Procès ayant opposé Antalya au Comté du Languedoc
Antalya était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arthurcano
Nom du juge : Toon3146
Date du verdict : 07/09/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du Mercredi 3 Août de l'an 1459,
Nous, Binette56, Procureur agissant pour le Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Arthurcano la comparution au tribunal de Dame Antalya pour Trouble A l'Ordre Public.
Nous signifions à l'accusée qu�elle a la possibilité de se rendre au barreau des avocats dauphinois afin de demander à se faire représenter par un avocat.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Dame Antalya est accusée d'avoir attaqué et brigandé le 26 mars de l'an 1459 dame Maryjo36 entre Montélimar et Valence, au lieu dit de Loriol, lieu sous juridiction Dauphinoise.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à son encontre :
http://nsa26.casimages.com/img/2011/03/26/11032602275885294.jpg
Ainsi que le témoignage suivant, de la victime, dame Maryjo36 :
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Sur le chemin vers Valence le 23 mars de cette année deux individus un homme et une femme ont croisés mon chemin. Étant seule ils en ont profités. Je ne me laissé point faire, prenant ma défense et mon courage étant de famille chez les Von Kornwald.
Bien qu'ayant été armée d'une épée et d'un bouclier ils m'ont rouée de coup s'emparèrent de mes biens quelques pains et mes écus. Me laissant pour morte dans un champs au abord du village de Valence. Apres avoir retrouver mes esprits je reussit sans mal à me trainer jusqu'a la taverne municipale ou je trouvai deux âmes charitable pour me venir en aide .
Je ne suis pas tres riche mais j'ai le coeur sur la main. Il m'auraient demandé une miche je leur auraient partager ma nouriture et meme donné quelques écus. au lieu de ça ils ont préférés tout me prendre. J'aurai pu laisser ma vie. Mais le souvenir de mes enfants m'attandant à Vaudemont m'a donné la force de me relever de ce champs.
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Ainsi que celui de l'agent de la prévôté, la garde Bonissima :
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Fait à Valence, le deuxième jour du mois d'août de l'an de grâce 1459.
Moi Bonissima, Sergent de la Prévôté Dauphinoise, certifie sur l'honneur que Dame Antalya est bien l'agresseur de Dame Maryjo36.
En effet d'après le témoignage de la victime, ainsi que les différentes preuves recueillies par mes soins, je peux affirmer que Dame Antalya est bien la responsable de cet acte barbare.
De plus, Elle a été reconnue coupable de brigandage par deux fois par la justice Dauphinoise.
Je n'ai plus rien à ajouter, merci de votre coopération, que le Très Haut nous garde !
Bonissima, Sergent en Valence.
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Et, voici la loi :
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Considérant qu�en vertu de ce texte, Dame Antalya s'est rendue coupable de Trouble A l'Ordre Publique, nous lui demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
"Antalya est fort surprise d'être en procès"
Je suis surprise de me retrouver au tribunal pour un acte que j'aurais commis en mars de cette année et je ne comprends pas cette accusation
Je n'ai pas souvenir d'un voyage dans des contrées si lointaines
Votre honneur,
je vous lis le réquisitoire de mon confrère le mestre L'Oiselier dans cette affaire.
Arthurcano s'éclaircie la voix et prit parole...
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L'Oiselier prit la parole,
En ce jour nous avons une accusation de brigandage,
Oui, Dame Maryjo36 une mere de famille qui rentrais retrouver ses enfants s'est vu agressée non pas par un mais par une bande de brigands
Parmis laquelle elle a reconnu Dame Antalya,et elle s'en souvient pertinemment elle n'est pas prêt de l'oublier.
Elle n'est pas seule a se souvenire le sergent de la prévoté se souvien bien aussi du dépôt de plainte et de l'identification de l'accusée,
bien connu de ses services pour d'autre brigandage.
Et nous procureur nous nous souvenons au nom de la justice, de l'accusée pour que son crime ne reste point impuni.
Mais cette dernière, a oublié avoir écumé les routes d'un Duché, d'y avoir fait coulé le sang, d'y avoir pillé des mères de familles.
Permettez moi d'être scandalisé par un tel comportement.
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Monsieur le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.
En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage !
Aussi, Réclamerons-nous un emprisonnement de 3 jours a l'encontre de Dame Antalya l'accusée, afin qu'elle comprenne la souffrance qu'elle a occasionné.
Que justice soit rendue!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"En ce septième jour du mois de septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons Dame Antalya coupable de brigandage sur la personne de Maryjo36. Les preuves apportées prouvent sans conteste sa culpabilité et la plaidoirie de l'accusée nous apparait bien fébrile...
En conséquence, Nous la condamnons à une peine de trois jours de prison afin qu'elle se souvienne que nul n'est à l'abris des lois et ce, partout dans le Royaume, et qu'elle puisse mettre à profit ce temps d'isolement pour renouer avec les voies aristotéliciennes. Ainsi soit-il."
Ce jugement fut lu et entériné par le juge Toon3146 le 7ème jour de septembre 1459 dans le cadre de la coopération judiciaire liant les Comtés du Languedoc et du Lyonnais dauphiné.
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme