Procès ayant opposé Lordmicky au Comté du Languedoc
Lordmicky était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 05/05/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous, Docfusion, Procureur du comté du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Lordmicky pour avoir agréssé un soldat de l'OST Languedocien en nos terres.
Il a en fait attaqué et volé le jeune soldat Lommyr59 en pleine patrouille lui dérobant 4 morceaux de viande.
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L'accusé a donc enfreint les articles suivant du code pénal :
Article XXV : Vol
Article XXXVI : Violence contre l’autorité
L'accusé a déjà été jugé coupable par notre cour de justice pour les faits suivants :
Constitution d'une lance militaire
Organisation de banditisme
Menaces
Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense.
Laccuse n'a rien a dire pour sa defense si ce n'est que cette preuve est fausse et completement truquee car pour vous lavoir deja dit il y a peu jai changer de vie et ne pratique plus le brigandage....merci votre honneur
Tiens donc cette preuve est fausse... L'accusation va donc appeler la victime, un soldat d'honneur de l'OST languedocien, sans doute de bien meilleure foi que notre accusé ici présent.
Enfin le témoin de la défense dit : "Je doute fort que cette noblesse éphémère soit gaspillé à etre à l'affut sur les routes..."
Pourtant plusieurs témoins ont reconnu Lordmicky sur les routes du Languedoc ces derniers temps.
Il est temps de se débarasser ce genre de nuisibles pour notre comté.
L'accusation réquisition le banissement à vie de notre comté ainsi qu'une peine de prison de un jour et qu'une amende de 50 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Lordmicky est passé noble pour faire des études, c'est d'ailleurs de lui que je tient ce conseil (on apprend plus rapidement en étant noble). Je doute fort que cette noblesse éphémère soit gaspillé à etre à l'affut sur les routes... En tout cas ce n'est pas ce que je ferais.
Messieurs bonjour. Je viens ici pour que justice soit fait. En effet je confirme que Sir Lodrmicky ici present m'a bien attaqué lors d'une mission de L'Ost languedocien. Le soldat Debba_1er etait lui aussi present. Ce maraud m'a dérobé 4 morceau de viandes, une stere de bois et une carquasses de vache et un couteau, que je n'avais pas pu vendre. Mais ce n'est pas de ca que je viens parler. Pour avoir regarder les registres des affaires, je remarque que l'accusé a deja été par 3 fois en proces et a chaque fois il promettait de changer. Cette excuse j'espere ne marchera plus. Ne vivant pas dans l'oppulence, son attaque sur quelqu'un de plus faible de lui, cet acte de lacheté m'a mis dans un état de mourant lorsque je suis rentré en vitesse a Uzes. Plusieurs soldats peuvent le confirmer. Je sais que je ne serais jamais dedommager, mais je souhaiterais que cet homme croupisse en prison ou loin de notre duché.
Je ne demande qu'une seule chose, que cet homme qui abuse de la loi, qui est sans coeur et sans honneur merite un juste chatiment.
« Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des différentes dépositions des témoins de l'accusation et de la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel est avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l'article vingt-trois du Code Pénal du Coutumier languedocien relatif aux lésions corporelles simples, de l'article vingt-cinq dudit code relatif au vol et de l'article trente-six deduit code relatif à la violence contre l'autorité. L’accusé a agressé et volé un membre de l'Ost languedocien ;
Nous, juge du Languedoc, ne pouvons considérer les faits présentés comme récidive, définie comme suit dans le Coutumier languedocien, article quinze : "La récidive se définit comme la réitération d’une infraction de même nature qu’une précédente infraction ayant fait l’objet d’une condamnation. Pour qu’il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement."
L'accusé n'a jamais été condamné pour vol. Toutefois, nous, Juge du Languedoc, prenons acte du peu de sincérité dont semble faire preuve l'accusé dans ses plaidoiries.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, en particulier l'article dix et l'article onze du code pénal du Coutumier languedocien, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits de vol, de violence contre l'autorité et de lésions corporelles simples qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à la mise aux fers pour une durée de trois jours, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture, et à une amende de cent écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice du Comté a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 5 mai de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme