En ce jour du 16 Avril 1459, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Darkizno pour trahison. En effet cette personne refuse de payer l'impôt comtal levé par la mairie de Montpellier,comme nous le montre cet extrait du livre de comptes de la ville:

"Darkizno : 9,00 écus ( 35,01 écus de pénalité) avant le 2010-04-02
Darkizno : 9,00 écus ( 28,98 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Darkizno : 9,00 écus ( 24,03 écus de pénalité) avant le 2010-08-02
Darkizno : 9,00 écus ( 20,34 écus de pénalité) avant le 2010-09-12
Darkizno : 9,00 écus ( 9,18 écus de pénalité) avant le 2011-01-14
Darkizno : 14,00 écus ( 9,38 écus de pénalité) avant le 2011-02-18
Darkizno : 14,00 écus ( 6,86 écus de pénalité) avant le 2011-03-08
Darkizno : 9,00 écus ( 33,30 écus de pénalité) avant le 2010-04-21
Darkizno : 9,00 écus ( 27,81 écus de pénalité) avant le 2010-06-21
Darkizno : 9,00 écus ( 22,68 écus de pénalité) avant le 2010-08-17
Darkizno : 15,00 écus ( 25,20 écus de pénalité) avant le 2010-11-09
Darkizno : 18,00 écus ( 27,54 écus de pénalité) avant le 2010-11-24
Darkizno : 18,00 écus ( 25,20 écus de pénalité) avant le 2010-12-07
Darkizno : 14,00 écus ( 4,76 écus de pénalité) avant le 2011-03-23
Darkizno : 9,00 écus ( 31,50 écus de pénalité) avant le 2010-05-11
Darkizno : 9,00 écus ( 26,55 écus de pénalité) avant le 2010-07-05
Darkizno : 9,00 écus ( 21,51 écus de pénalité) avant le 2010-08-30
Darkizno : 9,00 écus ( 17,37 écus de pénalité) avant le 2010-10-15
Darkizno : 9,00 écus ( 11,16 écus de pénalité) avant le 2010-12-23
Darkizno : 14,00 écus ( 0,00 écus de pénalité) avant le 2011-04-17
Darkizno : 9,00 écus ( 30,33 écus de pénalité) avant le 2010-05-24
Darkizno : 9,00 écus ( 25,29 écus de pénalité) avant le 2010-07-19
Darkizno : 9,00 écus ( 19,08 écus de pénalité) avant le 2010-09-26


Soit un préjudice total pour la ville de Montpellier de 716.06 écus"

Voici les articles de loi entravés par l'accusé

Article 1.6.1. ' Nul n'est censé ignorer la loi.

Article 1.6.2. ' Nul ne saurait être poursuivi par la justice languedocienne qu'en vertu de la loi.

Article 1.6.3. ' Nul ne peut être jugé et puni qu'en vertu d'une loi promulguée et publiée antérieurement au fait punissable.

Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.

Article 4.1.4. : Est jugée d'après le présent codex toute personne dont le procès pour un crime ou un délit a été ouvert après l'entrée en vigueur de ce code.

Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.

Article 4.5.37: Refus de l'impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d'impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende voir toute autre peine décidée par le juge. N'est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d'une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l'impôt.

Je rappelle que selon l'article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Votre honneur, la parole est à la défense.

On va tenter de faire court pour cette perte de temps.

J'étais en retraite, qui plus est dans le comté voisin depuis le début de ces créances qui sont un non sens puisque j'étais absent.

J'aurais très bien pu ne même pas revenir et laisser cela car je ne compte pas rester. Mais une fois revenu de ma retraite j'ai repris contact avec Dame Liloie pour remettre cela en ordre sur quoi elle était tout a fait d'accord.

Preuve à l'appuie que je transmet à la cours :

http://imageshack.us/photo/my-images/26/rponseimpotliloi.jpg/

Alors personnellement je n'ai pas de copie du courrier que j'ai adressé à la mairesse mais je lui disais bien vouloir régulariser mes impôts mais qu'il me paraissais injuste de payer des pénalités.

Étant donner avoir été de bonne foi je l'espère, je demande la clémence à la cours afin que je puisse régler cela à l'amiable avec la mairie.

« Frenny écouta avec attention l'accusé,elle fût très surprise de sa plaidoirie puis le témoignage de la Mairesse de Montpellier.Elle prit ensuite la parole »

En effet votre honneur,Dame Liloie ne m'en avait rien dit,mais Mestre Darkizno a bien prit contact avec elle pour régler ses impôts et la plainte à été retiré.

« puis se tournant vers l'accusé: »

Je vous présente mes excuses mais je n'en avait point été informé.

« Frenny se retourna du côté du juge et termina ainsi son réquisitoire »

Je demande donc la relaxe pur et simple de l'accusé.

DarKizno écouta avec attention le témoignage de Liloie et la réponse de la procureur Frenny.

« Merci Madame la mairesse pour votre intervention et Madame la procureur j'accepte vos excuses au nom de la cours. »

Se tournant vers le juge il reprit :

« Sieur, j'espère que les informations supplémentaires exposées lors de cette audience à permis de vous convaincre qu'une sanction supplémentaire du comté serait futile face au cout déjà lourd des sommes dues et que vous suivrez les conseils avisés du procureur. Sachez qu'à l'heure actuelle tout est déjà acquitté auprès de la mairie. »

DarKizno retourna s'assoir de son bord attendant le verdict final.

Après avoir été appelé, Liloïe s'avança.

Bonjorn. En effet, j'ai écrit à cet habitant il y a quelques jours en lui demandant de payer ses impôts. Il m'a déclaré lui-même qu'il était près à les payer, sauf les intérêts puisqu'ils représentent une importante somme d'argent.

Je lui ai donc répondu que je m'en occupais, et que je reviendrais vers lui dès que j'aurais la solution adaptée.

J'ai contacté les hautes autorités (admins), qui m'ont confié que cela posait problème dans tout le royaume et qu'ils cherchaient une solution. Et dès qu'ils l'aurait trouvé, ils me recontacterais.

- Pour cette bonne foi de l'accusée, je demande à ce qu'il soit relaxée s'il paye ses impôts comme nous l'avions prévu. La mairie, donc moi, s'engage à rembourser les intérêts si les hautes autorités ne les supprimait pas.

Liloïe sorti ensuite le courrier que le Montpelliérain lui avait envoyé.

http://imageshack.us/photo/my-images/833/darkizno.png/

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Darkizno.

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que nous rendons dans l'affaire concernant Darkizno.

Attendu que le Sieur Darkizno est accusé de « refus de payer l'impôt»

Après avoir écouté attentivement les différents témoignages.

Après avoir consulté les preuves fournies par la partie accusatrice.

Attendu que l'accusé s'est présenté devant cette cour pour défendre sa cause.

Attendu que l'accusé a tardivement réglé ses dettes ce qui a entraîné un retrait de la plainte de la partie accusatrice.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons le Sieur Darkizno non coupable des faits qui lui sont reprochés.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 9 ème jour de juillet 1459.

L'audience est levée.