En ce jour du 25 Juin 1459,Nous,frenny procureur du Languedoc,mettons en accusation Mestra Annick02100 esclavagisme.

Cette dame à en effet embauchée Dame Elloa pour la somme de 15écus,lors de la journée du 21 Juin 1459.Selon la grille des salaires en vigueur en la bonne ville de Narbonne cette embauche est illégale,je cite:

« Arrêté numéro 3 de la ville de Narbonne
Grille des salaires:

0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus
Toute contrevenant à cet arrêté sera poursuivie pour Esclavagisme. »

Preuve nous à été fournit de l'infraction commise par Mestra Annick02100,je la présente donc à la Cour:

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=543&;u=11312476


Mestre Castelreng,brigadier de la bonne ville de Narbonne à écrit à l'accusé,afin de régler cette affaire dans le cadre de la justice de proximité mais son courrier est encore à ce jour resté sans réponse.
Je vous en fait prendre connaissance:

« Dame Annicko2100,

Permettez moi tout d'abord de me présenter :Castelreng , brigadier de police de Narbonne.
Vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire légal.

La grille des salaires en vigueur est la suivante :

Décret n°3 : Grille des salaires minimum.
0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus
Tout contrevenant à cet arrêté sera poursuivi pour Esclavage.

Toute personne contrevenant à cette grille de salaire sera poursuivie pour esclavagisme.

Selon les lois en vigueur dans ce comté, je vous demande de dédommager votre employé dame Elloa en lui donnant l'écu manquant que vous lui devez.

La Maréchaussée servira d'intermédiaire à ce dédommagement:
Veuillez acheter la stère de bois que je mets en vente pour 5.50 écus et la remettre tout de suite sur le marché à 4.50 écus, prix auquel je vous la rachèterai.
Je ferais alors l'opération inverse avec le Dame Elloa.

Je vous laisse le délai légal de 2 jours à compter de la date d'envoi pour régulariser votre situation.
Passé ce délai, une procédure judiciaire sera lancée à votre encontre


Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement, Brigadier Castelreng

PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement. «

Votre honneur nous portons à votre attention que l'accusé n'a pas daigné dédommagé la victime d'un écu...c'est une réel honte tout de même...et cela lui aurai évité ce procès.

Nous rappelons à l'accusé qu'il est en droit de faire appel à un avocat.

La Cour connait désormais le fond de cette affaire,nous laissons donc la parole au prévenu.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Frenny avait attendu en vain l'accusé,mais avait eu de ses nouvelles par la Brigade de Narbonne..Elle s'éclaircit donc la voix et poursuivi: »

Votre honneur il semblerai que l'accusé,dès qu'elle eu reçu courrier du tribunal l'informant de sa mise en accusation pour esclavagisme,eut aussitôt contacté mestre Castelreng,brigadier de Narbonne,pour dédommager Dame Elloa.

Il est malheureux qu'il est fallu attendre l'ouverture de ce procès pour que Dame Annick02100 daigne enfin réparer son erreur...
Bien qu'honnêtement je doute que ce ne fût une simple erreur de l'accusé mais bien volonté d'enfreindre la loi!
En effet je rappelle que cette dernière à deux autres procès en cours à ce moment même pour les mêmes faits!

Malgré tout,considérant que cela est sa première infraction et qu'elle à tout de même dédommagé la victime,je demande à ce que Mestra Annick02100 soit condamner à une simple amende de 10écus.
Car nous ne pouvons la relaxer purement et simplement vu le peu de bonne volonté dont elle à fait preuve!

Que justice soit rendue!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Messire Juge, Dame Procureur, le bonjour !

C'est bien en ce jour du 21juin que dame Annicko2100 a embauché en dessus du salaire autorisé comme le stipule le décret n°3.
Le courrier que je lui ai fait parvenir est en effet resté sans réponse, d'où notre présence à tous ce jour.
Il a néanmoins fallut à cette dame une convocation icelieu pour qu'enfin elle se décide à payer sa dette. Elle a donc reprit la stère de bois qui servait de transaction pour cette affaire.

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Dame Annick02100,

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Dame Annick02100.

Attendu que les preuves apportées par le procureur ainsi que par les témoins sont irréfutables.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter à cette audience.

Attendu qu'il existe des précédents du même type imputables à l'accusée.

Après avoir écouté les différents témoignages.

Après avoir constaté que l'accusée s'était acquitté suffisamment tardivement de sa dette pour que la partie accusatrice ne retire pas sa plainte.

Par ces motifs, et conformément aux décrets municipaux de la ville de Narbonne fort justement précités par le réquisitoire introductif du procureur et dont copie pourra être fournie à quiconque en fera la demande.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Dame Annick02100 coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à une amende de 10 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 14 ème jour de juillet 1459.

L'audience est levée.