*Petit éclaircissement de gorge, salutations de la cour

En ce 28ème jour du mois de mai 1459, Nous, Malkav de Vampérià nommé par notre Sa Grandeur le comte du Languedoc Bbred de Lortz, procureur du Languedoc en plus de nos autres fonctions comtales instruisons le procès opposant la mairie d'Uzès à Mestrà Thierry_la_peluche.

Nous succédons selon la volonté de notre comte pouvant déléguer au conseiller qu'il souhaite son pouvoir, Mestrà Aeris-g. ayant démissionné. Cette nouvelle fonction ne nous empêche en aucun cas de rester à nos fonctions de CaC et Porte Parole du Languedoc.

Que l'annonce comtale suivante a été faite pour l'occasion :

******

[quote][img]http://i23.servimg.com/u/f23/10/06/66/58/peuple10.png[/img]

De Nous Bbred de Lortz, Comte du Languedoc par la volonté des urnes et de notre bonne Reyne
A toi peuple du Languedoc

Salut !

Que suite à la démission de Mestrà Aeris_g. du conseil comtal, Mestre Chanteclaivoyant est appelé à y siéger. Notre Baillette la comtesse de Minerve Cebyss est actuellement entrain d'entrer en conversation avec notre nouveau conseiller pour voir ce qu'il en est.

N'ayant plus actuellement de procureur en attendant des nouvelles de Mestre Chanteclairvoyant nommons le vicomte de Rochefort d'Oc Malkav de Vampérià à cette charge. Il n'empêche qu'il restera notre CaC et notre Porte Parole. Il fera de son mieux pour que le plus urgent soit fait.

Que le conseil comtal est toujours à la recherche d'un tailleur de pierre capable de graver les bonnes fonctions aux bons conseillers et non qu'un seul poste par conseiller. Mais que cela semble être trop demandé'

Nous vous passons notre bon peuple, à quel point notre déception quant aux membres de la liste AIR ayant pu être au conseil est grande. Que le bien de ce comté ne semble pas être de leur priorité et que nous trouvons cela fort dommage. Que nous trouvons d'autant plus écoeurant que d'autres personnes aient du redoubler d'effort pour palier à cet égoïsme manifeste.

Qu'Aristote veille sur le peu de conseillers qu'il nous reste !

Malkav de Vampérià, Porte Parole, CaC et maintenant procureur du Languedoc a écrit et affiché
Sa grandeur BBred de Lortz a proposé, scellé et ratifié pour que nul ne puisse enfreindre sa volonté par un acté téméraire

Fait à Montpellier le 26ème jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Languedoc/sceaulanguedocvert.png[/img] [/quote]

******

Que le tailleur de pierre de la façade du château de Montpellier soit pendu pour son incompétence manifeste à ne pouvoir graver dans la roche qu'un seul poste pour une personne et ne prévoyant pas ainsi les personnes multi fonctions comme nous même.

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=929244MalkCaC.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=761897MalkCAM.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=792183Malkproc.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=347586Malkreproc.jpg

Ceci étant dit '

Accusé levez vous !

*Malk déroula son parchemin et commença la lecture

Nous , Malkav de Vampérià, Procureur, Porte Parole et CaC du Languedoc, en ce 28ème jour du mois de mai 1459, mettons en accusation Mestrà Thierry_la_peluche pour Escroquerie.

En effet, Mestrà Thierry_la_peluche a vendu sur le marché d'Uzès le 24 mai dernier de la farine à 16 écus alors que son prix est limité au maximum à 13,90 écus par décret municipal. La brigadière en charge de l'affaire Mestrà Frenny est rentrée en procédure de proximité avec l'accusée pour tenter de trouver un accord mais l'accusée n'a pas daigné répondre à sa missive.

Voici votre Honneur les preuves de ce que nous avançons.

*****
http://i21.servimg.com/u/f21/14/51/76/20/thierr10.jpg

Courriers envoyés:
http://i21.servimg.com/u/f21/14/51/76/20/thierr11.jpg
http://i21.servimg.com/u/f21/14/51/76/20/thierr12.jpg

*****

Mestrà Frenny pourra témoigner de tout ceci.

Mestrà Thierry_la_peluche est donc accusée d'escroquerie vis-à-vis de l'article du coutumier et du décret municipal en vigueur à Uzès suivant.

*****
Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

¤¤ Decret sur les prix maximum du marché d'Uzes.

Grille des prix maximum sur le marché :

- Blé : 11,50 écus
- Farine : 13,90 écus
- Pain : 6,15 écus
- Maïs : 3,35 écus

- Carcasse de cochon : 15,60 écus
- Carcasse de vache : 31,20 écus
- Morceau de viande : 18 écus

- Fruit: 9,60 écus
- Légume : 9 écus

- Seau non cerclé : 28,90 écus
- Seau: 45,50 écus
- Couteau: 16,80 écus

- Lait : 9,60 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour ESCROQUERIE.

*****

*Ayant terminé et repliant son parchemin, Malk ajouta.

Ainsi les faits ont été exposés à la cour !

Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le Barreau du Languedoc orchestré par la douce et belle Evanes, pour sa défense comme le stipule l'article suivant du coutumier Languedocien :

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici le lieu où il peut en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à présent à la défense !

Quand j'ai mis en vente il n'y avait aucun autre sac en vente, dur de connaitre les prix pratiqués.
J'ai tenté de racheter les 2 sacs vendus mais impossible, ça n'a pas marché (visible dans l'historique).

* Evanes entre dans la salle d'audience munit de sa paperasse, et prend place tout en saluant d'un signe de tête les personnes présentes.*

Bonjour à tous !

Je me présente, Evanes procureur en charge de reprendre cette affaire !

En effet, J'ai été nommé par notre Comte Jorocket pour remplacer dans cette affaire notre procureur, Frenny, qui est partie dans cette affaire.

*Et joignant le geste à la parole, Evanes fit passer l'annonce attestant ses dires.*

*************************************
[img]http://i23.servimg.com/u/f23/10/06/66/58/peuple10.png[/img]

Languedociens, Languedociennes,
Chers concitoyens.

Je vous informe de la nomination de Mestra Evanes au poste de Procureur intérimaire du Languedoc.
Elle remplacera notre procureur actuel, Mestra Frenny durant le procès de messer Thierry_la_peluche.

Je lui souhaite toute la réussite possible pour mener à bien cette tâche.

Sa nomination est effective immédiatement.

Fait à Montpellier, le seize Juin 1459.

Sa grandeur Jorocket d'Evanes a proposé, scellé et ratifié.
Lise_, Porte-parole du Languedoc a écrit et affiché.

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Languedoc/sceaulanguedocvert.png[/img]

*************************************
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=19&;u=14488105
*************************************

Les présentations faites, entrons dans le vif du sujet !

Je rappelle que nous sommes réunis en ce 16 juin 1459 pour juger Mestre Thierry_la_peluche pour escroquerie, celui-ci étant accusé d'avoir vendu sur le marché d'Uzès, le 24 mai 1459 de la farine à 16 écus alors que par décret municipal le prix maximum autorisé est de 13.90 écus.

Dame Frenny, brigadière chargée de l'affaire l'a pris sur le fait vendant sa farine à prix prohibitif! Malgré une tentative de notre brigadière pour régler cette affaire à l'amiable, l'accusé n'a pas coopéré, et les courriers de la brigadière sont restés sans réponses!

*Tout en présentant les faits Evanes remontra les preuves à la cour*

*************************************
http://i21.servimg.com/u/f21/14/51/76/20/thierr10.jpg

http://i21.servimg.com/u/f21/14/51/76/20/thierr11.jpg

http://i21.servimg.com/u/f21/14/51/76/20/thierr12.jpg
*************************************
Notre accusé se défend en disant qu'aucun sac de farine n'était en vente sur le marché, et qu'il ne connaissait par conséquent pas les prix pratiqués !
Ce à quoi je répondrais votre honneur, que nul n'est censé ignorer la loi !!

