En ce 6 Juin de l'an de grâce 1459,nous Frenny,procureur du Languedoc,mettons en accusation Mestre Racing2cv pour trouble à l'ordre public.

En effet,Mestre Racing2cv est accusé d'avoir brigandé dans la nuit du 28 au 29 Mai 1459 Dame Ariana_anthea et Messire Aegidius_le_franc qui voyageaient sur les chemins entre Carcassonne et Foix.

Dame Ariana_anthea et Messire Aegidus_le_franc se sont fait surprendre par Mestre Racing2cv, ce qui leur a dérobé tout qu'ils transportaient.

Dame Ariana_anthea ayant put voir ses agresseurs,a fait une description de ceux-ci lors de sa déposition auprès du prévôt des maréchaux du Languedoc messire Corbeaunoir,

Je joins au dossier cette déposition et la preuve de l'agression:

http://chateau-montpellier.discutforum.com/t3339-armoire-des-dossiers-a-deposer-en-salle-des-plaintes#269749


« Dans la nuit du 28 de mai 1459, nous avons été attaqués et rackettés par un homme sur la route menant de Carcassonne à Foix.
Cet homme a agi seul, cependant nous avons distinctement entendu une autre personne le nommer. Son nom serait : Racing2cv
Il était plutôt grand, brun, ne portant que chemise et une cape noire. Il était armé d'un bâton. «


Mestre Racing2cv ,en brigandant sur les terres Languedociennes est accusé d'avoir enfreint les articles du coutumier suivant:


¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

¤ Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à la défense !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur,Mesdames et Messieurs,en ce 13 Juin 1459,Nous,Frenny,Procureur du Languedoc,rappelons la raison d'être de ce procès:

Mestre Racing2cv est mis en accusation pour trouble à l'ordre public. Ce dernier à sans remord aucun racketté Dame Ariana_anthea et Messire Aegidius_le_franc,profitant de l'obscurité,en la nuit du 28 au 29 Mai 1459 sur les chemins entre Carcassonne et Foix.

Le sieur Racing2cv à été formellement reconnu par les victimes comme nous le montre le témoignage de Dame Ariana_anthea dont je vous ai fait lecture lors de l'acte d'accusation,ainsi que la preuve fournit par cette dernière.

C'est pourquoi la culpabilité de Mestre Racing2cv ne peut être remise en cause.
De plus nous ne pouvons tolérer de tels agissement en Languedoc,agissements qui mettent gravement en péril la sécurité de nos concitoyens,

Selon les fait exposés je demande donc à ce que Mestre Racing2cv soit jugé coupable et condamner à 3 jours de prison et une amende de 50écus.

Je vous remercie de m'avoir porter attention,
Que justice soit rendue!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Racing2cv

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur Racing2cv

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.

Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté en ce tribunal pour plaider sa cause.

Attendu qu'un acte avéré de brigandage sans manifestation de repentir de la part du suspect est considéré comme contraire à la coutume Languedocienne qu'elle soit ancienne ou nouvelle.

Par ces motifs, et conformément aux articles fort justement précités par le réquisitoire introductif du procureur et dont copie pourra être fournie à quiconque en fera la demande.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Messire Racing2cv coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à trois jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende de 10 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 16ème jour de juin 1459.

L'audience est levée.