Procès ayant opposé Bohemondiii au Comté du Languedoc
Bohemondiii était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Frenny
Nom du juge : Toon3146
Date du verdict : 20/06/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous,Frenny,Procureur du Languedoc,par cette belle journée du 10 Juin 1459,mettons en accusation Mestre Bohemondiii pour trouble à l'ordre public,
Cet homme a en effet brigandé Dame Vanyla dans lz nuit du 31 Mai au 2 Juin 1459,lors de son voyage,sur les chemins entre Montpellier et Lodève.
En voici la preuve fournie par Dame Vanyla:
02-06-2011 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
02-06-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Bohemondiii .
02-06-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec Bohemondiii (coefficient de
combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de
vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Je vous fait également lecture de la lettre de Dame Vanyla envoyé à notre prévôt:
Expéditeur : Vanyla
Date d'envoi : 02/06/2011 - 05:13:39
Titre : Re: Corps d'arme illegal
Chère Autorité.
J'ai dissout ma lance.
Voici le résultat :
02-06-2011 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
02-06-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Bohemondiii .
02-06-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec Bohemondiii (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de
vous, vous laissant inanimé dans un champ.
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En conséquence l'accusé a enfreint les articles suivants du coutumier:
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l amende.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l amende.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Informons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense conformément à l'article suivant :
*Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je laisse la parole à la défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce 15 Juin 1459,Nous,Frenny,Procureur du Languedoc,rappelons à la Cour les faits qui justifient notre présence,
Mestre Bohemondiii est aujourd'hui mis en accusation pour trouble à l'ordre public. Cet affreux personnage a en effet attaqué sauvagement Dame Vanyla dans la nuit du 31 Mai au 2 Juin 1459,sur les routes entre Montpellier et Lodéve,
Ce triste Sir a profité de la nuit noire et de l'isolement de Dame Vanyla pour l'attaquer sans aucun remord et lui dérober ce qu'elle possédait.
Le témoignage de Dame Vanyla dont nous avons fait lecture lors de l'acte d'accusation ainsi que la preuve fournie par la victime,nous démontres la culpabilité de Mestre Bohemondiii.
De tels agissements sont une honte votre honneur!Le Languedoc ne peut décemment pas laisser faire de tels actes.
Parce que notre justice doit se montrer ferme et efficace face à de tels agression,je demande à ce que Mestre Bohemondiii soir reconnu coupable et que lui soit infligée une peine de trois jours de prison ainsi qu'une amende de 50écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Bohemondiii,
Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur Bohemondiii .
Attendu que le Sieur Bohemondiii est accusé d'avoir brigandé Vanyla au matin du 02 juin 1459, alors que celle-ci était tranquillement sur les chemins entre Montpellier et Lodève.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu que nous jugeons cette acte de banditisme éminemment répréhensible car non conforme aux règles de bonnes conduites.
Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté en ce tribunal pour plaider sa cause
Par ces motifs, Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Messire Bohemondiii coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons d' aller au delà de la demande du procureur en le condamnant à trois jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende de 143 écus.
Pour se mettre en conformité avec la charte du juge, saisie provisionnelle et conservatoire sera effectuée sur le signe extérieur de richesse potentielle constitué par l'épée arborée par le contrevenant. La valeur de cette épée étant fixée à son minimal c'est à dire 140 écus. Et pour qu'il n'y ait aucun doute sur l'existence de cette épée voici un croquis daté attestant de sa présence au moment du jugement de ce jour : http://bseince.free.fr/Bohemondiii_20_06_11.JPG
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 20ème jour de juin 1459.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 143 écus et à 3 jours de prison ferme