Les décrets municipaux de la bonne ville d'Uzès, comme pour toutes villes Languedociennes, sont affichés et accessibles par tous, sur le panneau d'affichage de la mairie! Mestre Thierry_la_peluche n'a donc aucune excuse !

Mestre Thierry_la_peluche aurait pu éviter ce procès en se renseignant à sa mairie sur les décrets en vigueur à Uzès, et aurait pu éviter ce procès en coopérant avec la brigadière, Mestra Frenny !....Notre accusé n'a rien fait de tout cela !

C'est pourquoi votre honneur je demande une amende de 20 écus à l'encontre de Mestre Thierry_la_peluche, pour avoir enfreint le décret municipal d'Uzès suivant :

*************************************Decret sur les prix maximum du marché d'Uzes.

Grille des prix maximum sur le marché :

- Blé : 11,50 écus
- Farine : 13,90 écus
- Pain : 6,15 écus
- Maïs : 3,35 écus

- Carcasse de cochon : 15,60 écus
- Carcasse de vache : 31,20 écus
- Morceau de viande : 18 écus

- Fruit: 9,60 écus
- Légume : 9 écus

- Seau non cerclé : 28,90 écus
- Seau: 45,50 écus
- Couteau: 16,80 écus

- Lait : 9,60 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour ESCROQUERIE.

*************************************
Et l'article 4.4.2, 4.4.3 et 4.4.4 du coutumier du Languedoc :
¤ Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

¤ Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l'amende.

¤ Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Frenny s'approcha et salua la cours,elle fit un petit sourire discret a ses amis présents.Puis s'éclaircissant la gorge elle prit la parole:

Bonjour,
Je me présente:Frenny,Brigadière de la Maréchaussée d'Uzes.
Le 24 Mai dernier,alors que je faisais mon petit tour matinale et quotidien sur le marché d'Uzes,je vis le Sir Thierry_la_peluche vendre honteusement des sacs de farine à 16écus alors que la ville manquait cruellement de farine.C'est profiter des pauvres gens.
J'ai demmander au Sir par courrier de retirer ses sacs de farine du marché,je lui ai laissé deux jours..aucune réponse..et pourtant je l'ai vu passer plusieurs fois dans le village..
C'est honteux de profiter d'une pénurie pour vendre à un prix prohibitif!
De plus le Sieur habite depuis longtemps Uzes il connais les décrets!
Je n'ai rien d'autre à ajouter Monsieur le juge.

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Thierry_la_peluche.

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Thierry_la_peluche.

Attendu que le sieur Thierry_la_peluche est accusé de « vente de produits dont le prix est limité par décret municipal»

Après avoir écouté attentivement les différents témoignages.

Après avoir consulté les preuves fournies par la partie accusatrice.

Attendu que l'accusé s'est présenté devant cette cour pour plaider sa cause.

Attendu que le casier judiciaire de l'accusé est vierge.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons le Sieur Thierry_la_peluche non coupable des faits qui lui sont reprochés. Mais qu'il soit bien clair pour lui que ce jugement n'est en rien assimilable à un non lieu et que nous conseillons vivement au Sieur Thierry_la_peluche de suivre à la lettre les recommandations formulées par les décrets municipaux facilement accessibles sur le panneau d'affichage des mairies. Dans le cas éventuel d'une récidive future, le juge en instance à ce moment là pourra alors considérer ce procès comme un précédent constituant une circonstance fortement aggravante pour le type d'infraction suivant : »mise en vente de produits ou denrées dont le prix est limité par décret municipal ».

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons la partie accusatrice qu'elle peut interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 26ème jour de juin 1459.

L'audience est levée.