En ce 24ème jour du mois d�aout 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Rast pour escroquerie.

En effet l'accusé, habitant de Lodève a participé de part son action sur le marché de Lodève a sa déstabilisation cherchant à faire profit au détriment des bons villageois de Lodève. Il a de part sa propre volonté acheté l�ensemble des pains présents sur le marché à 6 écus pour les remettre en ventes par la suite à des prix qui dépassent l�entendement et qui s�apparente donc à de la spéculation.

Voici votre honneur les preuves de cette escroquerie proférée par Mestre Rast, preuves apportées par Dona Neko7, Lieutenant de la maréchaussée de la bonne ville de Lodève, et qui viendra témoigner :
Preuves d�achats de 23 miches de pain à 6 écus à Dame Loufoque1er:
http://img713.imageshack.us/img713/8815/achatderast.jpg
Preuves de reventes des pains à des prix dépassant l�entendement :
http://img14.imageshack.us/img14/1585/achatrast.jpg
Etat du marché après la mise en vente par Mestre Rast :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=69&;u=15080866

Les preuves ci-avant présentées se suffisent à elle-même pour démontrer que Mestre Rast a volontairement tenter de spéculer sur les pains du marché de Lodève. Toutefois j�ajouterai votre honneur deux fait que l�on pourra considérer comme aggravants, le premier étant que le mestre Rast n�est point boulanger et qu�il ne peut donc arguer d�avoir pratiqué la vente de ses propres produits sur le marché de Lodève. Voici la preuve de ce que j�avance sur le métier occupé par le messire : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=68&;u=15080866. Et donc qu�à ce titre, il ne cherche à faire du profit que sur le dos des bons villageois de Lodève.
Le second fait aggravant, tout simplement que ce messire qui vous est présenté ce jour se disait il y a peu offusqué par la spéculation entrevue sur le marché de Lodève et qu�il se disait volontaire pour créer un bureau des échanges protégés� Sans doute un effet d�annonce alors qu�il était candidat à la mairie� En voici la preuve votre honneur : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=70&;u=15080866

Je vous rappelle la loi fondamentale et notamment en son chapitre 4, article 4 :
�� Article 4ème : Marchander, commercer.
Tout un chacun est libre de marchander, de faire commerce de ses propres produits In Gratibus sur les marchés de France. Le marché est donc de nature « libre », & se doit d'être régulé non par la coercition, mais par la communication & l�ajustement du niveau des prix par rapport au volume des achats. Les réglementations municipales ou provinciales ne sauraient entrainer des mises en accusation de personnes faisant acte de vente & d�achat de marchandises de leur production ou pour leurs besoins personnels, quelles que soient les circonstances de ces ventes en prix ou volume.
Si les vénérables & immémoriales lois condamnent la déstabilisation d'un marché à grande échelle (notamment la spéculation massive), c'est avec bon sens & recul qu'il faut considérer les règlements destinés à empêcher ces comportements déviants ; devant une cour de justice & notamment devant la Cour d'appel, une autorité locale devra faire la preuve de la nécessité réelle de ses règlements & du comportement réellement dangereux pour l'économie de celui qui aura commercé contre les décrets locaux.
Dès lors, il est fortement conseillé aux élus locaux de mettre en place des réglementations indicatives plutôt que coercitives, de favoriser le renseignement & la communication auprès des populations & visiteurs sur les besoins & les problèmes éventuels, plutôt que de mettre en �uvre des textes arbitraires aussi bien pour le commerce que pour la prospérité du royaume.��

Cet article précise que si tout à chacun est libre de commercer et de vendre en quantité et au prix qu�il jugera bon ses propres productions mais que les vénérables lois condamnent la déstabilisation d�un marché à grande échelle, hors je rappelle que Mestre Rast n�est pas boulanger comme cela vous a été dit précédemment votre honneur.

Ainsi, selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Ainsi de par sa volonté de faire du profit sur le dos des villageois, par le fait qu�il se dise outrer des effets de spéculations et que de lui-même il participe à ce type d�action. Il est clair qu�il ne répond pas à ce critère de bon père de famille.

En outre, je rappel que notre coutume est basée sur un autre principe celui de l�universalité de l�action, ainsi si tous les villageois d�une même ville se lançaient dans un concours du à qui vendra le plus cher donc à faire de la spéculation, et bien cela mettrai à mal l�ensemble de notre société par le simple fait qu�un jeune villageois ne pourrait s�offrir de quoi se nourrir et nourrir sa famille.

C�est pourquoi votre Honneur, l�accusé est donc présenté devant vous pour escroquerie à savoir spéculation sur le marché de Lodève.

J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Rast, et pour la partie plaignante, la Dona Neko7, lieutenant de la maréchaussée de Lodève ainsi que Mestre Etienne_Marcel maire de Lodève afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.

Maintenant que tous les éléments de cette affaire ont étés exposés, je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense!

ha ben le valà le procès qu'on m'disait. Mouai... Z'auriez put mettre un truc plus cool comme j'sais pas moi trahison, haute- trahison ! Ca ça pète ! Escroquerie... Minable...

Bref, on m'accuse de quoi ? De pas être un bon père de famille ? Hum... j'ai pas de famille, juste des catins, et encore, les trois quart sont mortes parce que..... bref.... sont morte ! Si vous voulez j'ai une bonne adresse pour un beau bordel ! J'vous jure sont charmantes là bas ! Même que si vous dites qu'c'moi qui vous envoie, ben vous aurez un prix !

Ha que j'fais de la spéca...cu...lao.., bah vous voyez, j'arrive même pas à le prononcer, qu'est ce que vous venez m'enquiquiner !

Objection votre honneur !!!!


Hannnnn, ça fait comme dans les procès c'est trop cool ! la normalement vous dîtes : Objection refusée ! Mais j'vais pas vous apprendre votre métier hein ! Bref, on en était ou....
Ha oui Catin ! Bah vola quo.

Bon déjà votre pain la, c'est le mien ! Vos espèces de peintures là sont trafiquer ! Donc j'demande le vice de procédure ! Relaxe ! Relaxe ! Relaxe ! Relaxe ! Relax man !

Puis entre nous, on m'aurait écouter pour l'bureau des échanges, ben on en serait pas la à gâcher notre temps pour 12 pains....

Puis je suis désolé ! Le pain est en vente, on a le droit de l'acheter !
Le pain est dans notre inventaire, on a le droit de le vendre !
C'est tout, faut pas aller plus loin !

Pis vous savez même pas si j'suis boulanger ou pas ! Encore une fois, soit vous avez des chamans vaudous super puissant, soit vous trichez ! Or dans les deux cas c'est la relaxe pour vice de procédure car utilisation de moyen fallacieux !

Votre honneur ! J'ai pas du tout trahit la loi d'abord ! Regardez par là :

1) Tout un chacun est libre de marchander Rrespecté
2) Le marché est donc de nature « libre » Respécté
3) l'ajustement du niveau des prix par rapport au volume des achats. J'ai acheté beaucoup donc je vend cher, c'est ce que je comprend, respécté !.
4) qu'un jeune villageois ne pourrait s'offrir de quoi se nourrir et nourrir sa famille. Avec toute les catins que j'ai eu, je dois bien les avoirs les 36 mioches, donc 36 miches ! coutume respectée !


Du coup, j'demande la relaxe et plaide non-coupable pour vice de procédure et vice de forme !

A tchao bonsoir !

Le procureur avait écouté toutes les parties et il y a au moins une chose sur laquelle il s�accordait c�était que la défense aimait bien jouer sur les mots.

Votre Honneur, il semble que la défense aime à parlementer et à interpréter un texte de loi en sa faveur. Quoi de plus normal que la défense tente par quelques paroles de tenter de jeter le doute sur cette affaire.
Toutefois votre honneur, aux moments des faits sur le marché il n�y avait plus rien d�autres que les pains du dits accusé et peut importe le nombre de boulanger présents ou non à Lodève. Il y a donc bien là une belle tentative de se faire des poches bien pleines sur le dos des honnêtes villageois de Lodève.

Est-ce répréhensible ? Oui bien sûr et la loi fondamentale le précise bien votre honneur, ce droit de marchander sur les marchés est effectif mais n�oublions pas l�essentiel de cette loi qui dit bien : «Tout un chacun est libre de marchander, de faire commerce de ses propres produits In Gratibus sur les marchés de France.» Afin que tout soit bien clair, votre honneur tout à chacun est donc libre de marchander les prix des propres productions or l�accusé ci présent n�est pas même boulanger� Je vous laisse en juger comment le prévenu ci-présent peut il mettre 23 miches de pains sur le marché si ce n�est en les ayants acquis à un prix plus modeste� Il ne s�agit donc pas là de sa propre production et cela vous prouve votre honneur que l�individu ci-présent aime à spéculer !

Quand à la coutume de notre Languedoc, elle s�en trouve bafouée, oui bafouée par le simple fait de l�universalité d�action, car si tous les villageois s�adonnais à cette pratique honteuse, nos marchés seraient vide d�acheteurs, la disette s'installerai, des familles ne pourraient plus se nourrir�

Aussi votre honneur, je requiers de cette cours de justice que l�accusé soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, qu�un séjour en prison encadré par nos meilleurs gardes soit requis pour une durée de 3 jours et qu�une amende de 30 écus soit également requise à son encontre.

Le procureur ayant parlé, il retourna s�asseoir attendant la suite du procès.

Et bien ! Quel beau réquisitoire procureur ! Une chose ma chagrine, non ! Me fais rire ! Oui me fais rire votre honneur ! Observez bien l'accusation, elle résume son récit à : Il essaye de se défendre et c'est normal. En quoi cela prouve t-il que je suis un coupable ? En rien votre honneur ! En rien...

Dites moi... Vous trouvez ça normal qu'on accuse quelqu'un de se défendre ? Serait ce la les prémices d'une comdanation sans jugement ? Hum... Votre honneur, serez vous comme votre amis le procureur, corrompu à la moelle ? N'écoutant que l'accusation sans prétendre de valeur à la plaidoirie ?

Alors, irait vous jusqu'au bout du pathétique ? devenir hypocrite ça vous tente, et votre carrière bondira plus encore... Comdamnez donc moi à mort !
On vous dira "bon juge".... "Bon chien..." voyez vous, les gens se servent, corrompent, gagnent, et se servent de nouveaux moins... vieux, pour remonter dès lors de leur chute.

Faites vous partie de ce genre votre Honneur ? Seriez vous prêt à ceder votre âme et écoutait celle d'un autre pour deux hectares sans merci... Sans pensés...? Votre honneur ? Avez vous une conscience ?

Alors avant de continuer votre honneur, réfléchissez bien, car céder son âme est dangereux, on la perd...
Peut-être est ce trop tard ?

voyons... Je vous laisse faire votre choix ! mise à mort ou relaxe... A vous de choisir !
Seriez vous prêt à écouter le meurtre de la langue baveuse et gluante de notre chér (très chér) et tendre procureur ? Ou bien... Saurez vous calmer ces accalmies, et jugé par vous même, uniquement vous même ?
oubliez les gens, l'influence des gens ?
Le choix était simple... Avant de se rendre compte n'est ce pas.

Vous voulez prouvez votre existence par des lois procureur, c'est votre choix, mais la raison n'est pas dans l'encre n'y moins encore dans le papier rugueux fait par de simplement compliqués gens.

Qui vous a dit que je n'étais pas boulanger ? Et peut-être le suis je ? Alors je réitère, c'est le procureur qu'il faut mettre en procès et pour sorcellerie !
(votre bonhomme connait pas a fiche IG :p)

La disette vous dîtes ?
Voyez votre nez, il est bien proche de votre visage n'est ce pas ? Et bien regardez par dessus, ou, ouvrez les yeux.

Je donne un très bon salaire aux boulanger, et lui ne pourra que reprendre la fabrication rapidement le jour même, en étant sur de vendre tout de suite, le jour même, car j'aurais acheté ce qu'il y avant.
Autrement dit, je donne un meilleur salaire à nos artisans !

Et si tout le monde faisait comme moi ? Tous les boulangers feraient pareil, la marchandise renouvellée plusieurs fois par jour, et un marché dynamique.

Mais bon fermez les yeux, restez donc dans votre bulle économique qui ne prévoit que ce qui est dit par le précédent, forcement, on avance pas...

Je rajouterais une chose votre honneur, c'est se foutre du peuple que d'attendre autant de tant avant de poser un réquisitoire, les procureurs dorment-ils dans le languedocs ?

Alors que moi, je me présente ici en justice, et rapidement ! Voyez donc qui est le plus prompt... Un gouvernement fénéant, une accusation batarde...

Votre honneur, serait vous hypocrite en m'envoyant sous la corde, ou serez vous VOUS écouter, en me relaxant ?

En ce soir du 21 aout, j�entamais mon traditionnel tour du marché.

C�est avec un grand désarroi que je constatais que tous les pains qui étaient présents le matin même à prix correct avait disparu pour être remplacer par une série de pains à 7 écus, une autre à 8 écus et encore une autre à 9 écus.

J'ai donc commencé mon enquête et été fort surprise de voir Mestre Rast sourire fièrement derrière son étalage de pain à prix excessif.

De manière générale je suis tout à fait favorable à la procédure de proximité et je crois au pardon, j�en veux pour preuve d�avoir, en tant que mairesse, nommé une ancienne brigande pour tribun, et je dois dire qu'elle n'a pas trahi ma confiance.

Cependant dans le cas qui nous occupe, il n'est pas question d'une personne qui ignorait les lois et les soucis que pose la spéculation, il n'est pas question non plus d'un ex-brigand repenti qui voudrait racheter sa conduite.

Non, votre honneur !!!

Il est question d'une personne qui s'est présentée à la mairie, quelques jours plus tôt et, qui s'est publiquement offusqué d'une affaire de spéculation que le maire a d'ailleurs traitée par une procédure de proximité.

On ne peut donc avoir aucun doute sur le fait que Mestre Rast, après avoir suivi de près cette procédure de proximité, a pensé qu'il ne serait pas inquiété lui non plus et a donc décidé de s'enrichir sur le dos des villageois de Lodève.

C'est ce cynisme qui m'a fait porter plainte directement.

En effet que lui aurai-je écris ?

Il savait déjà ce qu'était la spéculation et les problèmes qu'elle engendre.

Et il ne pouvait s'agir d'une erreur, il a acheté TOUT le pain disponible au marché, en dehors bien sûr des miches surtaxées de la mairie.

Et ils les a ensuite directement remis en vente pour les revendre, ce n'est pas un boulanger qui a bafouillé en donnant son prix.

« La procédure de proximité consiste à ce que le policier admette l�erreur involontaire du contrevenant" dit le code de la maréchaussée.

Or la conduite de mestre Rast était tout à fait délibérée et ne peut en aucun cas être considérée comme une erreur involontaire rendant complétement caduque toute procédure de proximité.

Etienne prit place.
Il arriva avec un dossier complet en preuves, synonyme d�un travail bien fait.
Il salua respectueusement la cour et prit la parole.

Monsieur le Juge, Monsieur le procureur.
Je viens parler en tant que responsable et en tant que personne de confiance, vous déposer des dossiers qui ne vont pas aider l�accusé.
Le droit d�acheter et de vendre et en effet une liberté dont les citoyens heureusement peuvent jouir tant que cela ne nuit pas à autrui.
Cependant, les multitudes d�achats réalisés en un minimum de temps, ont plongé Lodève dans le noir concernant la consommation de pain qui je le rappel, est la nourriture dont aucune mairie ne souhaite voir manquante car elle est indispensable quelque soit la couche sociale dont vous appartenez.
Voici Deux documents:
- Le premier, nous a été donné par la boulangère, Madame Loufoque1er, le 22 Août 1459 à 8h20.
Il s�agit d�une preuve d�achat réalisé la veille, c'est-à-dire le 21 Août 1459 à 19h30 et elle décrit clairement l�achat de 23 miches.

Etienne tendit le 1er document

http://img713.imageshack.us/img713/8815/achatderast.jpg

Sachez que cet achat en masse a fait disparaître entièrement le pain des étalages !

- Le second document montre l�achat par mes propres écus, et non ceux de la mairie, de miches de pain dont les prix varient entre 8 et 12 écus.
Messire Rast n�est pas boulanger.

Etienne tendit le second document en regardant l�accusé droit dans les yeux.

http://img14.imageshack.us/img14/1585/achatrast.jpg

A la suite de cet achat, j�ai annoncé à Messire Rast, que je réunirai les documents nécessaires et que je porterai plainte à son encontre pour spéculation doublée de provocation de pénurie sur le marché de Lodève.

Je n�ai pas eu de réponse me montrant un regret, ou de présentations de réglement à l�amiable par cette personne qui en plus à tenté de représenter notre village pour 30 jours au poste de Maire.
Mais au contraire, une réponse synonyme de provocation à mon égard.
Sachez que dans cette affaire, des conseillers comtaux, qui ont déjà pas mal de travail sur les épaules, non pas hésité à terminer des mandats en cours afin de ravitailler Lodève rapidement.

Etienne tendit le 3ème document.

http://img198.imageshack.us/img198/3034/provocation.jpg

Je souhaiterai que ce procès se termine par des excuses publiques envers les citoyens de Lodève et par le rachat des miches que je lui ai acheté.
Ce qui me semble juste un minimum.


Puis Etienne retourna s�assoire à sa place.

côté de la justice. En effet en deux jours il avait arpenté le tribunal Languedocien deux fois.
Cette fois c�était un épineux dossier de spéculation. Comme tout le monde le sait c�était une infraction très difficile à prouver, et la encore la contre attaque était facile. Il écouta avec attention le témoignage de son client ainsi que celui du maire, Etienne_Marcel. Il avait attendu le témoignage de Neko, mais ne voulant pas faire trainer les choses, il se dit que le moment était venu d�intervenir, de toute façon il pourrait à nouveau réagir après son témoignage et le réquisitoire de l�accusation.
Il s�avança devant la cour et allait commencer sa plaidoirie quand Neko prit la parole. Ben se revint à sa place et l�écouta en prenant des notes, une fois qu�elle eut finit il se releva et prit la parole**

Votre Honneur, Messire Procureur, je vous salue avec tout le respect qui est du à votre rang.
**Ben regarda la salle du tribunal et commença.**
Bon qu�avons-nous aujourd�hui ??? Un homme accusé d�escroquerie et plus spécialement de déstabilisation et spéculation sur le marché de Lodève. Beau chef d�accusation je dois vous l�avouer. Mais voila pour vous prouver que mon client n�est pas vraiment ce que l�on veut faire croire, je vais reprendre tout ce qui a été dit depuis le début de ce procès et ceci dans l�ordre bien sur.

Commençons donc par l�acte d�accusation qui nous dit quoi et surtout tente de nous démontrer des choses
Tout d�abord chapitre 4, article 4 : Article 4ème : Marchander, commercer. Sorti de la loi fondamentale émis par feu notre Reyne, Beatrix. Je ne vois pas ou il y a infraction par rapport a cet article,, qui dit bien que chacun est libre de vendre ou d�acheter le volume et au prix qu�il souhaite.
Et désolé si l�achat de 23 miches de pain entraine une déstabilisation du marche dans une ville ou il y a 11 Boulangers soit une possibilité de 396 miches de pains par jour, bon je veux bien enlever les boulangers faisant un pèlerinage chez les moines, ce qui nous donne 180 miches de pains par jour, donc franchement la déstabilisation me semble assez farfelue. Surtout que j�entends qu�il a fallut huit heures pour approvisionner un marché, la franchement je suis effaré.
**Se désaltera puis repris la parole.**
Bon venons en au critère de bon père de famille, critère tout à fait subjectif et qui suivant l�individu peut être considéré à différents degrés que nous dis cet article ??
*Ainsi, selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...*

Vous avez lu cet article votre honneur et je souligne deux mots importants, « Normalement sérieuse et raisonnable. Qui dans cette salle d�audience à les connaissances médicales pour voir si cet homme est raisonnable, je vous le demande qui ???? Donc comment peut on juger quelqu�un sur cet article qui voudrait que tout le monde soit raisonnable, ce qui désolé de vous faire tomber de votre nuage, n�est absolument pas le cas.
L�autre principe relevé l�universalité de l�action, personne n�oblige les lodévois ou les languedociens même à suivre ce que mon client fait. Et bon il n�enfreint aucune loi, vu que la loi fondamentale, autorise a vendre à n�importe quel prix le nombre de chose que l�on veut.
En résumé de tout ce que l�acte d�accusation fait référence il n�y a plus rien, que du vent, surtout qua dans notre nouveau code languedocien, il n�est fait nulle part allusion à la spécualtion, les seules choses dont on parle sont
C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
b. Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie.
Le paragraphe b n�est pas à considéré, et le paragraphe a nous parle de bénéfice injuste, ou commence l�injustice dans ce cas, à 7 écus ou à 14 écus, et ceci n�est qu�administratif, car si on parle humainement, qui peut se vanter de pouvoir chiffrer une injustice. Je vous le demande votre honneur.
**Ben laissa quelques secondes puis repris la parole.**
Bon venons en aux deux témoignages, tout ce qu�il en ressort c�est que pour un candidat à la mairie c��est honteux, donc si je comprends bien un quidam qui ne fait pas de politiques ne craint rien ???? 2tonnant comme conclusion. De plus j�attire l�attention sur la personne ayant apporté les preuves, Mestra Loufoque1er, spécialiste des procès pour escroquerie en tout genre, donc un pour spéculation. Le hasard fiat bien les choses il me semble.

Bon je vous laisse cogiter sur tout ceci et en attendant j�aimerais que l�accusation nous apporte la preuve que les pains mis en vente par mon client sont une partie des miches achetées. Les pains sont achetés par une personne, et c�est une tierce personne qui les rachète, étrange chose que voila. Je ne mets pas en doute la parole de mon collègue le maire de Lodève,
Donc votre honneur je demande tout simplement la relaxe de mon client
Je vous remercie de m�avoir écouté et reviendrai surement vers vous après le réquisitoire de l�accusation.

**Ben retourna s�assoir près de son client**

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Rast.

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur Rast.

Attendu que le Sieur Rast est accusé d�escroquerie.

Après avoir écouté les différents témoignages.

Après avoir examiné les preuves fournies par la partie accusatrice.

Attendu que l�accusé s�est présenté devant cette cour pour plaider sa cause.

Attendu que le casier judiciaire de l�accusé est vierge et que l�accusé n�est pas sous le coup d�une précédente décision de justice restrictive.

En saluant également l�initiative de Messire Rast qui a jugé bon de se faire aider par un avocat agrée et en tenant à faire savoir que cette pratique, trop peu répandue hélas, fut de nature a aider la cour pour rendre son verdict.

Aux vues des lois Royales qui prônent une certaine liberté du marché et des pratiques commerciales d�achat et revente de marchandises.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Le Sieur Rast non coupable des faits qui lui sont reprochés. En revanche, et devant la forte présomption de tentative de spéculation massive qui ressort de cette affaire, cette décision de relaxe est assujettit à une mise à l�épreuve du Sieur Rast, pendant une période de 3 mois à partir de demain 12 septembre 1459, Messire Rast aura l�interdiction totale d�acheter des pains pour un prix inférieur à 7.00 écus (sept écus) et des maïs pour un prix inférieur à 5 écus (cinq écus) et cela sur les marchés de toutes les villes du Comté Languedocien. Les services de police auront tous pouvoirs pour assurer une surveillance sans faille du respect de cette décision de justice. Pendant cette période d�interdiction de trois mois et pour les cas où le Sieur Rast souhaiterait acheter un pain à moins de 7 écus ou un maïs à moins de 5 écus, il aura tout de même la possibilité de le faire en ayant toutefois l�obligation de passer impérativement par l�intermédiaire d�un lieutenant ou d�un brigadier de police qui aura pour obligation de ne pas s�opposer à cette demande et qui devra se porter garant de la validité de cet achat, la limite de ces achats ponctuels contrôlés étant fixé à 1 pain(un pain) et 1 maïs (un maïs) par jour. Dans le cas où le Sieur Rast serait surprit à ne pas respecter cette mise à l�épreuve, plainte serait immédiatement portée contre lui pour trahison et non respect d�une décision de justice. Nous tenons à rappeler qu�un non respect d�une décision de justice est passible de deux à dix jours de prison fermes assortis d�une amende entre 50 et 200 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendu au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Dans la mesure où le suspect a bénéficié d�une relaxe, nous informons que seule la partie accusatrice peut interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 11 ème jour de septembre 1459. La date à laquelle le Sieur Rast sera complètement libéré des contraintes inhérentes à la décision de justice détaillée au cours du présent procès sera donc le 11/12/1459.

L�audience est levée.