En ce 11 Juin 1459,Nous,Frenny procureur du Languedoc,mettons en accusation Dame rosabelle pour escroquerie,

*En effet l'accusé a vendu du bois sans autorisation préalable de la Mairie,elle a donc enfreint le décret suivant:
-->Décret N°1:
Monopole municipaux :
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les fruits
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie *

et bafoué les articles du coutumier cités ci après:

*Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.
Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise. *


Les faits se sont produits à Narbonne et je demanderai au maire Mestre Klanacier de venir en ce tribunal témoigner.

Je vous présente ici la preuve qu'il nous a apportée:

http://i21.servimg.com/u/f21/14/51/76/20/rosabe10.jpg


Le maire de Narbonne nous confirmera qu'il n'a donné aucune autorisation à Mestra Rosabelle de vente sur le marché de Narbonne.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense !

Son Señoria

Je crois qu'il y a eu une erreur. La personne qui a placé la dénonciation a joué le rôle d'une foi mauvaise déjà mon intention n'est jamais été une loi a sauté

Je suis marchand. Je suis convenu avec le maire Klanacier de la vente de bois de chauffage pour mon cidad Gérone, j'ai un mandat pour ma ville.

J'ai communiqué mes intentions au maire Klanacier depuis avant marcher sur Narbonne et n'ai jamais reçu de refus quant à lui dans le cas contraire il n'aurait pas procédé à la transaction

Peut-être par un sujet de différentes langues nous ne nous
sommes pas compris. Je joins à une lettre la lettre du Maire Klanacier à qui je me suis présenté pour négocier

Je recommencerai à acheter les 10 poses de tapis de bois de chauffage au prix vendu des (4 écus) si c'est nécessaire, je ne désire pas de problèmes... seulement faire le commerce des gens compétents

En attendant une solution prompte au problème, je prends congé en présentant mes respects

« Frenny écouta attentivement la plaidoirie de la défense et commença à comprendre. Elle remarqua aussi l'absence de son témoin malgré un rappel...»

Votre honneur je rappelle les fait qui nous ont fait mettre en accusation Dame Rosabelle ici présente pour escroquerie:
Elle est accusée d'avoir vendu du bois illicitement sur le marché de Narbonne sans autorisation du Maire sa grandeur Klanacier comte de Minerve en date du 9 Juin 1459.
Nous en avons fournit la preuve et appelé le Maire à témoigner.

Après avoir écouté Dame Rosabelle nous pensons qu'il y a eu ici mauvaise compréhension de l'accusé et du Maire de Narbonne. Nous pensons qu'effectivement l'accusé avait demandé autorisation..mais à l'ancien Maire. Sa grandeur Klanacier n'en ayant pas été informé je suppose.

Vu que le Maire de Narbonne n'est pas venu témoigner pour nous éclairer et vu qu'il apparaît qu'il est fort possible qu'il y est eu incompréhension des deux parties,Nous,Frenny,Procureur du Languedoc,demandons à ce que l'accusé soit relaxé.

Toutefois nous demandons à l'accusé,de bien faire à l'attention à l'avenir de vérifier que cela soit bien le Maire qui lui ai donné l'autorisation qui soit en place au moment de ses transaction.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le juge

Je comparaître comme témoin dans la défense de la Rosabelle Dame.

Je ne comprends pas très bien qu'il n'a été signalé depuis, comme l'a dit la dame, plus de deux semaines, nous avons été la planification du voyage avec laquelle nous avons voulu acheter des produits pour notre ville et vendre le surplus que nous avons, comme le bois.

Narbonne n'est que la première des nombreuses villes que nous avons visités et comme il est dit dans cet essai Rosabelle prend plus d'une semaine à parler avec le maire de cette ville étaient intéressés par un produit si elle avait, dans ce cas du bois.

Monsieur le juge, vous croyez vraiment que les villes que nous avons encore à faire va vendre dans le premier nous nous sommes arrêtés illégalement? ont des mandats, nous avons, au nom de notre bien-aimé Gérone et pense vraiment que nous allons arracher la première ville à aller? de nombreuses villes qui ont besoin de bois et sont disposés à acheter notre propre plaisir, que nous allons vendre sur un site qui ne veut pas?

Je ne sais pas où vous obtenez l'accusateur de ce point de vue, mais je fais confiance à la sagesse et le bon sens du juge qui préside ce tribunal.

Avec plus rien à dire en ce moment et prêts à répondre à toutes vos questions.



Algarrobomakumba

Votre Honneur,

Il m'apparait beaucoup de mauvaise foi dans les témoignages de la défense.
S'il est vrai que Donasella Rosabelle m'a bien informé de son statut de Marchande et qu'il est vrai que nous avions échangé au sujet d'un éventuel achat de bois de la mairie a 4 écus, il en demeure pour autant tout aussi vrai que je ne lui ai aucunement donné l'autorisation de vendre du bois sur le marché de narbonne et donc de déroger à ce decret.

N'ayant pu nous croisé elle m'a informé mettre en vente le bois dont nous avions parlé a 4 écus, et a laisser une missive en mairie. Et même si je n'ai pas donné confirmation, j'aurais fait preuve de clémence et laissé le bénéfice du doute si l'accusé avait effectivement vendu du bois à 4 écus.
Cependant, l'objet de ce procès n'est pas cela, mais bien la vente de bois a 4,40 écus. Ce qui en plus d'enfreindre le décret, ne peut aucunement avoir de rapport avec nos discussions, il s'agit donc bien d'une tentative illégale de vendre de la marchandise avec le bénéfice maximum.

Pour ses raisons, je demande à ce que dona Rosabelle soit reconnue coupable enfin qu'elle ne commette plus d'erreur a l'avenir.

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc a Dame Rosabelle .

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Dame Rosabelle.

Attendu que Dame Rosabelle est accusée de « vente de produits réservés par décret municipal»

Après avoir écouté les différents témoignages qui laissent tous à penser que ce procès n'aurait pas eu lieu si la communication avait été meilleure entre Dame Rosabelle et la mairie de Narbonne.

Attendu que l'accusé s'est présenté devant cette cour pour plaider sa cause.

Attendu que le casier judiciaire de l'accusé est vierge.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Dame Rosabelle non coupable des faits qui lui sont reprochés. Mais qu'il soit bien clair pour elle que ce jugement n'est en rien assimilable à un non lieu et que nous conseillons vivement a Dame Rosabelle de suivre à la lettre les recommandations formulées par les décrets municipaux facilement accessibles sur le panneau d'affichage des mairies. Dans le cas éventuel d'une récidive future, le juge en instance à ce moment là pourra alors considérer ce procès comme un précédent constituant une circonstance fortement aggravante pour le type d'infraction suivant : »mise en vente de produits ou denrées non autorisés par décret municipal ».

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons la partie accusatrice qu'elle peut interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 26ème jour de juin 1459.

L'audience est levée.