En ce 11 Juin 1459,Nous Frenny,Procureur du Langudoc,mettons en accusation Mestre Richard.coeurdelion pour escroquerie.

Mestre Richard.coeurdelion a mis en vente du bois sur le marché de Narbonne sans autorisation préalable du maire Messire Klanacier,en date du 10 Juin 1459,alors qu'un arrêté municipal en interdit la vente!!

En voici la preuve:
http://i21.servimg.com/u/f21/14/51/76/20/richar10.jpg

En effet l'accusé a enfreint l'arrêté municipal de la bonne ville de Narbonne suivant, dont je vous fait lecture:

*Monopole municipaux :
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les fruits
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations *

Je cite également notre nouveau Code Languedocien en vigueur au moment du délit,Partie 2 sur le droit coutumier:

*Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement. *

Je porte également à votre conaissance que Mestre Richard.coeurdelion a été condamné pour escroquerie en ce tribunal en date du 6 Juin 1459,s'étant rendu coupable de spéculation,on aurai pû croire qu'il ferai désormais attention a ses agissement sur le marché...

L'accusé peut avoir recours à un avocat.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense !

pfff, C'est pourtant simple a comprendre! Je n'ai pas chercher a vendre au marché pour escroquer, Je me suis fait tout simplement piquer de la marchandise au cours d'une transaction amicale avec un de mes nombreux collaborateur.

Au lieu de me mettre immédiatement en procès n'auriez vous pas pu me demander le pourquoi de cette vente?

Si maintenant nous ne pouvons plus faire d'échange au marché entre nous, je vous pose une simple question:
Dois je aussi vous demander l'autorisation pour aller aux latrines ?
C'est la personne qui m'a acheter mon bois qui devrais ce retrouver ici car c'est elle qui m'a escroqué la marchandise en échange sur le marché!

s'adressant au juge,

votre honneur étant donné que je voyage souvent et que je commerce beaucoup avec mes collaborateurs nous risquons de nous retrouver souvent en ce tribunal. Vous m'en voyez navré du travail que je vais vous donner.

Avec tout mon respect dû a votre rang votre honneur , je vous adresse mon dévouement pour la prospérité de notre province.

Richard.coeurdelion

En ce 13 Juin 1459,Nous,Frenny,Procureur du Languedonc rappelons à la Cour la raison de ce procès.

Mestre Richard.coeurdelion ici présent est mis en accusation pour escroquerie,ayant vendu sans autorisation du maire,du bois sur le marché de Narbonne en la journée du 10 Juin 1459.
L'accusé à ainsi enfreint l'arrêté municipal de la bonne ville de Narbonne sur les monopoles municipaux:
*La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les fruits
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations *

J'ai bien écouté votre témoignage et vos explications Messire Richard.coeur de lion,mais je considère qu'en arrivant dans cette ville vous auriez du consulté le panneau d'affichage de la Mairie et y lire les arrêtés municipaux en vigueur.

Même si j'estime qu'il y aurai dû avoir une procédure de proximité,vous n'aviez qu'une simple autorisation à demander au Maire pour faire vos transactions en toute légalité.

Je rappelle également à la Cour que Mestre Richard.coeurdelion à été reconnu coupable d'escroquerie il y a quelques jours à peine...pour avoir spéculé sur le marché Nîmois.

En conséquence nous pouvons douter de la bonne foi de l'accusé,qui enfreint la loi comme bon lui semble pour son seul profit.

C'est pourquoi je demande à ce que Mestre Richard.coeurdelion soit reconnu coupable d'escroquerie ,et qu'il eccope d'une amende de 70 écus.

Que justice soit rendue.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Richard.coeurdelion

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur Richard.coeurdelion

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.

En tenant compte du fait que nous avons été sensible à l'argument du suspect qui revendiquait son droit à finaliser des transactions personnelles par l'intermédiaire du marché de Narbonne. Nous lui rappelons que ce droit est tout à fait tolérable dans la mesure où les produits ou denrées utilisés pour cette transaction ne sont pas soumis à autorisation, or le bois est un produit soumis à autorisation préalable avant vente d'après les décrets municipaux de la ville de Narbonne.

En prenant bonne note de l'information du procureur pour ce qui est d'une éventuelle possibilité de récidive constituée par un récent procès subit par le suspect pour « petite spéculation », mais nous décidons de ne pas en tenir compte en raison du fait que le type de l'infraction présentement reprochée n'est pas considérée comme étant exactement du même type.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Messire Richard.coeurdelion non coupable des faits qui lui sont reprochés. Mais qu'il soit bien clair pour lui que ce jugement n'est en rien assimilable à un non lieu et que nous conseillons vivement au Sieur Richard.coeurdelion de suivre à la lettre les recommandations formulées par les décrets municipaux facilement accessibles sur le panneau d'affichage des mairies. Dans le cas éventuel d'une récidive future, le juge en instance à ce moment là pourra alors considérer ce procès comme un précédent constituant une circonstance fortement aggravante pour le type d'infraction suivant : »mise en vente de produits ou denrées non autorisés par décret municipal ».

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons la partie accusatrice qu'elle peut interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 16ème jour de juin 1459.

L'audience est levée.