En ce 5ème jour du mois de septembre 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Looping27 pour esclavagisme.

En effet l'accusé, habitant de Carcassonne et se devant de connaître l�Arrêté municipal publié par le Maire, a part trois fois cherché à embaucher des villageois à des salaires inférieurs aux recommandations requises par l�arrêté enfreignant ainsi l�article suivant dudit arrêté :
"Arrêté n°1 de la ville de Carcassonne": ======================================================
Arrêté n°1 sur la grille de salaires

0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Esclavagisme.
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Voici votre honneur les preuves de cette esclavagisme proférée par Mestre Looping27, preuves apportées par Mestra Lumena, lieutenant de la maréchaussée de la bonne ville de Carcassonne, et qui viendra témoigner :
Deux embauches datées du 03 septembre 1459 :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=56&;u=16786223
Preuve d�une embauche datée du 03 septembre 1459:
http://i48.servimg.com/u/f48/16/78/62/23/img614.jpg

Le témoignage du Lieutenant sera d�autant plus accablant qu�elle viendra vous apporter qu�en sus de cet article bafoué, l�accusé a été prévenu et informé de l�existence de cet arrêté selon la procédure de proximité et que ce dernier a également été averti qu�il se devait de procéder à un dédommagement. Lettres restées sans réponses par le prévenu, nouvelles preuves s�il en est besoin du manque de respect envers les villageois de Carcassonne.

Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Mestre Looping27 ne ressemble en aucun cas à une telle personne...Ne respectant pas un simple arrêté municipal et n�étant pas plus enclin à prendre la plume pour apporter au moins réponse à un simple courrier.

Si tout un chacun se permettait de bafouer les lois qu�elles soient Comtales ou Municipales, la vie de notre société Languedocienne ne serait alors que chaos.

Votre Honneur, l�accusé mestre Looping27 est donc présenté devant vous pour esclavagisme suite au non respect de l�arrêté municipal n°1 de la bonne ville de Carcassonne.

J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Looping27, et pour la partie plaignante, la mestra Lumena lieutenant de la maréchaussée de Carcassonne afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toutes questions puissent être éclaircie sur cette affaire particulièrement désagréable.

Maintenant que tous les éléments de cette affaire ont étés exposés, je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,
Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l'accusé, mestre Looping27, a enfreint l'arrêté municipal n°1 de la bonne ville de Carcassonne.
J'en veux pour simple preuve que l'accusé ne daigne même pas se présenter en ce tribunal pour plaider sa cause.

Aussi, vu le témoignage de Dame Lumena qui nous informe que le mestre Looping27 propose dorénavant des salaires honnêtes à ses travailleurs. Il semble donc votre honneur que le Très Haut ait réussi à lui faire entendre la raison et que le mestre ait réussi à retrouver le chemin de la vertu.

Aussi considérant que l'arrêté a toutefois bien été bafoué et cela par deux fois, et considérant que les lois sont les mêmes pour tous les villageois de Carcassonne et se doivent donc d'être appliquées de la même manière.

Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé soit reconnu coupable d'esclavagisme afin qu'il prenne pleinement conscience de son erreur mais que pour simple sanction une amende de 5 écus soit requise pour le traitement des frais de dossiers de notre tribunal.

La parole est une dernière fois à la défense!

Arthurcano se rassit sur son siège, écoutant la suite du procès sans mots dire, tout à ses pensées qu'il était et à son avenir douloureux qui l'attendait.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur,

Je suis ici afin de témoigner des actes d'esclavagisme du Sénher Looping27.
J'ai constaté le 3 septembre qu'il cherchait à embaucher deux personnes non qualifiées pour un salaire de 15 écus chacuns, ce qui enfreint notre arrêté n°1 sur la grille de salaires.
J'ai donc envoyé une première missive au Sénher afin de lui demander de retirer ses offres et de les repositionner en accord avec nos lois.
Peu après l'envoi de ce premier courrier, la Dòna Lhyssa s'est trouvée embauchée pour une de ces offres, aussi ai-je envoyé un second courrier au Sénher pour lui demander de dédommager Dòna Lhyssa, ainsi qu'un courrier à la Dòna pour l'informer du fait qu'elle avait accepté une offre illégale mais qu'elle pourrait profiter, pour cette fois, d'un dédommagement par son employeur.
La stère de bois prévue pour la transaction de dédommagement est restée en vente sur le marché pendant deux jours sans que le Sénher Looping27 ne l'achète.
Je n'ai pas non plus reçu réponse de sa part à mes courriers.

Je tiens à préciser que depuis ces faits, les offres d'emplois proposées par l'accusé semblent en accord avec nos lois, ce qui laisse à penser que le Sénher Looping27 aura lu au moins une partie de mes courriers.

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Looping27.

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur Looping27.

Attendu que le Sieur Looping27 est accusé d�esclavagisme.

Après avoir écouté les différents témoignages.

Après avoir examiné les preuves fournies par la partie accusatrice .

Attendu que le casier judiciaire de l�accusé est vierge.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Le Sieur Looping27 non coupable des faits qui lui sont reprochés. Ce jugement étant aussi guidé par la volonté de ne pas défavoriser le Sieur Looping27 par rapport à tous les suspects qui ont bénéficiés d�une procédure de proximité pour leurs premières infractions, mais qu�il soit bien clair pour lui que ce jugement n�est en rien assimilable à un non lieu et que nous conseillons vivement au Sieur Looping27 de suivre à la lettre les recommandations formulées par les décrets municipaux facilement accessibles sur le panneau d�affichage des mairies. Dans le cas éventuel d�une récidive future, le juge en instance à ce moment là pourra alors considérer le présent jugement comme un précédent constituant une circonstance aggravante pour le type d�infraction suivant : »esclavagisme ».

Remercions toutes les personnes que nous avons entendu au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Dans la mesure où la sanction de ce procès est la relaxe, informons la partie accusatrice qu�elle peut interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 18ème jour de septembre 1459.

L�audience est levée.