Procès ayant opposé Daragorne au Comté du Languedoc
Daragorne était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arthurcano
Nom du juge : Toon3146
Date du verdict : 24/09/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 2èmejour du mois d’aout 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Daragorne pour Trouble à l'ordre public.
Cet infâme personnage s'est attaqué dans la nuit du 28 au 29 Juillet 1459, à Mestra Museliere.
Après s’être défendue comme elle le pouvait la pauvre femme s’est vue laisser inanimée dans un champ par ce bandit de grand chemin. La plaignante Dame Museliere nous affirme sous témoignage s’être fait racketter la somme de 70 écus et pourra venir témoigner à la barre pour confirmer les faits.
Mestre Daragorne a pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Uzès et Nîmes, ainsi que de la solitude de la victime, pour exercer son œuvre malfaisante, mais la justice se fera toujours présente pour le bien des concitoyens de notre comté et de notre royaume.
La jeune femme, lors de ce triste épisode, à heureusement entendue le nom de son agresseur et nous en a fait part, en voici la preuve:
http://imageshack.us/f/695/sansremu.png/
L'accusé sans morale aucune a nuit à son prochain sans regret aucun. Il à mis ainsi en péril notre société et la tranquillité de notre Comté, tout cela pour quelques écus et autres denrées seulement...
Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Mestre Daragorne ne ressemble en aucun cas à une telle personne...Cet acte est irraisonné et a été commis pour nuire volontairement a autrui sans moralité aucune! Cet homme n'est qu’un vulgaire bandit de grand sans honneur aucun!
Si tout un chacun se permettait de brigander à tort et à travers, d'agressé les honnête gens avec pour seul but de leur dérober leur bourse, les voyageurs et nos bon Languedociens ne pourraient plus sortir sans trembler! Notre vie en société en serait grandement compromise!
Maintenant que tous les éléments de cette affaire ont étés exposés, je porte à la connaissance de l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat!
La parole est à la défense!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Nouvelle attaque d’un Brigand en notre comté et une nouvelle fois un vil brigand n’ose se rendre dans notre tribunal pour plaider sa cause.
Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l’accusé Mestre Daragorne a brigandé dame museliere, j’en veux pour preuve que l’intéressé ne daigne pas se présenter devant vous, la honte rejaillissant sans doute sur sa personne répondant ainsi au vieil adage de ‘’Qui ne dis mot consent’’.
Aussi vu les preuves apportées par mestre Castelreng prévôt adjoint de notre bon comté et qui a reçu témoignage de la victime et que je vous rappelle une nouvelle fois : http://imageshack.us/photo/my-images/812/sansre1sr.png/
Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé mestre Daragorne soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, qu’il soit jeté en prison pour une durée de 3 jours et qu’une amende de 100 écus soit requise.
La parole est une dernière fois à la défense!
Arthurcano se rassit sur son siège, regardant désespérément le siège vide de l’accusé et écoutant tranquillement la suite du procès.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dans l’affaire opposant le Comté du Languedoc à Messire Daragorne,
Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Messire Daragorne.
Attendu que Messire Daragorne est accusé d'avoir brigandé Dame Museliere pendant la nuit du 28 au 29 juillet 1459, alors que celle-ci était tranquillement sur les chemins entre Uzès et Nîmes.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Après avoir écouté les différents témoignages avec attention.
Attendu que nous jugeons cet acte de banditisme éminemment répréhensible car non conforme aux règles de bonnes conduites.
Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté en ce tribunal pour plaider sa cause
Par ces motifs, Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Messire Daragorne coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à six jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende de 160 écus.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement. Remercions également le tribunal du Lyonnais Dauphiné qui nous a permis de rendre ce jugement par respect du traité de coopération judiciaire liant nos deux provinces.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 24 ème jour de septembre 1459.
L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 160 écus et à 6 jours de prison ferme