En ce 16ème jour du mois d'aout 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Idane pour esclavagisme.

Votre honneur, je vous relate tout d'abord les faits.
L'accusé, habitant de Béziers et se devant de connaître les arrêtés municipaux publiés par le Maire, a émis sur le marché des embauches une offre de 15 écus pour écoutez bien 15 points de force, enfreignant ainsi l'arrêté municipal n°2 en vigueur à Béziers et que je vous cite :
« Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:
Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 7 points : 15 écus minimum
- 8 à 15 points: 17 écus minimum
- 16 points et plus: 19 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme. »

En outre, votre honneur, je rappel qu'il est du devoir de tout à chacun de connaître notre coutume Languedocienne et notamment le fait que je cite :
''B. De l'esclavagisme
Tout emploi pour un montant inférieur à un minimum autorisé sera considéré comme acte d'esclavagisme.''

Voici votre honneur les preuves qui nous permettent de dire qu'esclavagisme il y a eu et que Mestre Idane est l'auteur de cette embauche douteuse, preuves apportées par Mestre Infernov07, brigadier de la bonne ville de Béziers, et qui viendra témoigner lors de ce procès :
Embauche mise sur le marché par mestre Idane :
http://img577.imageshack.us/img577/7033/idane9aout.gif
Embauche prise par Mestre Timiss en date du 09 aout 1459 :
http://imageshack.us/f/845/preuve3.png

Le témoignage du brigadier Infernov07 sera d'autant plus accablant qu'il viendra vous assurer qu'en sus de cet article bafoué, l'accusé a été prévenu et informé de l'existence de cet arrêté selon la procédure de proximité et des démarches qu'il pouvait entreprendre pour corriger son erreur.

Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Mestre Idane ne ressemble en aucun cas à une telle personne...Ne respectant pas un simple arrêté municipal.

Si tout un chacun se permettait de bafouer les lois qu'elles soient Comtales ou Municipales, la vie de notre société Languedocienne ne serait alors que chaos.

Votre Honneur, l'accusé est donc présenté devant vous pour Esclavagisme.

J'appelle donc à la barre, pour la défense, le Mestre Idane, et pour la partie plaignante, le mestre Infernov07, brigadier de Béziers, ainsi que mestre Timiss qui se trouve être bafoué de ses droits afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.

Maintenant que tous les éléments de cette affaire ont étés exposés, je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense!

Tout d'abord je vous remercie votre honneur de m'accorder la parole.

Comme l'a mentionné l'accusation je reconnais avoir enfreind la loi concernant les embauches mais c'etait en tout ignorance.le Mestre Infernov07, brigadier de la bonne ville de Béziers m'a fait part d'un pigeon stipulant que j'étais en fraude et que je devais rectifier mon erreur en octryant encore de 2 ecus de plus a mon employé en la personne de Timiss.

je me suis empressé d'adresser un pigeon d'urgence lui faisant part de ma situation et que j'avais un delai sinon j'serai poursuivi pour deli d'esclavagisme comme nous somme ici presentement. mais je n'ai pas recu de message retour confirmant que la transaction devait avoir lieu et je me suis contenter d'attendre une reponse favorable dans les brefs delai mais sans succès.

Votre honneur en ma qualité de citoyen de ce beau village je me suis devoué à sa protection et au respet de ses coutumes en m'engageant dans l'ost. jusqu'ici c'est la premiere fois qu'il m'est reproché d'avoir commis une exaction pareil et je ne pense que une telle pecadise ne se recidivera

En attendant le temoignage de Mestre Timiss je vous exhorte d'indulgence, en toute connaissance de cause et des preuves exposées par l'accusation que nul n'est censé ignorer la loi.j'ai voulu rattraper mo erreur mai l'absence de reponse de la part de mon employé ne m'a pas permi de corriger cette affront envers la moi etabli.

Votre Honneur,
Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l'accusé a enfreint l'arrêté municipal n°2, Mestre Idane avouant même sa faute, avouant également que le brigadier a bien pris contact avec lui pour tenter une procédure de proximité.

Aussi, si l'accusé nous affirme avoir tenté de prendre contact avec le brigadier ci-présent et mestra Timiss pour régulariser cette situation, rien ne nous le prouve si ce n'est sa parole d'homme. Pas de courrier à vous présenter. Qu'en pensez votre honneur si ce n'est une tentative désespérée de passer outre la justice ?

Aussi vu le témoignage à charge de l'accusation qui confirme que l'arrêté à bien été enfreint, et que l'accusé avait deux jours pour régulariser sa situation avec mestra Timiss.

Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusée soit reconnu coupable de sa faute par une amende à hauteur des 2 écus tels qu'ils auraient du être régulariser ainsi qu'à une amande de 5 écus pour dédommagement des frais de dossiers supportés par notre tribunal car Faute il y a eu et vous en avez eu la preuve votre honneur, faute qui doit donc être sanctionnée.

La parole est une dernière fois à la défense!

Arthurcano se rassit sur son siège, écoutant la suite du procès, une légère impression de procès pour rien.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

**Ben arriva en toute urgence au tribunal, en effet le Mestre Idane lui avait demandé d'assurer sa défense ; Ben prit connaissance du dossier et durant les exposés de son client et du témoin le brigadier Infernov07, il écouta et prit des notes ; la pochette que l'avocat avait prit avec lui regorgeait de documents qui devait contrecarré l'accusation ; Une fois son tour arrivé, >Ben se leva et salua avec respect la cour.**

Je salue avec le plus profond respect notre belle cour de justice et vais commencez ma plaidoirie, loin de moi de mettre en doute les paroles du témoin de l'accusation, ni le bel acte d'accusation de notre procureur, mais votre honneur certaines choses me chagrine et je vais vous exposer tout ceci.
Tout d'abord il est à noté que l'acte d'accusation nous mets sous le nez un arrêté municipal. Je ne nie pas la véracité de ce texte, mais je n'y comprends absolument rien, et je m'en explique ; Comment peut on calculer la force, l'intelligence et le charisme d'une personne, je rappelle quand même que le simple passage dans une taverne peut faire changer tout cela, de plus, et sans mettre en doute les capacités du brigadier, y a-t-il un médecin reconnu pour vérifier si les personnes qui se présente pour un emploi sont apte médicalement. Et l'employé est il venu se plaindre ?? Bien sur que non vu qu'il a d'abord été très heureux de trouver un emploi et que de plus n'a même pas répondu au courrier de mon client qui comme il vous l'a dit à voulu réparer sa faute, et quand je parle de faute, il s'agit d'une minuscule goutte dans l'océan. Mais revenons à ce calcul, si un homme ou une femme d'une certaine force travaille dans un champ, la je parle de force cela pourrait être son intelligence, bien que la c'est subjectif, car il faut faire la différence entre malin et intelligent. Mais soit reprenons notre exemple, donc une personne d'une certaine force pourra effectuer un travail plus difficile et fera peut être gagné quelques sacs de blé ou de maïs à l'employeur. Donc le calcul est simple, ce soldat à tout d'abord réfléchi sans mauvaise pensée à ce qui pourrait être le plus rentable pour sa production, et surtout pour engranger un bénéfice pour nourrir sa famille, et je peux vous dire en parlant en connaissance de cause qu'un pauvre paysan ça ne courre pas sur l'or, et un écus par et un autre par la, peut faire la différence entre donner un morceau de viande ou une miche de pain à ses enfants.
Mon client s'excuse et à fait preuve de bonne volonté en tentant de faire ce que la police municipale lui a dit de faire, mais sans réaction de la part de l'employé comment voulez vous qu'il puisse réparer sa faute, à l'impossible nul n'est tenu, et la seule personne que je connaisse qui fasse des miracles, c'est notre seigneur Aristote.
Je vous demande donc la clémence et surtout de bien réfléchir que pour une faute minime, vous risquez en le condamnant à mettre un terme à sa carrière militaire et ainsi le mettre dans une situation financière très précaire et vu la situation de mettre le comté dans une situation ingérable dans la ville de Béziers. Je ne vous rappelle pas votre honneur qu'un soldat de moins dans une ville peut entrainer des conséquences dramatiques pour la ville et donc pour le Comté. Que pourrait penser la population si la mairie de Béziers se faisait piller parce qu'il manquait un soldat suite à une infraction qui n'a pu être résolue en proximité parce que l'employé ne daigne pas répondre à une missive, et qui je le souligne brille par son absence dans cette salle. Et vu la liste des convocations, il à été prié de se présenter ici en tant que témoin de l'accusation et de la défense, ce qui nous donne trois missive auxquelles l'employé n'a pas répondu .

De plus mon client est pour la première fois devant ses juges et fait preuve d'un repenti sans failles

Pour toutes ses raisons, je demande donc la relaxe pour mon client.

Je vous remercie de m'avoir écouté et je suis sur qu'Aristote guidera votre esprit pour rendre une justice équitable.

**Ben se retira et retourna près son client. Il savait le procureur et le juge impartial et rempli de bon sens et était donc très optimiste sur l'issu du procès**

Voici son témoignage :

Oui, effectivement j'ai constaté le 09 aout que le Sir Idiane avait mis l'annonce qu'il recherchait un travailleur d'un salaire de 15 écus pour 15 points de force, hors d'après l'arrêté municipale qui est toujours exposé en mairie le maximum de point pour le salaire de 15 écus est de sept points.
Ayant averti et mise en garde de la situation au Sir Idiane qu'il n'a pas pris au sérieux et n'a pas respecter de délais de deux jours

lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur Idane.

Attendu que le Sieur Idane est accusée d'esclavagisme.

Après avoir écouté les différents témoignages.


Après avoir examiné les preuves fournies par la partie accusatrice.

Attendu que l'accusé s'est présenté devant cette cour pour plaider sa cause. Et qu'il nous a convaincu de sa bonne volonté.

Attendu que le casier judiciaire de l'accusé est vierge.

En saluant également l'initiative de Messire Idane qui a jugé bon de se faire aider par un avocat agrée et en tenant à faire savoir que cette pratique, trop peu répandue hélas, fut de nature a aider la cour pour rendre son verdict.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Le Sieur Idane non coupable des faits qui lui sont reprochés. Ce jugement étant aussi guidé par la volonté de ne pas défavoriser le Sieur Idane par rapport à tous les suspects qui ont bénéficiés d'une procédure de proximité pour leurs premières infractions, mais qu'il soit bien clair pour lui que ce jugement n'est en rien assimilable à un non lieu et que nous conseillons vivement au Sieur Idane de suivre à la lettre les recommandations formulées par les décrets municipaux facilement accessibles sur le panneau d'affichage des mairies. Dans le cas éventuel d'une récidive future, le juge en instance à ce moment là pourra alors considérer le présent jugement comme un précédent constituant une circonstance aggravante pour le type d'infraction suivant : »esclavagisme ».

Remercions toutes les personnes que nous avons entendu au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons la partie accusatrice qu'elle peut interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 27ème jour d'août 1459.

L'audience est levée.