Procès ayant opposé Shipper au Comté du Languedoc
Shipper était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : lediabletavecmoi
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 23/10/1459
Lieu concerné par l'affaire : Alais
En ce 11ème jour du mois d�octobre 1459, Nous, Dona Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation Dame Shipper pour Haute Trahison.
Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, dame shipper, après s�être révoltée contre la mairie d�Alais, s�est emparée de cette bonne ville mettant à la porte mestre Aeldred son bourgmestre dans la nuit du 10 au 11 octobre 1459.
Voici votre honneur la preuve de la révolte :
http://imageshack.us/photo/my-images/641/alaisrevolteshipper.jpg
Je vous rappelle votre honneur que notre coutumier dit ceci :
" 1-De la citoyenneté Languedocienne
a. Toute personne possédant une résidence principale (IG) au Languedoc est considérée comme citoyen Languedocien.
4-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.
c. Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. "
L'accusée dame Shipper sans morale aucune a mis ainsi en péril notre société représentée en la bonne ville d�Alais et par la même la tranquillité de notre Comté, tout cela sans doutes pour mettre à sac cette ville et prélever ce qu�il était possible d�y prélever.
Que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
De même selon, l'universalité d'action, est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
Ainsi votre honneur, Dame Shipper par son acte de révolte, par la prise de la mairie d�Alais, il est évident qu�elle ne répond à ces deux critères de notre coutume.
Si tout un chacun se permettait s�emparer des villes de notre comté à tort et à travers! Notre vie en société en serait grandement compromise!
Votre Honneur, l�accusé est donc présenté devant vous trouble à l�ordre public l�accusé n�étant pas Languedocienne pour s�être révoltée contre la ville d�Alais et y avoir délogé son maire.
J�appelle donc à la barre, pour la défense, le Dame Shipper, et pour la partie plaignante, le mestre Aeldred, bourgemestre de d�Alais au moment des faits, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur.
L'accusée ici présent nous dit lui même avoir pénétré dans la mairie de Alais pour en délogé le maire en place. Ceci est donc un acte préméditer et doit être juger comme tel. Qu'importe l'age du maire en fonction ou bien de sa couleur de cheveux, il s'est présenter a une élection et a étais élu. De plus le jeune maire n'en est pas a son premier mandat municipal et a toujours bien su gérer sa mairie.
Votre honneur. Quelle personne de moralité saine pourrait ainsi abusé d'en enfant dans un but personnel, alors que le jeune homme lui même travail pour le bien de ses citoyens.
Nous parlons ici de révolte et de prise de mairie sans moralité aucune de la part de l'accusée. Aussi pour les faits qui lui sont reprochés, je demande une peine de prison de 10 jours et d'une amande de 200 écus.
Lediabletavecmoi se rassoit sur le banc et attend la suite du procès.
** Shipper écoute, amusée, le réquisitoire du Procureur. Elle le trouve plutôt mauvais. et se dit que la liberté n'est pas si loin. Elle se lève, et récite le discours préparé, en y mettant autant de conviction que possible **
Votre Honneur,
Je demande la relaxe immédiate dans cette affaire.
Il y a en effet un vice de procédure évident dans ce procès.
Le Procureur se plait à rappeler les lois et le coutumier, mais il faut aussi les comprendre.
1-De la citoyenneté Languedocienne
a. Toute personne possédant une résidence principale (IG) au Languedoc est considérée comme citoyen Languedocien.
Je ne suis pas Languedocienne, puisque ma résidence principale est ma propriété à Tulle.
Je possède seulement un appartement à Narbonne, et il s'agit là d'une résidence secondaire.
Je suis mise en accusation pour Haute Trahison.
Selon le Code Languedocien:
F. De la haute trahison
Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, de la part d'un citoyen languedocien,
sera considéré comme acte de haute trahison.
Ce Chef d'Accusation ne s'applique qu'aux citoyens Languedociens.
L'acte d'accusation n'est donc pas recevable.
Je vous demande donc de rapidement clôturer cette affaire, en prononçant la relaxe sans condition.
De plus, selon le caractère unique des procès :
Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits, même en cas de vice de procédure.
Aussi, je vous demande de me confirmer qu'il n'y aura pas de nouveau procès, afin que je quitte le Languedoc au plus tôt. J'ai en effet beaucoup à faire.
Sinon, concernant la mairie en elle-même, je ne nie pas les faits, j'ai bien pénétré dans la mairie d'Alais dans la nuit du 10 au 11 octobre 1459.
Mais il est dommage que le Procureur parle sans savoir.
En effet, qu'importe l'age du maire. 12 ans ou 4 ans, ce n'est pas mon problème.
Et passons aussi les mensonges (le registre de la ville montrera qu'il n'y avait pas plusieurs miliciens ce soir-là).
Ce sont au contraire des paramètres qui plaident en ma faveur.
En effet, vous trouverez aisément le contenu du coffre, la veille de mon arrivée, dans le tableau de bord de la mairie d'Alais.
C'est à dire quantité de boules de neige et de cailloux.
Avec le contenu actuel, vous pourrez vous rendre compte que je n'ai rien dérobé.
Je peux le dire aujourd'hui, cette prise de mairie avait pour but de vérifier l'état des mandats.
Je ne peux par contre toujours pas nommer le commanditaire. Il se fera connaître sous peu.
Vous trouverez donc désormais facilement la liste vertigineuse de mandats (avec des contenus impressionnants) dressé par le maire destitué.
Tous attribués, en son âme et conscience, à des étrangers au Royaume de France.
Merci de m'avoir écoutée, de me relaxer, et de me confirmer que je suis désormais libre de tout mouvement.
** Shipper retourne s'assoir, attendant impatiemment le verdict. Elle se demande si, dès cette histoire terminée, elle ne va pas retourner à Alais pour régler quelques comptes **
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La défense a appelé Shipper à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur
Veuillez m'excuser de ne déposer ma plaidoirie que maintenant mais j'ai longuement écouté le réquisitoire de l'accusation, puis le témoignage du gamin, et je dois dire que j'ai été très surprise.
Donc, pour commencer, je voudrais bien qu'il soit retenu que la personne intéressée (moi en l'occurrence) s'est bien manifestée. Ce serait aller un peu vite en besogne que d'affirmer le contraire.
Bref, j'indiquerai dans ma seconde plaidoirie pourquoi je dois être libérée, et sans ambigüité.
Je vais pour le moment seulement réagir sur le témoignage que nous venons d'entendre.
Ai-je vraiment bien entendu qu'il s'agissait du maire d'Alais ? Et qu'il a 12 ans ?
Je ne peux que citer le Procureur:
"Que selon le critère du bon père de famille,
est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
De même selon l'universalité d'action, est punissable
l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société
si tout citoyen se l'autorisait."
Voter pour un gamin de 12 ans aux élections municipales, et que ce dernier soit élu maire, on ne peut pas dire que ce soit un acte de bon père de famille.
Bref, ce n'est pas le débat.
En tout cas, son témoignage est mensonger, sur plusieurs points:
- Je n'ai pas poussé le gamin en entrant dans la mairie. Je lui ai seulement indiqué que j'entrais dans cette mairie, et qu'il pouvait rentrer chez sa mère. Il a pris ses jambes à son coup, en pleurant comme une madeleine. Sa mère a dû lui laver ses braies, que d'immondes tâches d'urine avaient alors fortement pénétré.
- Il n'y avait pas "des" miliciens de l'autre côté du bâtiment, mais un seul. En encore, il était en taverne, avec le Chef Maréchal, et, après quantité de chopes, tout deux chantaient à tue-tête.
Pour ma part, dans le bureau, j'ai profité d'un moment de temps libre pour regarder les mandats délivrés. Sachez qu'il y a beaucoup personnes étrangères à Alais qui ont bénéficié des largesses du maire !
Enfin je suis partie le lendemain, de moi-même, en laissant tout ce que le mioche avait entreposé dans la mairie.
A savoir des boules de neiges, des cailloux et une paire de bas pour femme.
Maintenant que les choses sont plus claires sur la nature des faits, je vous redonne la parole au Procureur.
Bonjour, je suis Aeldred, maire officiel d'Alais pour encore 11 jours jusqu'aux élections prochaines.
