*Petit éclaircissement de gorge, salutations de la cour

En ce 28ème jour du mois de mai 1459, Nous, Malkav de Vampérià nommé par notre Sa Grandeur le comte du Languedoc Bbred de Lortz, procureur du Languedoc en plus de nos autres fonctions comtales instruisons le procès opposant Mestre Pablo à Mestre Charlemagne002.

Nous succédons selon la volonté de notre comte pouvant déléguer au conseiller qu'il souhaite son pouvoir, Mestrà Aeris-g. ayant démissionné. Cette nouvelle fonction ne nous empêche en aucun cas de rester à nos fonctions de CaC et Porte Parole du Languedoc.

Que l'annonce comtale suivante a été faite pour l'occasion :

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[quote][img]http://i23.servimg.com/u/f23/10/06/66/58/peuple10.png[/img]

De Nous Bbred de Lortz, Comte du Languedoc par la volonté des urnes et de notre bonne Reyne
A toi peuple du Languedoc

Salut !

Que suite à la démission de Mestrà Aeris_g. du conseil comtal, Mestre Chanteclaivoyant est appelé à y siéger. Notre Baillette la comtesse de Minerve Cebyss est actuellement entrain d'entrer en conversation avec notre nouveau conseiller pour voir ce qu'il en est.

N'ayant plus actuellement de procureur en attendant des nouvelles de Mestre Chanteclairvoyant nommons le vicomte de Rochefort d'Oc Malkav de Vampérià à cette charge. Il n'empêche qu'il restera notre CaC et notre Porte Parole. Il fera de son mieux pour que le plus urgent soit fait.

Que le conseil comtal est toujours à la recherche d'un tailleur de pierre capable de graver les bonnes fonctions aux bons conseillers et non qu'un seul poste par conseiller. Mais que cela semble être trop demandé'

Nous vous passons notre bon peuple, à quel point notre déception quant aux membres de la liste AIR ayant pu être au conseil est grande. Que le bien de ce comté ne semble pas être de leur priorité et que nous trouvons cela fort dommage. Que nous trouvons d'autant plus écoeurant que d'autres personnes aient du redoubler d'effort pour palier à cet égoïsme manifeste.

Qu'Aristote veille sur le peu de conseillers qu'il nous reste !

Malkav de Vampérià, Porte Parole, CaC et maintenant procureur du Languedoc a écrit et affiché
Sa grandeur BBred de Lortz a proposé, scellé et ratifié pour que nul ne puisse enfreindre sa volonté par un acté téméraire

Fait à Montpellier le 26ème jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Languedoc/sceaulanguedocvert.png[/img] [/quote]

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Que le tailleur de pierre de la façade du château de Montpellier soit pendu pour son incompétence manifeste à ne pouvoir graver dans la roche qu'un seul poste pour une personne et ne prévoyant pas ainsi les personnes multi fonctions comme nous même.

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=929244MalkCaC.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=761897MalkCAM.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=792183Malkproc.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=347586Malkreproc.jpg

Ceci étant dit '

Accusé levez vous !

*Malk déroula son parchemin et commença la lecture

Nous , Malkav de Vampérià, Procureur, Porte Parole et CaC du Languedoc, en ce 28ème jour du mois de mai 1459, mettons en accusation Mestre Charlemagne002 pour Trouble à l'ordre Public.

En effet, Mestre Charlemagne002 semble avoir violenté et racketté mestre Pablo ici présent le 19 mai dernier sur les chemins entre Béziers et Montpellier.

Voici votre Honneur les preuves de ce que nous avançons.

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http://imageshack.us/photo/my-images/695/pablog.jpg/

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Nous pouvons également indiquer le discours de mestre Pablo quant à cette attaque lorsqu'il a déposé plainte auprès de Mestrà Marino1, lieutenante de son état. Cette dernière pourra en témoigner ainsi que de l'état physique dans lequel se trouvait Mestre Pablo au moment du dépôt de plainte.

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Bonjour, je m'appelle Pablo, je suis un voyageur solitaire, peu fortuné, plus du tout aujourd'hui, j'arrive de Montpellier pour me rendre jusqu'à Toulouse où ma famille m'attend et hélas elle va devoir attendre encore car cette nuit je me suis fait attaquer par un individu auquel j'ai signifié que je ne possédais pas de fortune mais il n'a rien voulu savoir, je n'avais pas terminé ma phrase que je me suis retrouvé au sol lorsqu'il s'est rué sur moi pour m'arracher ma bourse et le sac qui contenait de quoi manger pour mon voyage. Voilà, je suis dépité, dégouté, je n'ai même pas de quoi me nourrir aujourd'hui, c'est injuste, je voudrais déposer plainte contre cet homme et qu'il soit jugé au tribunal.

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Il est donc plus que probable qu'il s'agisse bien là de brigandage rendant l'accusé coupable des articles suivants du coutumier.

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Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende

Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

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L'accusé semble également être abonné au brigandage votre honneur car il est en parallèle accusé des mêmes faits en nos locaux envers une autre personne Mestre Yberildan.

*Ayant terminé et repliant son parchemin, Malk ajouta.

Ainsi les faits ont été exposés à la cour !

Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le Barreau du Languedoc orchestré par la douce et belle Evanes, pour sa défense comme le stipule l'article suivant du coutumier Languedocien :

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici le lieu où il peut en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à présent à la défense !

