En ce 26 juin 1459,Nous Frenny,Procureur du Languedoc,Lançons un procès pour esclavagisme à l'encontre de Mestra Annick02100.

L'accusé à en effet embauchée Mestre Sylla pour la somme de 14écus en date du 24 Juin 1459 en la bonne ville de Narbonne. Cette embauche est illégale selon l'arrêté municipal de Narbonne suivant:

« Arrêté municipal numéro 3
Grille des salaires:
Arrêté n°3 Grille de salaire:
0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus
Toute contrevenant à cet arrêté sera poursuivie pour Esclavagisme, »

Je porte à votre connaissance la preuve de cette embauche:
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=545&;u=11312476

Je rappelle également à cette Cour que l'accusé à un autre procès en cours pour esclavagisme et qu'une troisième plainte pour les mêmes raisons vient d'être déposée.

Mestra Annick02100 à été prévenu la première fois par courrier,et pour l'affaire qui nous intéresse aujourd'hui, également.Je vous fait lecture de ce dernier:

« Dame Annicko2100,

Permettez moi tout d'abord de me présenter :Castelreng , brigadier de police de Narbonne.
Pour la seconde fois, vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire légal.

La grille des salaires en vigueur est la suivante :

Décret n°3 : Grille des salaires minimum.
0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus
Tout contrevenant à cet arrêté sera poursuivi pour Esclavage.

Toute personne contrevenant à cette grille de salaire sera poursuivie pour esclavagisme.

Selon
les lois en vigueur dans ce comté, je vous demande de dédommager votre
employé Sieur Sylla en lui donnant les 2 écus manquant que vous lui devez.

La Maréchaussée servira d'intermédiaire à ce dédommagement:
Veuillez
acheter la stère de bois que je mets en vente pour 6.50 écus et la
remettre tout de suite sur le marché à 4.50 écus, prix auquel je vous la
rachèterai.
Je ferais alors l'opération inverse avec le Sieur Sylla.

Du fait de votre récidive je suis contraint de vous annoncé qu'une procédure judiciaire sera lancé à votre encontre.


Cordialement, Brigadier Castelreng

PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement. «
L'accusé connaissait la loi,elle à été prévenue et savait donc ce qu'elle faisait,je demande donc à ce que justice soit rendue sévèrement.

Nous rappelons a Mestra Annick02100 qu'elle peut se faire représentée par un avocat.

Je laisse la parole à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

« Frenny regardait le banc désespérément vide de l'accusé..La blonde avait bien assez attendu,
elle s'adressa donc de nouveau à la Cour: »

Votre honneur,je rappelle rapidement les éléments de cette affaire:
Mestra Annick02100 a embauché Mestra Sylla pour 14 écus illégalement,puisqu'elle a ainsi enfreint la grille des salaires de Narbonne.

L'accusé est récidiviste,puisque quelques jours plus tôt elle embauchait une personne à 15écus,et qu'elle est déjà poursuivi en justice pour ces faits.
Deux affaires,deux procédures de proximité!
Elle connaissait donc cet arrêté municipal et l'a enfreint sciemment!
De plus Mestra annick02100 a eu l'impunité dans les deux cas et notamment dans l'affaire que nous instruisons aujourd'hui,d'attendre convocation du tribunal pour répondre aux courriers de Mestre Castelreng!

Et encore pire...une troisième plainte à été déposée pour les même faits...

Il est grand temps de donner une bonne leçon à cette jeune femme et de lui apprendre qu'on ne se moque pas impunément des lois en Languedoc!

Vu la récidive,vu le peu de bonne volonté de l'accusé envers le brigadier Narbonnais,vu le peu de respect envers cette Cour dont elle fait preuve en ne se présentant pas,je demande à ce qu'elle soit condamnée à 30 écus d'amende et un jour de prison avec sursis.

Que justice soit rendue équitablement!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Messire Juge, Dame Procureur, le bonjour !

Pourtant avertie le 21 juin, il a fallu que 3 jours plus tard dame Annicko2100 a embauché une nouvelle fois en dessus du salaire autorisé comme le stipule le décret n°3.
Le courrier que je lui ai fait de nouveau parvenir est une fois de plus resté sans réponse, d'où notre présence à tous ce jour.
Comme pour la première affaire, une convocation icelieu à fait qu'enfin elle se décide à payer sa dette. Elle a donc reprit la stère de bois qui servait de transaction pour cette affaire.

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Dame Annick02100,

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Dame Annick02100.

Attendu que les preuves apportées par le procureur ainsi que par les témoins sont irréfutables.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter à cette audience.

Attendu qu'il existe des précédents du même type imputables à l'accusée.

Après avoir écouté les différents témoignages.

Après avoir constaté que l'accusée s'était acquitté suffisamment tardivement de sa dette pour que la partie accusatrice ne retire pas sa plainte.

Par ces motifs, et conformément aux décrets municipaux de la ville de Narbonne fort justement précités par le réquisitoire introductif du procureur et dont copie pourra être fournie à quiconque en fera la demande.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Dame Annick02100 coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à une amende de 10 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 14 ème jour de juillet 1459.

L'audience est levée.