Procès ayant opposé Nellydegasc au Comté du Languedoc
Nellydegasc était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arthurcano
Nom du juge : Toon3146
Date du verdict : 18/09/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 25ème jour du mois d�aout 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Dame Nellydegasc pour Trouble à l'ordre public.
Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, Dame Nellydegasc a tenté des�attaqué dans la nuit du 15 au 16 août 1459 sur les chemins entre Carcassonne et Narbonne, à Mestre Cesar qui grâce à sa force et son habilité a pu infliger une correction à son agresseur lui extirpant son nom.
Voici votre honneur la preuve de cette tentative avortée d�agression envers Mestre César.
Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Dame Nellydegasc ne ressemble en aucun cas à une telle personne...Cette tentative irraisonnée a été commis pour nuire volontairement à autrui sans moralité aucune!
Si tout un chacun se permettait de brigander à tort et à travers, d'agresser les honnête gens avec pour seul but de leur dérober leur bourse, les voyageurs et nos bon Languedociens ne pourraient plus sortir sans trembler! Notre vie en société en serait grandement compromise!
Votre Honneur, l�accusée est donc présentée devant vous pour trouble à l�ordre public à savoir tentative d�agression envers Mestre Cesar.
J�appelle donc à la barre, pour la défense, Dame Nellydegasc , et pour la partie plaignante, le lieutenant de la maréchaussée de Narbonne Mestre Castelreng et Mestre Cesar qui a subit cette attaque, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Nouvelle attaque d�un Brigand en notre comté et une nouvelle fois un vil brigand n�ose se rendre dans notre tribunal pour plaider sa cause.
Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l�accusée dame Nellydegasc a tenté de brigander Mestre Cesar. J�en veux pour preuve que l�intéressée ne daigne même pas se présenter devant vous, la honte rejaillissant sans doute sur sa personne et répondant ainsi au vieil adage de "Qui ne dis mot consent".
Aussi vu le témoignage à charge qui vous apporte icelieu les preuves suffisantes du forfait commis par Dame Nellydegasc.
Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusée soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, qu�elle soit jetée en prison pour une durée de 03 jours par nos gardes.
La parole est une dernière fois à la défense!
Arthurcano se rassit sur son siège, regardant désespérément le siège vide de l�accusée et écoutant la suite du procès.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur, Où va le monde pourriez vous me dire, si à présent les femmes se mettent à attaquer les passants sur les chemins ? C'est pourtant ce fait qui nous amène céans ce jour.
*Montrant l'accusée de la main*
Nous avons là, permettez le mot votre Honneur, car il n'y en a d'autre, une gueuse qui a sauvagement attaquer ce pauvre sieur..
*Montrant ensuite la victime*
... qui se rendant en notre bonne Narbonne ne demandait qu'à faire route tranquillement. Certes, il est parvenu à retourner la situation ! Mais tout de même ! Cette femme mérite bien plus que le fait de s'être retrouvée à genoux devant sa victime comme l'a expliqué le Sieur César lors de son passage au commissariat de Narbonne :
http://img163.imageshack.us/img163/488/atraco1.jpg
Quelques jours au fond de nos geôles ne pourront que lui remette les idées en place Votre Honneur!
Dans l�affaire opposant le Comté du Languedoc à Dame Nellydegasc,
Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Dame Nellydegasc .
Attendu que Dame Nellydegasc est accusée d'avoir tenté de brigander Mestre Cesar pendant la nuit du 15 au 16 août 1459, alors que cellui-ci était tranquillement sur les chemins entre Uzès et Montélimar.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu que nous jugeons cette acte de banditisme éminemment répréhensible car non conforme aux règles de bonnes conduites.
Après avoir écouté avec attention les différents témoignages.
Attendu que l�accusée ne s�est pas présenté en ce tribunal pour plaider sa cause
Par ces motifs, Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Dame Nellydegasc coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons d� aller au delà de la demande du procureur en la condamnant à cinq jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende de 141 écus.
Pour se mettre en conformité avec la charte du juge qui impose de s�assurer de la solvabilité financière des accusés, saisie provisionnelle et conservatoire sera effectuée sur le signe extérieur de richesse potentielle constitué par la hache d�arme arborée par le contrevenant. La valeur de cette hache étant fixée à son minimal c�est à dire 140 écus. Et pour qu�il n�y ait aucun doute sur l�existence de cette hache voici un croquis daté attestant de sa présence au moment du jugement de ce jour : http://bseince.free.fr/Nelly_18_09_11.JPG
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 18 ème jour de septembre 1459.
L�audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 141 écus et à 5 jours de prison ferme