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Procès ayant opposé Annick02100 au Comté du Languedoc
Annick02100 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Frenny
Nom du juge : Toon3146
Date du verdict : 14/07/1459
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
En ce jour du 2 Juillet 1459,Nous Frenny,Procureur du Languedoc,mettons en accusation Mestra Annick02100 pour esclavagisme.
L'accusé,en date du 25 Juin 1459,à déposé une offre d'emploi à 13 écus sur le marché du travail de Narbonne. Offre d'emploi illégale selon la grille des salaires en vigueur à Narbonne.
Je vous en présente là preuve ici-même:
http://i21.servimg.com/u/f21/11/31/24/76/embauc10.jpg
Par cet acte Mestra annick02100 à enfreint l'arrêté municipal numéro3 de la bonne ville de Narbonne que je porte à votre connaissance:
« Arrêté numéro 3 de la ville de Narbonne
Grille des salaires:
0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus
Toute contrevenant à cet arrêté sera poursuivie pour Esclavagisme. »
Le brigadier Castelreng à tenter d'engager une procédure de proximité à son égard,totalement ignorée par l'accusé. Je vous fait lecture ci-après du courrier envoyé à mestra Annick02100,en date du 25 Juin:
« Dame Annicko2100,
Pour la troisième fois fois, vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire légal.
La grille des salaires en vigueur est la suivante :
Décret n°3 : Grille des salaires minimum.
0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus
Tout contrevenant à cet arrêté sera poursuivi pour Esclavage.
Toute personne contrevenant à cette grille de salaire sera poursuivie pour esclavagisme.
Selon les lois en vigueur dans ce comté, je vous demande de dédommager votre employé Sieur Archivol en lui donnant les 3 écus manquant que vous lui devez. La Maréchaussée servira d'intermédiaire à ce dédommagement:
Veuillez acheter la stère de bois que je mets en vente pour 7.50 écus et la remettre tout de suite sur le marché à 4.50 écus, prix auquel je vous la rachèterai.
Je ferais alors l'opération inverse avec le Sieur Archivol.
Du fait de votre récidive je suis contraint de vous annoncé qu'une procédure judiciaire sera lancé à votre encontre.
Cordialement, Brigadier Castelreng
PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement. «
Je porte à votre attention que c'est le troisième procès lancé à l'encontre de l'accusé pour les même faits à quelques jours d'intervalle.
A chaque infraction le brigadier Castelreng à tenté de régler ces affaires à l'amiable,et à chaque fois l'accusé n'a pas répondu à ses courriers.
Mestra Annick02100 à enfin remboursé les deux premières victimes,mais il a fallu pour ca attendre qu'elle reçoive le courrier du tribunal qui l'informait de sa mise en procès,pour qu'enfin elle daigne répondre au brigadier et dédommager la victime!!
Pour l'affaire qui nous intéresse aujourd'hui 'hui,Mestra Annick02100 n'a toujours pas répondu à la Maréchaussée!Mais peut être attend elle courrier de ce tribunal???
De plus,non contente de ses actes,elle réitère à chaque fois en diminuant d'un écu ses offres!
L'accusé se moque de notre justice,de cette Cour et de la Maréchaussée Languedociennes!
Vas t'ont laisser longtemps cette personne se rire des lois?Nous ne pouvons tolérer de tels agissements en Languedoc!C'est pourquoi je demande à ce que justice soit rendue sévèrement!!
Nous rappelons toutefois au prévenu qu'il peut se faire représenter par un avocat.
La parole est à la d défense!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
« Frenny commençait à être sérieusement lassée de cette jeune femme et son irrespect.. »
Votre honneur...voici la troisième fois que nous nous retrouvons en ce lieu pour les même faits au sujet de Mestra Annick02100...
Pour la troisième fois également un arrangement à l'amiable a été proposé à l'accusé malgré sa récidive!Pour la troisième fois les lettres du brigadier sont restés sans réponses!!!!
Pour la troisième fois Mestra Annick02100 n'a dédommagé la victime qu'a l'ouverture de ce procès!!!
Cette jeune femme ose encore montré son irrespect total envers la justice et ses institutions!S'en est trop!Regardez le banc des accusés:vide encore!
Pour toutes ces raisons je demande l'extrême sévérité de cette Cour et que Mestra Annick02100 soit condamner à 2 jours de prison ferme!Peut être cette fois ci cela lui passera l'envie de recommencer et de se rire de la justice en toute impunité...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur !
Comme le dit fort bien le procureur, il a bel et bien fallut une nouvelle convocation en ces lieux pour que la dame daigne rembourser son du comme le montre ce document :
* Castelreng tendit donc la preuve en question *
http://i41.servimg.com/u/f41/11/31/24/76/preuve10.jpg
Cependant aucunes réponses ne fut donner et le fait que par trois fois cette dame a embauché en dessus du salaire légal, voir même baisser le tarif d'un écu par embauche, on se demande en effet si elle ne prend pas la maréchaussée et la justice du Comté pour des imbéciles.... Tout porte d'ailleurs à le croire puisqu'elle n'a même pas daigné se présenter icelieu...
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Dame Annick02100,
Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Dame Annick02100.
Attendu que les preuves apportées par le procureur ainsi que par les témoins sont irréfutables.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter à cette audience.
Attendu qu'il existe des précédents du même type imputables à l'accusée.
Après avoir écouté les différents témoignages.
Après avoir constaté que l'accusée s'était acquitté suffisamment tardivement de sa dette pour que la partie accusatrice ne retire pas sa plainte.
Par ces motifs, et conformément aux décrets municipaux de la ville de Narbonne fort justement précités par le réquisitoire introductif du procureur et dont copie pourra être fournie à quiconque en fera la demande.
Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Dame Annick02100 coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à une amende de 10 écus.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 14 ème jour de juillet 1459.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus