autre procès bien que les faits soient les mêmes, fred devait témoigner pour attester de l'infamie qui fut commise sur l'homme décédé suite à ses blessures infligées par l'accusé.
On l'appelait à la barre, elle se leva pour la troisième fois et s'approcha une fois de plus de la barre. Elle salua à nouveau le juge et le procureur.*

Votre honneur, Je suis fred d'Asterre de Noùmerchat dicte « Frederiques85 » actuelle Prévost du Languedoc et je viens témoigner dans l'exercice de ma fonction.
Je vais vous devoir vous répéter une troisième fois ce que j'ai dit pour mes témoignages au procès de mestra Bellissima et mestre Lespagnol puisque la victime a déposer contre ces 3 brigands qui l'ont lâchement passer à tabac et pris la fuite le laissant en piteux état lui volant ses biens.
J'ai reçu en mon bureau le sieur asterix007, le pauvre était dans un triste état, j'ignore si sa famille et ses amis l'auraient reconnu tant son visage était tuméfié. Le pauvre ère s'est trainé tant bien que mal jusqu'à mon office pour déposer sa plainte.
Je me suis présentée à son chevet juste avant de venir ici et j'ai appris que l'homme est mort des suites de ses blessures.
Les médicastres n'ont rien pu faire, il s'est éteint sans savoir que ses agresseurs comparaissaient, puisse le Très Haut l'accueillir au paradis solaire.
Votre honneur, cet homme ne peut, désormais, obtenir réparation, cependant, il est de notre devoir de protéger nos concitoyens de cette vermine qui n'hésite pas à tuer pour quelques écus.
* Elle regagna sa place priant le très Haut pour que justice soit faite ici bas et qu'à l'heure de leur mort les 3 gredins soient expédiés directement en enfer pour y pourrir.*

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Seblebeau,

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur Seblebeau.

Attendu que le Sieur Seblebeau a brigandé Messire Asterix007 dans la nuit du 20 au 21 mai 1459, alors que celui-ci était tranquillement sur les chemins entre Lodève et Montpellier.

Attendu que cette attaque a été faite en réunion.

Attendu que la victime est décédée de la suite de ses blessures ou tout simplement de désespoir, nul ne pourra le savoir désormais.

Attendu que les preuves apportées par le procureur ainsi que par le témoin sont irréfutables.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter à cette cour pour expliquer son geste en prenant volontairement la décision de fuir le Comté.

Attendu que le casier judiciaire de l'accusé m'a été signalé comme étant vierge.

Par ces motifs, et conformément aux articles fort justement précités par le réquisitoire introductif du procureur et dont copie pourra être fournie à quiconque en fera la demande à moi même.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Messire Seblebeau coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela rejoignons la demande du procureur en le condamnant à une amende de 20 écus à laquelle nous rajoutons une amende de 11 écus pour sanction en regard du non respect qu'il a montré à cette cour en ne s'y présentant pas. Messire Seblebeau devra en plus effectuer un séjour en prison fixé à 3 jours.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 7ème jour de juin 1459.

L'audience est levée.