En ce 6ème jour du mois de septembre 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Teddy33 pour esclavagisme.

En effet l'accusé, habitant de Carcassonne et se devant de connaître l�Arrêté municipal publié par le Maire, a part trois fois cherché à embaucher des villageois à des salaires inférieurs aux recommandations enfreignant ainsi l� arrêté n°1 de la bonne ville de Carcassonne que je vous cite votre honneur :
"Arrêté n°1 de la ville de Carcassonne": ======================================================
Arrêté n°1 sur la grille de salaires

0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Esclavagisme.
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Voici votre honneur les preuves de cette esclavagisme proféré par Mestre Teddy33, preuves apportées par Mestra Lumena, lieutenant de la maréchaussée de la bonne ville de Carcassonne, et qui viendra témoigner :
Embauche datée du 20 aout 1459 :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=5&;u=16786223

Embauche datée du 21 aout 1459 :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=9&;u=16786223

Embauche datée du 28 aout 1459 :
http://i48.servimg.com/u/f48/16/78/62/23/img123.jpg

Le témoignage du Lieutenant Lumena sera d�autant plus accablant qu�elle viendra vous apporter qu�en sus de cet article bafoué, l�accusé a été prévenu et informé de l�existence de cet arrêté selon la procédure de proximité !

Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Mestre Teddy33 ne ressemble en aucun cas à une telle personne...Ne respectant pas un simple arrêté municipal.

Si tout un chacun se permettait de bafouer les lois qu�elles soient Comtales ou Municipales, la vie de notre société Languedocienne ne serait alors que chaos.

Votre Honneur, l�accusé mestre Teddy33 est donc présenté devant vous pour esclavagisme suite au non respect de l�arrêté municipal n°1.

J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Teddy33, et pour la partie plaignante, la mestra Lumena lieutenant de la maréchaussée de Carcassonne ainsi que Mestre Fancho qui a prit pareille offre afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toutes questions puissent être éclaircie sur cette affaire particulièrement désagréable.

Maintenant que tous les éléments de cette affaire ont étés exposés, je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l�accusé, mestre Teddy33, a enfreint l�arrêté municipal n°1 de la bonne ville de Carcassonne, de même qu�il ne fait aucun doute sur le fait que le messire se moque des lois et de l�autorité, j�en veux pour simple preuve qu�il ne daigne pas répondre à quelques courriers d�avertissement de la maréchaussée en la personne de Dame Lumena.

J�en veux également pour preuve que bien que prévenu par la procédure de proximité, il persiste dans ses errements recommençant à proposer des offres d�emplois qui vont à l�encontre dudit arrêté n°1 de la bonne ville de Carcassonne.

Enfin, le seul fait qu�il ne daigne même pas se présenter en ce tribunal pour tenter d�expliquer son geste laisse à penser que rien ne saura lui donner la raison afin de se conformer à cet arrêté et d�offrir du travail au salaire prévu par le dit arrêté.

Aussi vu le témoignage à charge de l�accusation qui confirme que l�arrêté à bien été enfreint, et que la procédure de proximité a bien été mise en place à chacune de ces trois infractions qui vous ont été présentée votre honneur.

Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé mestre Teddy33 soit reconnu coupable d�esclavagisme, que l�accusé soit jeté en prison pour une durée de trois jours et qu�une amende de 200 écus soit requise.

La parole est une dernière fois à la défense!

Arthurcano se rassit sur son siège, écoutant la suite du procès sans mots dire, tout à ses pensées qu�il était et à son avenir douloureux qui l�attendait.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur,

Je suis ici afin de témoigner des actes d'esclavagisme du Sénher Teddy33.
J'ai en effet constaté les faits suivants :
- Le 20 Août 1459 : embauche pour 15 écus.
- Le 21 Août 1459 : embauche pour 15 écus et 13 points de caractéristique.
- Le 28 Août 1459 : embauche pour 15 écus et 5 points de caractéristique.

Pour chaque offre illégale, un courrier a été envoyé au Sénher Teddy33 afin de l'informer de son infraction.
Malheureusement, mes courriers sont restés sans réponse et l'accusé a continué à enfreindre notre arrêté n°1, raison pour laquelle nous nous trouvons ici ce jour.

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Teddy33.

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur Teddy33.

Attendu que le Sieur Teddy33 est accusé d�esclavagisme.

Après avoir écouté les différents témoignages.

Après avoir examiné les preuves fournies par la partie accusatrice et constaté que seule la preuve concernant l�infraction en date du 28 août était lisible et reçevable.

Attendu que le casier judiciaire de l�accusé est vierge.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Le Sieur Teddy33 non coupable des faits qui lui sont reprochés. Ce jugement étant aussi guidé par la volonté de ne pas défavoriser le Sieur Teddy33 par rapport à tous les suspects qui ont bénéficiés d�une procédure de proximité pour leurs premières infractions, mais qu�il soit bien clair pour lui que ce jugement n�est en rien assimilable à un non lieu et que nous conseillons vivement au Sieur Teddy33 de suivre à la lettre les recommandations formulées par les décrets municipaux facilement accessibles sur le panneau d�affichage des mairies. Dans le cas éventuel d�une récidive future, le juge en instance à ce moment là pourra alors considérer le présent jugement comme un précédent constituant une circonstance aggravante pour le type d�infraction suivant : »esclavagisme ».

Remercions toutes les personnes que nous avons entendu au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Dans la mesure où la sanction de ce procès est la relaxe, informons la partie accusatrice qu�elle peut interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 18ème jour de septembre 1459.

L�audience est levée.