En ce 16ème jour du mois de septembre 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Dorian.albert pour escroquerie.

En effet l'accusé, habitant d�Uzes et se devant de connaître les arrêtés municipaux publiés par le Maire, a part deux fois mis en vente du bois sur le marché d�Uzes contrevenant ainsi au décret suivant :
"¤¤ Décret sur le commerce de bois de fer et de poisson

La vente de poisson, de minerai de fer et de bois est exclusivement réservée à la Mairie.

Toute personne ne respectant pas ce décret (ou n'ayant pas l'autorisation de vente) se verra poursuivie pour ESCROQUERIE. "

Voici votre honneur les preuves de cette escroquerie proférée par Mestre Dorian.albert, preuves apportées par Mestra Frenny, brigadière de la bonne ville d�Uzès, et qui viendra témoigner à la barre :
http://i41.servimg.com/u/f41/14/51/76/20/pr_dor10.jpg
http://i41.servimg.com/u/f41/14/51/76/20/pr_dor11.jpg
Pour prouver la mauvaise fois du Sir qui conteste que l'arrêté soit affiché en Mairie, voici une copie de l�affiche qui se trouve actuellement sur le panneau de la mairie :
http://i41.servimg.com/u/f41/14/51/76/20/preuve10.jpg

Enfin votre honneur, il vous faut savoir que le prévenu a eu l�occasion de faire acte de repentance en retirant ses offres car la brigadière Frenny a par missive contacté Mestre Dorian.albert et que le messire ne peut nier être au courant vu ses réponses se moquant des autorités compétentes. Tenez votre honneur, une copie des dites missives :
Courriers envoyés:
http://i41.servimg.com/u/f41/14/51/76/20/dorian10.jpg
http://i41.servimg.com/u/f41/14/51/76/20/dorian11.jpg

Courriers reçus:
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http://i41.servimg.com/u/f41/14/51/76/20/courie11.jpg

Tout ceci votre honneur, vous sera confirmé par le témoignage de la brigadière Frenny après que le prévenu aura plaidé sa cause ou pas...

Si tout un chacun se permettait de bafouer les lois qu�elles soient Comtales ou Municipales, la vie de notre société Languedocienne ne serait alors que chaos.

Ainsi votre Honneur, l�accusé est donc présenté devant vous pour escroquerie.

J�appelle donc à la barre, pour la défense, le Mestre Dorian.albert, et pour la partie plaignante, la mestra Frenny, brigadière d�Uzès ainsi que dame Ziaa bourgmestre en poste afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.

Maintenant que tous les éléments de cette affaire ont étés exposés, je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense!

Dorian Albert pénétra dans la salle, fatigué de toutes ces bétises. Il n'avait pas vraiment envie de se défendre, et se foutait bien de ce qui pouvait lui arriver. Mais bon ! Faut savoir assumer ses actes, même quand ils sont irréprochables...*

Mes Dames Mes Sieurs,
Votre Honneur.

Pour commencer, oui, j'ai mis du bois sur le marché à mon arrivée à Uzès, ne sachant pas que cette marchandise était réservée. En effet, rien n'était indiqué sur le panneau d'affichage municipal ! Et je ne suis pas de mauvaise foi, ah ça non ! J'ai toujours respecté les lois, même si j'ai un air parfois moqueur envers les autorités... Concernant cette copie du panneau d'affichage, permettez moi de vous signaler un détail de la plus haute importance : Ce message n'est pas daté !
Votre Honneur, je vous assure qu'à l'heure ou je me suis rendu en mairie, cet avertissement n'y était pas ! Il a surement du être rajouté après ma première missive à la municipalité !

A qui revient la faute ? A la mairie qui n'a pas communiqué en tant et en heure cet arrêté ? Je pense que oui.

Deuxième point sur lequel j'aimerai intervenir : On m'accuse d'avoir vendu mes stères sur le marché. Mais comment l'accusation peut le prouver ?
En fait elle ne le peut pas, car après avoir reçu le courrier des autorités j'ai immédiatement retiré mes marchandises du marché, toutes confondues. J'ai donc bien respecté ce que l'on m'avait demandé ! Ici, mon seul tort est d'avoir écrit un courrier stupide en réponse, histoire de montrer que personne ne devait me dire quoi faire... Je suis un peu impulsif, mais c'est surement du à ma jeunesse n'est ce pas ?

Pour résumer, votre Honneur :
- Rien n'indiquait que la vente de bois était interdite sur le panneau d'affichage municipal
- Après avoir vendu deux stères j'ai immédiatement retiré le reste de mon stock, dans mon inventaire actuellement.

Merci de m'avoir écouté, je n'appellerai personne à la barre.

Votre Honneur,
Dans cette affaire, de quoi s�agit-il ? Tout simplement de déterminer si la parole de mestre Dorian.albert peut faire force de respect contre la parole de Dame Ziaa, bourgmestre d�Uzès et celle de Dame Frenny, Brigadière de cette même ville.

Et je vais vous démontrer que sa parole n�est rien de moins que celle d�un homme sans fierté, sans dignité.

Votre honneur, cet homme vous ment éhontément et je vous le prouve dans l�instant. Mestre Dorianalbert vient de vous dire votre honneur, je cite « Deuxième point sur lequel j'aimerai intervenir : On m'accuse d'avoir vendu mes stères sur le marché. Mais comment l'accusation peut le prouver ? En fait elle ne le peut pas, car après avoir reçu le courrier des autorités j'ai immédiatement retiré mes marchandises du marché, toutes confondues. J'ai donc bien respecté ce que l'on m'avait demandé ! »

Tout cela n�est que mensonge, perfidie de sa part et je vous rappelle la pièce à convictions 6 et 7 :
- pièce n° 6 : http://i41.servimg.com/u/f41/14/51/76/20/courie10.jpg
- pièce n° 7 : http://i41.servimg.com/u/f41/14/51/76/20/courie11.jpg

Voyez votre honneur comme la parole d�un homme peut être mise en défaut, il écrit lui-même avoir tout vendu se moquant par ses propos de l�autorité de la mairesse et de la brigadière.

Ainsi votre honneur la parole de l�accusé ne peut trouver écho favorable compte tenu de ses mensonges évidents.

Aussi vu les preuves apportées en ce tribunal par l�accusation,

Aussi vu les mensonges de l�accusé ici même en ce tribunal.

Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé mestre Dorian.albert soit rendu coupable des faits qui lui sont reprochés à savoir Escroquerie envers la mairie d�Uzès par le non respect des lois de cette bonne ville, qu'il soit jeté en prison pour une durée de 3 jours par nos gardes, et qu'une amende de 200 écus soit requise à son encontre.

La parole est une dernière fois à la défense!

Arthurcano se rassit sur son siège, écoutant sereinement la suite du procès

Dorian Albert se leva, ne comprenant pas l'acharnement qu'avaient les Languedociens à son encontre. Il avait fait une erreur et malgré les courriers qu'il avait pu écrire il avait tenté de les réparer...*

Votre Honneur
Dame Frenny apporte ici une preuve qu'il était indiqué l'arrêté concernant le bois sur le panneau d'affichage. Je ne l'ai pas regardé mais je lui fais confiance, on n'avance pas n'importe quoi devant un tribunal. Alors soit, j'ai fais une erreur et je m'en excuse.

Mais cela ne veut pas dire que j'ai vendu la totalité de mon stock, soit 50 stères de bois. Et d'ailleurs ce n'est pas le cas ! Vous l'avez bien compris Votre Honneur, mais je le répète devant la Cour : Dans ce courrier, envoyé à Dame Frenny, je dis que j'ai vendu juste pour la contrarier, car je déteste que l'on me dise quoi faire. Cela n'empêche pas que j'ai retiré l'ensemble de mon stock du marché immédiatement après avoir reçu l'avertissement !

Comment pourrais je prouver que ces stères n'ont pas été vendues ? Eh bien j'invite un huissier à venir en ma demeure, à Lodève. Il trouvera mon bois et surtout sa provenance :
"Pontarlier ; Franche Comté"

Votre Honneur, j'ai vendu illégalement dix stères de bois, et regardez les proportion que cela prends ?
Je vous demande votre plus grande clémence Votre Honneur, car jamais je n'aurais les moyens de payer 200écus... Ce que je vous propose en revanche, c'est d'offrir à la mairie l'équivalent des 10 stères de bois que j'ai vendu sur le marché. Elles seront amenées à mes frais à Uzès et seront à disposition de la Bourgmestre en place.

Je vous remercie de m'avoir écouté

Frenny lasse de tant de mauvaise foi s'avanca à la barre..

Bonjorn à la Cour.

L'accusé nie que cet arrêté était affiché..je témoigne qu il l'était,moi brigadière d'Uzes.
De plus je vous apporte une copie du registre de la maréchaussée qui régulièrement fait une copie de ce panneau d'affichage.
Le dernier date du 6 septembre 1459 et l'arrêté y figure bel et bien,voici l'extrait de ce registre:
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14748-aout-1459

De plus malgré l'avertissement de notre Mairesse qui vient d'en témoigner devant vous,ce triste Sir a eu l'affront de ne point y répondre!
Dès le lendemain je lui envoyait courrier de la maréchaussée pour lui laisser une chance d'arranger l'affaire à l'amiable.
Non seulement le prévenu n'a pas retiré ses marchandises contrairement à ce qu il dit mais il à eu l'outrecuidance de se moquer ouvertement de la maréchaussée et de nos lois.
Toute procédure de proximité ayant été rejetées par l'accusé,j'ai donc porter cette affaire en justice.
Chose que je fais très rarement je précise,privilégiant toujours la procédure de proximité ainsi que le réglement à l'amiable,et les contrevenants y répondant la plupart du temps favorablement.
Ce qui,comme vous le voyez,ne fût pas le cas de ce Messire.
Je demande donc à ce que justice sois faite.

Ziaa marcha d 'un pas assuré à la barre. Son visage etait endurci par la fatigue d 'ecouter des sornettes et la colère qu'elle avait envers l'accusé. D'une voix ferme elle prit la parole:*

Tout d'abord , j'ai rencontré ce msieur au marché. Je lui ai dit gentiement de retirer le bois du marché car la vente etait strictement reservé à la mairie. Ce dernier c 'est moqué de moi.
Il a juste profiter de cette occasion pour me faire des avances tendancieuses. Je n'arrivais pas à m'en défaire. Il a était des plus entreprenant et c 'est littéralement jeté sur moi. Je me suis debattu et heureusement un vagabond m'a sauver des griffes de cet individu!

En voyant la tournure j'ai fait appel à ma brigadiere Frenny. En retours de ses courriers , les paroles de cet homme etait moquerie, mechanceté, betises, ironie et j'en passe..d'où nous avons fait appel à votre clairvoyance.

Je tiens aussi à preciser que mon arrreté municiapal a été validé en Mai 1458 par le Comte Klanancier..

*Ziaa tendit un parchemin au juge.*

Citation:
Décret n°1 sur le Commerce de Bois, Poissons et du minerai de fer
La vente de poisson, de minerai de fer et de bois est exclusivement réservée à la Mairie.

Toute personne ne respectant pas ce décret (ou n'ayant pas l'autorisation de vente) se verra poursuivie pour ESCROQUERIE.


Modification du décret n°1 validé par le Comte KlanAcier le XXème jour de mai 1458.

De ce fait l'arreté etait bien en rigueur sur le panneau d 'affichage. Il suffirait de demander à notre chere comtesse Cebyss qui vous confirmerait que je n'ai pas fait de demande d 'arreté en septembre 1459.

Sur ces dernieres paroles , je vous laisse juge de cette affaire grace à votre sens de l'honneté et de bon sens.

Je vous remercie votre honneur d'avoir pris de votre temps pour m'ecouter.

*Ziaa fit un pas en arriere , sourit à l'assemblée et alla s'assoir sur le banc tout en jetant un regard hautain à l'accusé.

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Dorian.Albert .

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur Dorian.Albert.

Attendu que le Sieur Dorian.Albert est accusé de « vente de produits réservés par décret municipal»

Après avoir écouté les différents témoignages.

Attendu que l�accusé s�est présenté devant cette cour pour plaider sa cause. Et qu�il a reconnu son erreur en allant même jusqu�à proposer un accord pour dédommager la mairie du préjudice subit.

Attendu que le casier judiciaire de l�accusé est vierge.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons le Sieur Dorian.Albert non coupable des faits qui lui sont reprochés. Ce jugement étant aussi guidé par la volonté de ne pas défavoriser Sieur Dorian.Albert par rapport à tous les suspects qui ont bénéficiés d�une procédure de proximité pour leurs premières infractions, mais qu�il soit bien clair pour lui que ce jugement n�est en rien assimilable à un non lieu et que nous conseillons vivement au Sieur Dorian.Albert de suivre à la lettre les recommandations formulées par les décrets municipaux facilement accessibles sur le panneau d�affichage des mairies. Dans le cas éventuel d�une récidive future, le juge en instance à ce moment là pourra alors considérer ce procès comme un précédent constituant une circonstance aggravante pour le type d�infraction suivant : »vente de produits ou denrées non autorisés par décret municipal ».

Remercions toutes les personnes que nous avons entendu au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons la partie accusatrice qu�elle peut interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 24ème jour de septembre 1459.

L�audience est levée.