Dans la nuit du 10 au 11 octobre, alors que je fermais la porte de ma mairie, plusieurs personnes, au moins deux, dont l'accusée ici présente, sont entrées de force en me poussant violemment sur le côté. Du haut de mes 12 ans, et alors que les miliciens étaient de l'autre côté du bâtiment, je n'ai rien pu faire d'autre que de me laisser tomber au sol pour laisser passer les intrus et ne pas risquer plus ma vie.
Ce matin, je me suis précipité dans la mairie, mais c'était trop tard. La porte était bloquée et les intrus encore à l'intérieur semblaient faire le grand nettoyage.
Je n'ai donc que pu tenter une reprise, réussie d'ailleurs, de la mairie avec quelques uns des Alaisiens.
Pour preuve de ce que j'annonce, voyez mes blessures (bon c'est pas tout à fait des blessures, mais disons que : http://img510.imageshack.us/img510/7193/mairiesaccage.jpg )
J'espère que ces tristes individus seront jugés comme il se doit, et que les biens de la mairie seront restitués à Alais.
Voici son témoignage :
**Enduril avait écouté, attentive, les témoignages divers fut appelée à s�avancer à son tour et à prendre la parole.**
Adissiatz votre honneur. Je suis Enduril de Noùmerchat, Comtesse du Razès en Limouxin et Baronne de Ganges. Je jure sur les Saintes Ecritures que les faits que je vais présenter ici sont simples vérités qu'il m'ont été donné de constater.
Je viens ici témoigner des faits consécutifs à la prise de la mairie par la personne ici présente. Personne que je reconnais d�autant mieux, qu�elle est venue aussi s�introduire parmi les hommes de ma garde et de celle du Vicomte de Hierle. Nos hommes se sont d�ailleurs regroupés ailleurs après que nous nous fussions assurés que cette personne était bien mise en procès pour ces faits.
Si vous le permettez, je dois dire que je n�ai jamais entendu de discours aussi outrecuidants et mensongers que ceux qu�elle nous a servit dans ses témoignages. Qualifier ces témoignages de faux revenant à votre honneur.
**Elle de tourne vers l�accusée**
Toutefois Mestrà, lorsque vous voulez tentez de jouer avec la loi, apprenez donc d�abord à la lire. Vous venez ici crier au vice de procédure parce que vous êtes jugée pour Haute Trahison alors que vous n�êtes pas languedocienne, mais vous semblez oublier une chose, notre droit est un droit coutumier. Et la coutume est issue des jugements antérieurs pour les faits dont vous êtes accusés. Depuis des années, les jugements sont rendus pour de pareils faits en Languedoc sur la base de Haute Trahison simplement sur l�échelle représentative de la gravité des faits. Ce n�est pas de ne pas être Languedocienne qui rend ce que vous avez fait moins grave.
Chose étonnante, vous témoignez ensuite être Languedocienne en lançant ici être propriétaire d�une résidence secondaire en la Bonne Ville de Narbonne. Les résidences secondaires étant interdites en dehors des capitales de provinces, il est bien étonnant de vous voir prétendre avoir une résidence dans cette ville. Si elle est la ville de résidence habituelle du Coms régnant, elle n�en est pas devenue Ville Capitale de fait.
Je suis désolée pour vous, mais les vices de procédures me semblent inexistants dans votre cas.
Maintenant, concentrons-nous sur les faits. Vous dites avoir été commanditée pour avoir accès à la liste des mandats émis par la ville, mandat que personne n�a demandé aux différents conseils et dont je ne doute pas qu�ils auraient été rendus publics sur demande. Et rendus public pour quoi ? Simplement parce que ce que vous venez pointer comme un don de mandats de complaisance pour aider les ennemis de la couronne de la part de la mairie d�Alais sont en fait quelques mandats fait lors d�un pillage antérieur aux complices de la pilleuse. Si vous avez vraiment eut un peu de curiosité, vous auriez pu aussi dire ici que la plupart de ces mandats sont vides ou presque. Les autres sont attribués à deux Marchands Ambulants et à l�Evêque de Nîmes, mais peut être le considérez-vous comme un ennemi de la couronne lui aussi ?
J�ai transmis aussitôt repris le contrôle de la mairie le détail de tous les mandats émis à notre Commissaire au Commerce afin qu�elle fasse ce qu�elle jugeait bon avec. Mais peut être avez-vous été marrie de ne pas pouvoir faire un rappel des mandats de la ville pour mieux vous engraisser.
Ce qu�il y avait dans les caisses lorsque nous avons repris la mairie, ce n�était que des boules de neige au nombre de 25, mais point de cailloux. Les denrées qui y étaient entreposées et les écus, en particulier l�impôt qui venait de rentrer ont été systématiquement pillés. Tout était dans un état lamentable, mais heureusement, le travail des scribes a été préservé en partie et nous avons pu connaître le montant des transactions ainsi que les dernières effectuées, ainsi que le nom de son complice, complice connu de la justice et des cachots du Languedoc.
**Elle prend des documents qu�elle tend au juge et alentour**
Voici la copie que j�ai fait moi-même des registres de la mairie dont la mâtine avait mis les comptes en négatif et la preuve que la mairie n�était défendue que par le maréchal de service, la ville étant si peu peuplée qu�aucun poste de milicien n�avait été poourvu.
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Hier
Revenus des impots : +0,00 écus
Revenus des ventes : +1489,50 écus
Revenus de la noblesse : +17,00 écus
Achats automatiques : -0,00 écus
Achats classiques : -2208,90 écus
Dépenses de recrutement : -32,00 écus
Ventes
2011-10-11 23:10:13 : Vous avez vendu 10 Boules de neige pour 2,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 23:10:13 : Vous avez vendu 10 Boules de neige pour 2,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 23:10:13 : Vous avez vendu 5 Boules de neige pour 2,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 23:00:15 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 2,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 22:50:15 : Vous avez vendu 5 miches de pain pour 2,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 22:50:15 : Vous avez vendu 10 Boules de neige pour 2,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 22:50:15 : Vous avez vendu 10 Boules de neige pour 2,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 22:40:14 : Vous avez vendu 1 épée pour 140,30 écus à Gnafron.
Achats
2011-10-11 23:20:14 : Vous avez acheté 10 Boules de neige pour 5,70 écus à Gnafron.
2011-10-11 23:20:14 : Vous avez acheté 10 Boules de neige pour 5,70 écus à Gnafron.
2011-10-11 23:20:14 : Vous avez acheté 5 Boules de neige pour 5,70 écus à Gnafron.
2011-10-11 23:00:15 : Vous avez acheté 10 Boules de neige pour 5,95 écus à Gnafron.
2011-10-11 23:00:15 : Vous avez acheté 10 Boules de neige pour 5,95 écus à Gnafron.
2011-10-11 22:50:15 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 4,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 22:40:14 : Vous avez acheté 5 miches de pain pour 12,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 22:30:15 : Vous avez acheté 1 épée pour 240,60 écus à Gnafron.
Embauches
2011-10-11 09:15:23 : La ville a embauché Winnie en tant que milicien pour un salaire de 16,00 écus
2011-10-11 08:32:35 : La ville a embauché Maitresm en tant que milicien pour un salaire de 16,00 écus
2011-10-10 09:55:46 : La ville a embauché Maitresm en tant que milicien pour un salaire de 16,00 écus
2011-10-09 07:59:20 : La ville a embauché Shipper en tant que milicien pour un salaire de 16,00 écus
2011-10-08 04:51:45 : La ville a embauché Hellsing en tant que milicien pour un salaire de 16,00 écus
2011-10-07 04:17:55 : La ville a embauché Maitresm en tant que milicien pour un salaire de 16,00 écus
2011-10-06 11:46:50 : La ville a embauché Saliva en tant que milicien pour un salaire de 16,00 écus
2011-10-06 05:27:34 : La ville a embauché Hellsing en tant que milicien pour un salaire de 16,00 écus
2011-10-05 04:16:32 : La ville a embauché Maitresm en tant que milicien pour un salaire de 16,00 écus
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**Elle se tourne à nouveau vers la cour.**
J�espère que mon témoignage aura éclairé la cour sur les faits tels qu�ils se sont passés et mis en lumière les mensonges que cette personne est venue inonder ces lieux. Je vais prier pour que le Très Haut la prenne en pitié et lui fasse comprendre à quel point le chemin qu�elle a choisit la mène doit à l�enfer lunaire. Qu�elle en prenne acte en méditant et en faisant acte de repentance.
Toutefois, j�ajouterais qu�il serait pour elle un grand bien de faire acte de repentance en rendant le fruit de ses larcins pour éviter à la population les souffrances qui sont les leurs avec une mairie sans moyens d�achalander le marché. Pour ceci, je demande clémence dans le jugement et qu�il soit proposé à cette femme de rembourser ses vols. Si elle faisait ainsi acte de bonne volonté votre honneur en s�entendant avec vous et en faisant acte aussitôt, vous pourriez différer votre rendu de justice quelques heures avec une peine moins lourde. Après tout, si un être fait acte de repentance, nous nous devons de châtier, mais aussi de pardonner.
**Elle salue et retourne à sa place**
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestra Shipper
Nous, Mestre Arthurcano, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant vous concernant.
Rappelons tout d'abord que nous Juge Arthurcano, au regard des faits présentés et notamment que Dame Shipper ne soit pas Languedocienne, avons la possibilité de requalifier la nature de l'infraction en conformité avec la charte des juges.
Aussi considérant que l'accusée n'est pas Languedocienne, ayant elle-même la bonté de nous le confirmer, et considérant que la preuve apporter par le procureur est irréfutable quand à la prise de la mairie, l'accusé nous avouant elle-même être rentrée dans la mairie pour aller y consulter des registres dont elle n'a pas à en connaitre n'étant pas élu légitime.
Par ces motifs, nous Arthurcano, juge du Languedoc, requalifions la nature de l'infraction de Trouble à l'Ordre Public à savoir révolte contre la mairie d'Alais conformément à notre coutumier que je cite :
"D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique."
Or une révolte et prise de pouvoir d'une mairie n'est-il pas un acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique�
*Petit sourire du Juge, les textes lui les connaissaient tous et il savait en jouer aussi bien que semblait le faire l'accusée�*
Attendu que Mestra Shipper est donc accusée de troubles à l'ordre public suite à sa révolte et prise de pouvoir sur la mairie d'Alais dans la nuit du 10 au 11 octobre 1459.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les différents témoignages de la défense et de l'accusation.
Attendu que dans sa grande bonté l'accusée avoue les faits.
Attendu que nous jugeons cet acte odieux comme éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume. Qu'un tel acte ainsi commis ne saurait trouver écho en toute personne ayant un tant soit peut d'honneur.
Par ces motifs, Nous Arthurcano, juge du Languedoc, déclarons Dona Shipper coupable des faits qui lui sont reprochés, et la condamnons à une peine de six jours de prison immédiatement exécutable ainsi qu'à une amende de 250 écus.
L'accusée n'ayant d'apparence pas la somme permettant son paiement sur elle préférant la cacher régulièrement dans un coffre, faisons savoir que l'amende totale est alors commuée en une amende de 100 écus et une peine de travaux généraux d'une durée de 10 jours a effectuer dans une mine languedocienne de son choix et à reverser 50 pour cent des salaires miniers à la ville d'Alais soit un total de 75 écus sonnant et trébuchant.
L'accusé a, à compter de ce jour, un délai de 18 jours soit jusqu'au 10 novembre 1459 pour nous faire parvenir la preuve de son travail et du don de 50 pour cent de ses salaires à la mairie d'Alais.
Nous rappelons à l'accusé que si d'ici 20 jours soit le 12 novembre 1459, la preuve que la peine a effectuer, ne nous est pas parvenue, celle-ci encourt un nouveau procès pour non respect d'une décision de justice.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 23ème jour d'octobre 1459.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 6 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : L'accusée n'ayant d'apparence pas la somme permettant son paiement sur elle préférant la cacher régulièrement dans un coffre, faisons savoir que l'amende totale est alors commuée en une amende de 100 écus et une peine de travaux généraux d'une durée de 10 jours a effectuer dans une mine languedocienne de son choix et à reverser 50 pour cent des salaires miniers à la ville d'Alais soit un total de 75 écus sonnant et trébuchant.
L'accusé a, à compter de ce jour, un délai de 18 jours soit jusqu'au 10 novembre 1459 pour nous faire parvenir la preuve de son travail et du don de 50 pour cent de ses salaires à la mairie d'Alais.
Nous rappelons à l'accusé que si d'ici 20 jours soit le 12 novembre 1459, la preuve que la peine a effectuer, ne nous est pas parvenue, celle-ci encourt un nouveau procès pour non respect d'une décision de justice.