*Petit éclaircissement de gorge, salutations de la cour

En ce 30ème jour du mois de mai 1459, Nous, Malkav de Vampérià nommé par notre Sa Grandeur le comte du Languedoc Bbred de Lortz, procureur du Languedoc en plus de nos autres fonctions comtales instruisons le procès opposant Mestrà Azelais. à Mestre .Artus..

Nous succédons selon la volonté de notre comte pouvant déléguer au conseiller qu'il souhaite son pouvoir, Mestrà Aeris-g. ayant démissionné. Cette nouvelle fonction ne nous empêche en aucun cas de rester à nos fonctions de CaC et Porte Parole du Languedoc.

Que l'annonce comtale suivante a été faite pour l'occasion :

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[quote][img]http://i23.servimg.com/u/f23/10/06/66/58/peuple10.png[/img]

De Nous Bbred de Lortz, Comte du Languedoc par la volonté des urnes et de notre bonne Reyne
A toi peuple du Languedoc

Salut !

Que suite à la démission de Mestrà Aeris_g. du conseil comtal, Mestre Chanteclaivoyant est appelé à y siéger. Notre Baillette la comtesse de Minerve Cebyss est actuellement entrain d'entrer en conversation avec notre nouveau conseiller pour voir ce qu'il en est.

N'ayant plus actuellement de procureur en attendant des nouvelles de Mestre Chanteclairvoyant nommons le vicomte de Rochefort d'Oc Malkav de Vampérià à cette charge. Il n'empêche qu'il restera notre CaC et notre Porte Parole. Il fera de son mieux pour que le plus urgent soit fait.

Que le conseil comtal est toujours à la recherche d'un tailleur de pierre capable de graver les bonnes fonctions aux bons conseillers et non qu'un seul poste par conseiller. Mais que cela semble être trop demandé'

Nous vous passons notre bon peuple, à quel point notre déception quant aux membres de la liste AIR ayant pu être au conseil est grande. Que le bien de ce comté ne semble pas être de leur priorité et que nous trouvons cela fort dommage. Que nous trouvons d'autant plus écoeurant que d'autres personnes aient du redoubler d'effort pour palier à cet égoïsme manifeste.

Qu'Aristote veille sur le peu de conseillers qu'il nous reste !

Malkav de Vampérià, Porte Parole, CaC et maintenant procureur du Languedoc a écrit et affiché
Sa grandeur BBred de Lortz a proposé, scellé et ratifié pour que nul ne puisse enfreindre sa volonté par un acté téméraire

Fait à Montpellier le 26ème jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Languedoc/sceaulanguedocvert.png[/img] [/quote]

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Que le tailleur de pierre de la façade du château de Montpellier soit pendu pour son incompétence manifeste à ne pouvoir graver dans la roche qu'un seul poste pour une personne et ne prévoyant pas ainsi les personnes multi fonctions comme nous même.

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=929244MalkCaC.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=761897MalkCAM.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=792183Malkproc.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=347586Malkreproc.jpg

Ceci étant dit '

Accusé levez vous !

*Malk déroula son parchemin et commença la lecture

Nous , Malkav de Vampérià, Procureur, Porte Parole et CaC du Languedoc, en ce 30me jour du mois de mai 1459, mettons en accusation Mestre .Artus. pour Trouble à l'ordre Public.

En effet, Mestre .Artus. semble avoir violenté et racketté mestrà Azelais ici présente le 26 mai dernier sur les chemins entre Montélimar et Uzès.

Voici votre Honneur les preuves de ce que nous avançons.

*****
27-05-2011 04:06 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
26-05-2011 04:05 : Vous avez été racketté par .artus. .

*****

Nous pouvons également indiquer le discours de mestrà Azelais quant à cette attaque lorsqu'elle a déposé plainte auprès de Donà Frederique85, prévôte de son état. Cette dernière pourra en témoigner ainsi que de l'état physique dans lequel se trouvait Mestrà Azelais au moment du dépôt de plainte.

*****
« Pour vous résumer, ma lettre faisait savoir que je m'etais fait racketté sur les chemins entre Montélimar e Uzés et elle demandait justice...Je voyage seule, je suis maintenant affaiblie et sans le sou..sans compter la peur qui me gagne à reprendre ce voyage..quand mes forces physiques me le permettront.. »
*****

Il est donc plus que probable qu'il s'agisse bien là de brigandage rendant l'accusé coupable des articles suivants du coutumier.

*****

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende

Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

*****

*Ayant terminé et repliant son parchemin, Malk ajouta.

Ainsi les faits ont été exposés à la cour !

Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le Barreau du Languedoc orchestré par la douce et belle Evanes, pour sa défense comme le stipule l'article suivant du coutumier Languedocien :

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici le lieu où il peut en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à présent à la défense !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

En ce 7 Juin 1459,Nous Frenny Procureur du Languedoc,rappelons que nous sommes ici,car Mestre Artus, ici présent,est accusé de Trouble à l'ordre public.
Celui-ci a violemment agressé Mestra Azelais le 26 mai 1459,sur le chemin entre Montélimar et Uzès.

L'accusé a été formellement reconnue par la victime,et les preuves ne pouvant faire douter de la participation de Mestre Artus, dans cette sale affaire.

La culpabilité de l'accusé ne peut donc pas être remise en cause.


Nous ne pouvons accepter de tels agissements sur nos terres,
Nous ne devons pas craindre de prendre les routes seuls!
Le Languedoc doit être un comté sûr!
Nous devons donc agir en conséquence!

Je réclame donc,contre Mestre Artus,,une peine de 3 jours de prison et une amende de 20écus.