Votre honneur
Vous m'avez déjà suffisamment(et trop) punis avec 500 écus d'amende ce que je crois très abusif et digne de passer devant la cour d'appel.En effet le vol que j'ai commis ne s'élève qu'à 12 misérable écus, comparez a vos 500 écus.
Je demande et j'exige donc que je ne soit pas déclarer coupable.

*il attendit la suite du procès*

Dans cette affaire il semble n'y avoir nul doute que la victime s'est bien faite violentée et rackettée par l'accusé. Accusé qui vient d'être reconnu coupable dans une autre affaire de brigandage.

Il est vrai qu'il à déjà été jugé sévèrement,mais il est également récidiviste,De plus se sont deux affaires distinctes,

Mestre Charlemagne002 à sauvagement attaqué Messire Pablo ici présent,lui infligeant des blessures sévères et lui volant le peu qu'il avait,Il a ainsi condamné la victime à la faim et l'a
privée de pouvoir continuer son chemin pour retrouver les siens.

Vu les fait reprochés,la preuve apportée,les témoignages entendus, et la récidive de l'accusé,nous demandons a ce que Mestre Charlemagne002 soit reconnu coupable et sois condamné à une peine de 3jours de prison ferme.

Vous choisissez de m'infliger a nouveau une peine considérable ?

Libre à vous de le faire, mais vous risquez fort de passer devant la cour d'appel votre honneur.

Je vous laisse une chance et une seul :
Laissez-moi partir de ce ridicule tribunal et vous n'y passerez pas devant la cour de justice pour usurpateur.

Comme je le vous disais vous m'avez déjà fort trop punis abusivement.

D'autant plus que je n'ai vu aucune preuve de ma culpabilité ni dans cette affaire ni dans l'autre.

A vous d'en décider, mais si vous m'infligez une nouvelle fois une peine déshonorante, vous risquez fort de le payer très cher

*C'est un peu encore amoché que le jeune Pablo se présenta devant le juge .. il était assez remonté aujourd'hui pour surpasser sa timidité, lui le voyageur solitaire, rêveur dans l'âme qui ne ferait de mal à une mouche .. il s'approcha, inclina sa tête d'un mouvement de bas en haut en signe de salut*
Bonjour messire juge, je suis Pablo, humble voyageur, simple serviteur qui, jamais, ô jamais, le ciel m'en est témoin, jamais je n'ai porté atteinte à quiconque .. cela faisait des heures que je marchais sous la clarté de la lune afin de rejoindre Montpellier ou un travail dans les champs m'attendait .. mal m'en a pris d'accélérer mon pas afin d'honorer ma parole, lorsque, au détour d'un bosquet, cet individu qui se fait appeler charlemagne, tel est le nom qu'il m'a hurlé à la face avant de m'asséner un violent coup sur la tête sans oublier de me ruer de coups de pieds dans le ventre .. et pourquoi ? tout cela pour m'arracher ma maigre bourse, mon sac à provisions, les quelques miches de pains que j'avais honnetement gagnée .. bref, je suis ici aujourd'hui afin de réclamer justice, j'ai ce fol espoir qu'il sera sévérement puni, nulle demande de vengeance de ma part .. seulement justice en ce bas monde .. que l'on prive de ses biens, qu'il connaisse la faim comme moi .. je suis désolé messire juge de m'emporter ainsi, mais j'ai mal en mon coeur, je suis dépité .. bien le merci à vous de m'avoir écouté ..
*c'est boitillant que Pablo alla rejoindre son banc, cherchant du regard ce maudit individu*

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Charlemagne002,

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur Charlemagne002.

Attendu que le Sieur Charlemagne002 est accusé d'avoir brigandé Messire Pablo dans la nuit du 18 au 19 mai 1459, alors que celui-ci était tranquillement sur les chemins entre Béziers et Montpellier.


Attendu que les preuves apportées par le procureur ainsi que par les témoins sont irréfutables.

Attendu que la victime reconnaît son agresseur sans doute possible.

Attendu que l'accusé a daigné se présenter à cette cour pour y proférer des menaces clairement formulées, ce qui a eu pour incidence d'indisposer fortement cette même cour en provoquant l'effet inverse de celui maladroitement escompté par l'accusé.

Attendu que la requête de l'accusé concernant une demande de clémence a été jugé non recevable.

Attendu que le casier judiciaire de l'accusé montre que celui-ci a déjà été condamné par la cour du Languedoc pour le même type d'infraction le 31 mai 1459.

Par ces motifs, et conformément aux articles fort justement précités par le réquisitoire introductif du procureur et dont copie pourra être fournie à quiconque en fera la demande.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Messire Charlemagne002 coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela rejoignons la demande du procureur en le condamnant à trois jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende de 158 écus.

Pour se mettre en conformité avec la charte du juge, saisie provisionnelle et conservatoire sera effectuée sur le signe extérieur de richesse potentielle constitué par l'épée arborée par le contrevenant. La valeur de cette épée étant fixée à son minimal c'est à dire 140 écus. Et pour qu'il n'y ait aucun doute sur l'existence de cette épée voici un croquis daté attestant de sa présence au moment du jugement de ce jour : http://bseince.free.fr/Charlemagne_07_06_11.JPG


Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 7ème jour de juin 1459.