Procès ayant opposé Kedidja au Comté du Languedoc
Kedidja était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 02/05/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous, Docfusion, toujours procureur du Languedoc, intentons un procès à dame Kedidja pour tentative d'agression sur la personne de Dame Rosanera d'Oxitania originaire de Vesoul en Franche-Comté.
En effet l'accusée a tenté de l'agresser mais Dame Rosanera s'est fort bien défendue et lui a infligé la correction qui lui était due. En fuyant l'accusée a même perdu sa gourmette sur laquelle figure son nom.
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L'accusée a donc enfreint notre code pénal par l'article suivant :
Article XXIV : Voie de faits
(1) Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des voies de fait qui n'ont pas causé de lésions corporelles est passible de l'amende.
Nous informons l'accusée qu'elle peut faire appel au barreau du Languedoc pous assurer sa défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusée ne s'est pas prononcée. Elle est pourtant en parfaite santé pour s'exprimer.
Attendu que l'accusée ne plaide pas, nous réquisitionons une peine de 1 jour de cachot assortie d'une amende de 20 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"Accusé, levez-vous ! Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que dame Niluge75 a été déférée devant Nous pour y être jugée pour brigandage, pour avoir tenté d'agresser Rosanera.
Attendu que l'accusé n'a pas présenté de défense valable, n'ayant pas daigné plaider devant cette cour.
Attendu que le procureur a requis à l'encontre de l'accusé une peine d'un jour de prison et 20 écus d'amende.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles X, XI et XXIV du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 1 jour de prison et 20 écus d'amende.
Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage en halle publique.
Informons les parties qu'elles ont la possibilité de faire appel du présent jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction.
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 2 mai de l'an d'Horace 1455.
L'audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 1 jour de prison ferme