Après étude de l'acte d'accusation et du réquisitoire, artus prît la parole.

Dans un premier temps, je voulais m'excuser devant vous pour mon retard. Lorsque j'ai reçu votre missive, j'étais sur le chemin pour quitter le comté. J'ai fait demi tour pour pouvoir me permettre d'être présent à mon procès.

Dans un autre temps, et avant d'entrer dans le vif du sujet, je ferai une remarque quant à la forme et au fond de l'accusation totalement irréaliste dont j'ai pu prendre connaissance.

La forme. La première moitié de l'accusation est portée sur vos problèmes de postes au sein de votre conseil. Messires, je ne vois pas en quoi, j'en suis concerné. La seule chose que ces déclarations apportent est de lasser l'accusé de continuer la lecture et de laisser place nette à la justice. Serait-ce là les coutumes de vos procédures ? Tenter de lasser les accusés pour éviter tout apport de défense ? Laissez moi vous confier ma sincère déception de cette politique.

Le fond. Après avoir séparé ce qui concernait chacun d'entre nous ici présent, j'ai pu lire ceci :
* Mestre .Artus. semble avoir violenté et racketté mestrà Azelais ici présente le 26 mai *

Nous pouvons constater que le procureur n'est même pas sûr de ce qu'il avance. Pour le procureur il semblerait que je sois soupçonnais de violence et de rackette selon la preuve suivante :

* 27-05-2011 04:06 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
26-05-2011 04:05 : Vous avez été racketté par .artus *

Messire le juge, quelle est cette supercherie ? N'importe quel individu normalement constituer et doter de l'écriture pourrait écrire ce genre d'inepties.
De plus, ces écritures ne prouvent en aucun cas une quelconque violence.

Un autre point que j'aimerai que le tribunal éclaircisse. Dans le témoignage suivant, qui est censé venir de la victime, nous pouvons y lire ceci :

* Pour vous résumer, ma lettre faisait savoir que je m'etais fait racketté sur les chemins entre Montélimar e Uzés et elle demandait justice... *

Qui est derrière le sujet * Elle * ? Pour une déclaration personnelle, c'est rare de parler à la troisième personne. Le fond aurait été retouché par les acteurs de la justice ? Je commence à douter quant à l'impartialité de ce tribunal.

Cet acte d'accusation est un amas d'immondice. Comment pouvons nous mettre une personne devant de nombreuses qualités d'écoute et d'attention, ayant une parfaite maîtrise technique du droit et du français, et se tenir informé de sa constante évolution, alors que cette personne n'a pas un échantillon de tout ça sur lui.

Messire le juge,

J'en viens au réquisitoire.
Un nouveau procureur a été nommé et ce dernier écrit, je cite :
* Celui-ci a violemment agressé Mestra Azelais le 26 mai 1459 * puis * L'accusé a été formellement reconnue par la victime, et les preuves ne pouvant faire douter de la participation de Mestre Artus, dans cette sale affaire *


Messire le juge,

Quel est le mal qui frappe vos procureurs. Le premier n'est pas sûr de ma culpabilité, et le second dit que j'ai violemment agressé une personne. La violence n'a jamais été démontrée par aucun des deux procureurs.
En prime, ce nouveau procureur poursuit en affirmant que j'ai été formellement reconnu.
Je m'insurge devant cet état de fait, pour la simple et bonne raison que la victime ne sait jamais rendue au tribunal et par conséquent n'a jamais pu me m'identifier.
Les deux seules preuves sont incohérentes, incomplètes et une a été modifiée par l'ancien procureur.

Ceci étant dit.

Messire le juge,

Je serai honnête avec vous.
Ma mémoire me faisant énormément défaut, je ne pourrai vous narrer le récit de mes nuits si lointaines. Je sais juste que je serai prêt à tout pour protéger mon épée des voleurs.

Ceci étant dit pour éviter tout désagrément à cette dame qui, il semblerait, aurait perdu ses biens, je suis prêt à lui octroyer une bourse. L'argent n'est pas un problème pour moi, alors je ne vois pas pourquoi je m'abaisserai à ces actes de brigandages.

Messire le juge,

Pour prouver ma bonne foi, je suis prêt à octroyer la somme de 50 écus directement à cette dame ou à une personne de la justice qui lui transmettra.
Il serait dommage que des écus soient définitivement perdus dans les caisses royales.

Je suis un être humain nous avons tous fait des erreurs un jour dans notre vie. Je n'avoue en aucun cas cette agression mais j'avoue simplement mon ignorance sur les nuits que je passe en ce moment.

Messire le juge,

Je fais confiance en votre clairvoyance, pour laisser un homme proposer son soutien à une jeune femme.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le prévenu a été relaxé.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur .Artus.,

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur .Artus.

Attendu que la victime Dame Azelais a accepté le dédommagement offert par le Sieur .Artus.

Attendu que suite à cette acceptation elle a retiré sa plainte, chose qu'elle a confirmé dans ce courrier qu'elle m'a fait parvenir et que je joins à ce dossier. Je vais également vous en donner lecture :
« Expéditeur : Azelais
Date d'envoi : 14/06/2011 - 19:38:38
Titre : Re: Re: Re: proposition de conciliation
Monsieur le juge,
Il est bien entendu qu'en cas de dédommagement de la part du sieur, j'accepte de retirer ma plainte...
en esperant etre vivante ce jour là, car depuis cette affaire j'ai un peu de mal à retrouver mes forces...
Azelais »

Nous Toon3146, juge du Languedoc, prononçons la relaxe de Messire .Artus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons la partie accusatrice qu'elle peut interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 15ème jour de juin 1459.

L'audience est levée.