Procès ayant opposé Racing2cv au Comté du Languedoc
Racing2cv était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Frenny
Nom du juge : Toon3146
Date du verdict : 16/06/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 8 Juin de l'an de grâce 1459,Nous,Frenny,procureur du Languedoc,mettons en accusation Mestre Racing2cv pour trouble à l'ordre public.
En effet Mestre Racing2cv est accusé d'avoir brigandé Mestre Narutachi et Mestra Lunenoire,qui voyageaient sur les routes entre Carcassone et Foix,dans la nuit du 2 au 3 Juin 1459.
L'accusé a dépouillé les victimes de tout leur bien comme nous le montres le témoignage de Messire Narutachi dont je vous fait lecture:
*Bien le bonsoir,
je me nomme Naru.
J'ai était attaqué, ainsi que ma compagne Lunenoire, par un brigand (Racing2cv) entre Foix et Carcassonne.
Il a pris à ma femme une somme d'environ 150écus et 10 légumes. Il m'a prit plus de 350écus.
A Carcassonne, on m'a conseillé de vous écrire pour porter plainte contre ce brigand!!!
Que pourrais je faire pour vous aider à enfermer ce brigand et récupérer au moins un peu de nos écus, car nous n'avons plus rien!!! *
De plus les victimes ont pût reconnaître leur agresseur dans la mêlée en la personne de Mestre Racing2cv,en voici la preuve:
*03-06-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Racing2cv .
03-06-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec Racing2cv (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ. *
L'accusé c'est livré à un vol et une agression honteuse contre ses victimes,bafouant les articles du coutumier suivants:
*Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende
*Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
*Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
*Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
A noter comme fait aggravant,que mestre Racing2cv fait déjà l'objet d'un procès en cours pour les mêmes faits.
Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
*Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La parole est à la défense!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce 13 Juin de l'an de grâce 1459,Nous,Frenny,Procureur du Languedoc,rappelons à cette Cour les raisons qui nous amènent ici:
Mestre Racing2cv est mis en accusation pour Trouble à l'ordre public. Ce dernier s'est en effet rendu coupable de brigandage sur les personnes de Mestre Narutachi et Mestra Lunenoire,dans la nuit du 2 au 3 Juin 1459,sur les routes entre Carcassonne et Foix.
Je porte également à votre connaissance que l'accusé fait déjà l'objet d'un procès pour des faits similaires commis deux jours auparavant au même endroit.J'ai aussi été informée d'autres plaintes à venir...
Mestre Racing2cv loin d'éprouvé du remord,continu ces méfaits,et n'a même pas le respect de se présenter devant cette Cour,
Le Languedoc est une Terre d'accueil,c'est pourquoi pour la sécurité de ses habitants et des voyageurs de passage,il ne doit pas devenir un lieu ou les brigands sont rois,
Je demande donc que l'accusé soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés,et qu'il soit condamné à 6 jours de prison ferme accompagnés d'une amende de 50écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Racing2cv
Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur Racing2cv
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté en ce tribunal pour plaider sa cause.
Attendu qu'un acte avéré de brigandage sans manifestation de repentir de la part du suspect est considéré comme contraire à la coutume Languedocienne qu'elle soit ancienne ou nouvelle.
Attendu que nous avons tout lieu de croire le procureur quand il affirme que le suspect accuse des précédents du même type que l'infraction présentement jugée.
Par ces motifs, et conformément aux articles fort justement précités par le réquisitoire introductif du procureur et dont copie pourra être fournie à quiconque en fera la demande.
Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Messire Racing2cv coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à une amende de 9 écus. En plus de cette amende nous déclarons que le Sieur Racing2cv est désormais frappé d'infamie'Cela implique que son nom et sa description seront diffusés à toutes les brigades qui sillonnent le Languedoc en permanence et qui sont spécialement entraînées et autorisées à réduire à néant les individus frappés par cette honteuse sanction. Le condamné Racing2cv doit ainsi savoir qu'à partir de ce jour il ne lui reste que deux solutions pour espérer survivre, la première solution étant de faire amende honorable en mettant tout en 'uvre pour tenter de convaincre les autorités qu'il a désormais l'intention de respecter les règles du Comté. La deuxième solution étant de fuir loin du Languedoc.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 16ème jour de juin 1459.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 9 écus