Procès ayant opposé Shanaelle au Comté du Languedoc
Shanaelle était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Frenegonde
Nom du juge : Toon3146
Date du verdict : 09/07/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 9 Juin de l'an de grâce 1459,Nous ,Frenny ,Procureur du Languedoc,mettons en accusation Mestra Shanaelle pour Trouble à l'ordre public selon le nouveau Code Languedocien en vigueur en notre comté.
Mestra Shanaelle a sauvagement attaqué Messire Cochise2,au cours de la nuit du 23 au 24 Juin 1459,sur les chemins entre Uzes et Montélimar,profitant honteusement de l'obscurité et de la solitude de la victime.
Messire Cochise2,malgré ses blessures graves à pût reconnaître l'accusé et nous fournir la preuve de sa culpabilité:
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=553&u=12076048
Voici le courrier de la victime en faisant le récit:
*Expéditeur : Cochise2
Date d'envoi : 24/06/2011 - 22:20:48
Titre : rackette
Bonjour,
J'aimerais déposer une plainte pour rackette, je suis actuellement en voyage d'étude et je me suis fait attaquer sauvagement cette nuit, en chemin entre Montélimar et Uzés.
je suis a ce jour mourant et sans argent pour me nourrir, je serais peut-être mort demain mais j'aimerais que le coupable soit condamnés sévèrement afin qu'il ne continue ces méfaits.
j'avais en ma possession :
5 miches de pain
5 sacs de maïs
1 charrette
1 jeu de carte
et une trentaine d'écus.
Cordialement..
Cochise 2, ancien maire de Clermont *
L'accusé ne s'est pas contenté de voler la victime,mais l'a aussi sérieusement blessé,faisant preuve d'une violence évidente.
Mestra Shanaelle a honteusement bafouer la coutume par son attitude!En effet il n'a point agit selon le critère du bon père de famille,puisqu'elle a délibérément porter un préjudice à autrui,en dépit du bon sens. Il met en péril la quiétude de chacun par son comportement,
Je rappelle le deuxième principe inébranlable de la coutume:l'universalité d'action ,car est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
En effet si chacun d'entre nous se permettait de voler et de violenter son voisin,notre comté deviendrai invivable et plus personne ne se sentirai en sécurité.
Je porte à la connaissance de l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat.
Je laisse désormais la parole à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
« Frenny avait attendu en vain la plaidoirie de l'accusé...C'était désormais à son tour de prendre la parole. Elle s'éclaircit la voix et s'adressa ainsi à la Cour: »
Votre honneur,Mesdames et Messieurs nous sommes tous ici présent car Mestra Shanaelle est accusé de brigandage sur la personne de Mestre Cochise2.
Les preuves sont irréfutables et l'accusé,bafouant déjà nos lois,ne daigne même s'en expliquer devant cette Cour!
Les Languedociens et les voyageurs traversant nos Terres ont besoin d'être et de se sentir en sécurité!
C'est pour cette raison que nous ne pouvons laisser un tel acte impuni!
Nous demandons à ce que justice soit rendue sans pitié et que l'accusé,Mestra Shanaelle,soit condamné à une peine de 2 jours de prison et 50écus d'amende!
Que justice soit faites pour la paix en Languedoc!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour,
Tout est dit dans l'acte d'accusation, laissé sur le chemin entre la vie et la mort, je me suis trainé tant bien que mal jusque Uzés où j'ai trouvé de l'aide auprès de Dame Frenny, encore faible actuellement, j'ai essayé de poursuivre mon chemin, mais ne peut aller plus loin, fautes de force et de finances, je vais rester quelques temps a Nime ou je me trouve a ce jour.
Je souhaiterais que Shanaelle soit punie a la valeur de la sauvagerie de cette attaque... afin de faire réfléchir les vils personnages qui voudrais en faire autant a l'avenir
Merci de m'avoir entendu..
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Dame Shanaelle,
Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Dame Shanaelle .
Attendu que le Dame Shanaelle est accusé d'avoir brigandé Messire Cochise2 pendant la nuit du 23 au 24 juin 1459, alors que cellui-ci était tranquillement sur les chemins entre Uzès et Montélimar.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Après avoir écouté le témoignage de la victime Messire Cochise2.
Attendu que nous jugeons cette acte de banditisme éminemment répréhensible car non conforme aux règles de bonnes conduites.
Attendu que l'accusée ne s'est pas présenté en ce tribunal pour plaider sa cause
Par ces motifs, Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Dame Shanaelle coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons d' aller au delà de la demande du procureur en la condamnant à trois jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende de 189 écus.
Pour se mettre en conformité avec la charte du juge, saisie provisionnelle et conservatoire sera effectuée sur les signes extérieurs de richesse potentielle constitué par la hache d'arme arborée par le contrevenant ainsi que par son bouclier. La valeur de cette hache étant fixée à son minimal c'est à dire 140 écus et la valeur du bouclier fixée à 20 écus. Et pour qu'il n'y ait aucun doute sur l'existence de cette hache et de ce bouclier voici un croquis daté attestant de leur présence au moment du jugement de ce jour : http://bseince.free.fr/Shanaelle_09_07_11.JPG
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 9 ème jour de juillet 1459.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 189 écus et à 3 jours de prison ferme