En ce 25 Juin 1459,Nous,Frenny,Procureur du Languedoc,lançons ce procès en vertu du traité de COOPERATION JUDICIAIRE liant notre Comté au Dûché de Lorraine.

Je vous fait lecture de l'acte d'accusation rédigé par mon confrère Lorrain,Mestre Feeetelfe:

"
Le 5 février 1459, un groupe de brigands, parmi lesquels sire Bobdole, ont pris d'assaut le Château ducal de Lorraine et ont renversé le Conseil Ducal.
Ils n'ont en outre pas entretenu les mines, causant à la Lorraine de sérieuses pertes économiques.

Par cet acte le prévenu est susceptible d'être accusé de haute trahison:

http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm

Je précise que cela fait quatre mois que nous avons ouvert un procès contre le prévenu avec la Bourgogne, malheureusement le prévenu à pris la fuite le procès à été classé. Nous avons donc fait des recherches et nous l�avons enfin retrouvé dans le duché du Languedoc, nous demandons aujourd�hui que justice soit rendue.




Opus V : De la Trahison et la Haute Trahison.

Article II.V.1 : Une personne assermentée par le Duché accusée de Trahison verra son acte requalifié en Haute Trahison.

Sieur Bobdole, par les faits qui vous sont reprochés et selon l' Article II.V.4 du Codex judiciaire de lorraine vous encourrez la peine suivante :

Article II.V.4 : Tout individu prenant part à une révolte contre une mairie ou contre le château de Nancy, à moins que la dite révolte ait été autorisée selon la loi sur la légitimité des révoltes. Le pillage des biens de la mairie sera considéré comme une circonstance aggravante, entraînant la qualification en haute trahison.

Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d'utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l'ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l'amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c'est laissé à l'appréciation du juge.

Sieur Bobdole, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article I.II.5 de l'opus II du codex judiciaire.

Fait à Nancy le 21 juin 1459
Feeetelfe
Procureur de Lorraine"

Les faits ayants étés ainsi exposés à la Cour,je laisse la parole à la défense.

Bonjorn, Donà Frédégonde, Procurador de Lengàdoc.

Je reconnais les faits, n'ai aucun argument particulier à présenter pour ma défense et ne désire donc poursuivre cette dernière plus avant.

J'ai bien noté que je pouvais me faire représenter par un avocat mais ne désire pas bénéficier de cette garantie.

Vous pouvez donc dès à présent poursuivre la procédure comme bon vous semble.

Bien à vous,

BobDole

La défense ayant parlé,Frenny dit lecture du réquisitoire du procureur lorrain Mestre Feeetelfe:

***Votre Honneur, Mesdames, Messieurs


Comme nous pouvons tous le constater dans cette affaire, le prévenu sieur Bobdole reconnaît les faits du mois de février, mon dieu pourquoi ne pas l�avoir fait avant, cela nous aurait évité bien du travail !

Le procureur se tourna vers le prévenu �

Sieur Bobdole je vous rappelle qu�une attaque contre un duché n�est pas à prendre à la légère, notre duché ne s�en est toujours pas remis. Je n'ai qu'une chose à vous dire, que le très haut vous pardonne. Mais aujourd'hui nous sommes présents pour juger vos actes malsains.

Votre Honneur,

Attendu que le prévenu s�est présenté au tribunal, attendu qu�il a reconnu les faits, attendu que nul n'est censé ignorer la loi, je requiers donc pour l�accusée une peine de 8 jours de prison, ainsi qu�une interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois comme le prévoit l�Article II.I.4


5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).

7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.***

Bonjorn, Donà Frédégonde, Procurador de Lengàdoc.

Comme lors de ma première plaidoirie, je ne désire pas poursuivre me défendre.

Vous pouvez donc dès à présent poursuivre la procédure comme bon vous semble.

Bien à vous,

BobDole

En ce qui concerne l'affaire Bobdole, affaire traitée en coopération avec le duché de Lorraine, nous Toon3146 allons lire le jugement que notre homologue Ellebasi40
nous a fait parvenir:


"Après avoir vérifié les preuves données par le Procureur, et écouté le témoignage de tous, je peux rendre un jugement,

Attendu qu'il a été prouvé que l'accusé Les faits suivant:

Le 5 février 1459, un groupe de brigands, parmi lesquels sire Bobdole, ont pris d'assaut le Château ducal de Lorraine et ont renversé le Conseil Ducal.
Ils n'ont en outre pas entretenu les mines, causant à la Lorraine de sérieuses pertes économiques.

Par cet acte le prévenu est susceptible d'être accusé de haute trahison:

[url=http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm]http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm[/url]


Opus V : De la Trahison et la Haute Trahison.

Article II.V.1 : Une personne assermentée par le Duché accusée de Trahison verra son acte requalifié en Haute Trahison.

Sieur ..., par les faits qui vous sont reprochés et selon l' Article II.V.4 du Codex judiciaire de lorraine vous encourrez la peine suivante :

Article II.V.4 : Tout individu prenant part à une révolte contre une mairie ou contre le château de Nancy, à moins que la dite révolte ait été autorisée selon la loi sur la légitimité des révoltes. Le pillage des biens de la mairie sera considéré comme une circonstance aggravante, entraînant la qualification en haute trahison.

Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d'utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l'ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l'amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c'est laissé à l'appréciation du juge.

Sieur , je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article I.II.5 de l'opus II du codex judiciaire.

Attendu que la charte des juge dis que
En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Et que
Dans certain cas grave (haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province.
[url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=269582&;sid=NS2cO8hOhO0U4ANCbf9btgnvw]http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=269582&;sid=NS2cO8hOhO0U4ANCbf9btgnvw[/url]


Le tribunal reconnait Messire Bodole coupable de Haute Trahison, et le condamne à 8 jours de prison et un bannissement hors du duché de 2 mois, une amende de 5 écus seront prélevé directement pour les frais de justice

Vous pouvez faire appel de ce jugement à la Cours d�Appel Impériale.
Adresse ou déposer le dossier :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=460&;amp;sid=kp32c76eSr51JtlRPhlmQTGIJ


Fait à Nancy
Le 23 Mai 1459
Par Ellebasi40
Juge de Lorraine"

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours.

[img]http://i20.servimg.com/u/f20/12/30/24/26/ellej12.png[/img]

Nous, Toon3146 juge du Languedoc, déclarons que ce jugement en coopération avec la Lorraine soit entériné ce 17 juillet 1459.