Procès ayant opposé Gnafron au Comté du Languedoc
Gnafron était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lediableavecmoi
Nom du juge : Kelak
Date du verdict : 04/11/1459
Lieu concerné par l'affaire : Alais
En ce 13ème jour du mois d�Octobre 1459, Nous, Mestre Lediabletavecmoi procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Gnafron pour Trouble à l'ordre public.
Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, le mestre Gnafron , faisant partie de la troupe de Brigand qui s�est emparée de la bonne ville de Alais dans la nuit du 10 au 11 Octobre 1459, s�est rendu complice de pillage de la bonne mairie de Alais. Le maire en place après la reprise de la mairie a pu nous transmettre les preuves que Mestre Gnafron s�est adonné à cette pratique de reventes des produits de l�inventaire de la mairie.
Preuve de détention d'achats et de reventes des produits de l�inventaire de la mairie de la ville de Alais par Mestre Gnafon :
http://www.casimages.com/img.php?i=111013010643508375.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=111013010812357659.jpg
L'accusé sans morale aucune a mis ainsi en péril notre société représentée en la bonne ville de Alais et par la même la tranquillité de notre Comté, tout cela sans doutes pour mettre à sac les finances de cette ville et son inventaire.
Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Mestre Ganfron ne ressemble en aucun cas à une telle personne...Cet acte est irraisonné et a été commis pour nuire volontairement à la bonne ville de Alais sans moralité aucune!
De plus, Mestre Gnafron a déjà été reconnu coupable au cours des 6 derniers mois de T.O.P par 4 fois.
Si tout un chacun se permettait de piller les villes de notre comté à tort et à travers! Notre vie en société en serait grandement compromise!
Votre Honneur, l�accusé est donc présenté devant vous pour le pillage des caisses de la bonne ville de Alais.
J�appelle donc à la barre, pour la défense, le Mestre Gnafron, et pour la partie plaignante, Mestre Aeldred, bourgmestre de Alais au moment des faits, ainsi que Dona Enduril afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur.
Voyez! L'accusé na même pas u la volonté de venir expliqué son geste. Comme dit un dicton, qui ne dit rien consent. Il en va de soit que s'il n'étais coupable d'aucun faits qui lui sont reprochés, il serait venu jusqu�à nous pour ce défendre. De plus l'accusé et récidiviste par nombreuse reprises et a étais jugé coupable de trouble a l'ordre public. Pour cela et au vu des preuves indéniables je demande a ce que l'accusé soit condamné a 10 jours de prison et 500 écus d'amande. Écus qu'il avait sur lui a son arrivé a Uzés après le pillage avec complicité de la mairie de Alais.
Lediabletavecmoi s'installa sur le banc et attendit la suite..
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
**Enduril se lève à nouveau et vient se présenter une fois de plus à la barre.**
Votre Honneur, Je suis Enduril de Noùmerchat, Comtesse du Razès en Limouxin et Baronne de Gange et je jure une fois de plus sur les Saintes Ecritures que mon témoignage ici ne sera que rendu des faits dès qu'ils ont été vu et constatés.
Lorsque j'ai pu pénétrer dans la mairie au lendemain du pillage dont elle fut victime, j'ai pu avoir accès aux registres tenus par les scribes qui notent systématiquement les achats et les ventes effectués avec la mairie.
Comme vous pouvez le noter, nous avons pu mettre en lumière que c'est cette personne, qui il y a peu brigandait en usant de violence les voyageurs sur nos bonnes routes qui s'est rendu coupable de complicité de pillage. Je tiens d'ailleurs à faire remarquer que bien qu'ayant été mise en procès, cette personne continuait ses brigandages et allaient même jusqu'à en perdre la raison, ses griefs à l'encontre du Languedoc allant jusqu'à empoisonner son âme. Peut être devons-nous regretter que la loi n'ait pas été plus fidèlement appliquée à l'époque puisque cette personne aurait eut les mains tranchées, ce qui l'aurait quelque peu gêné pour ce nouveau forfait.
Que dire de cet homme qui ne cherche même pas à se défendre...
Je devrais demander clémence pour lui si il avait l'humilité de reconnaître ses fautes et de rembourser la bonne ville de Alais. Toutefois, si tel n'était pas le cas, je prie pour que la somme d'écus de près de 700 écus.
De plus, je tenais aussi à faire remarquer que d'après les preuves recevables en votre possession votre Honneur, il est bien visible que cette personne se servait d'une épée pour faire ses transactions avec la mairie, épée qu'elle s'est empressée de cacher afin de ne pas recevoir d'amendes en conséquence puisqu'elle peut la vendre.
Il est impossible pour un homme de consommer en quelques jours pour près de 700 écus de marchandises, d'autant que cette personne est doté d'un petit appétit et peut se contenter de 1 pain ou deux maïs par jour. Or il avait récupéré 5 pains et 10 maïs, soit de quoi manger pendant 10 jours. Il est donc à même de pouvoir rembourser et si refus il y avait, demande pourrait être faite aux hautes autorités de vérifier ses comptes afin de prouver qu'il y a bien eut tentative de dissimulation à la justice. Pour mémoire, je vous remets les dernières transactions de ces malfrats qui prouvent bien qu'il avait récupéré son épée, du pain et du maïs
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~Ventes
2011-10-11 23:10:13 : Vous avez vendu 10 Boules de neige pour 2,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 23:10:13 : Vous avez vendu 10 Boules de neige pour 2,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 23:10:13 : Vous avez vendu 5 Boules de neige pour 2,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 23:00:15 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 2,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 22:50:15 : Vous avez vendu 5 miches de pain pour 2,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 22:50:15 : Vous avez vendu 10 Boules de neige pour 2,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 22:50:15 : Vous avez vendu 10 Boules de neige pour 2,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 22:40:14 : Vous avez vendu 1 épée pour 140,30 écus à Gnafron.
Achats
2011-10-11 23:20:14 : Vous avez acheté 10 Boules de neige pour 5,70 écus à Gnafron.
2011-10-11 23:20:14 : Vous avez acheté 10 Boules de neige pour 5,70 écus à Gnafron.
2011-10-11 23:20:14 : Vous avez acheté 5 Boules de neige pour 5,70 écus à Gnafron.
2011-10-11 23:00:15 : Vous avez acheté 10 Boules de neige pour 5,95 écus à Gnafron.
2011-10-11 23:00:15 : Vous avez acheté 10 Boules de neige pour 5,95 écus à Gnafron.
2011-10-11 22:50:15 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 4,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 22:40:14 : Vous avez acheté 5 miches de pain pour 12,00 écus à Gnafron.
2011-10-11 22:30:15 : Vous avez acheté 1 épée pour 240,60 écus à Gnafron.
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J'espère votre honneur que mon témoignage vous aura éclairé sur la perfidie de ce malandrin dont je ne sais si la lumière du Très Haut peut encore l'atteindre tant son âme est obscurcie par le Sans Nom.
**Elle salue et retourne à sa place**
Dans l�affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Gnafron
Affaire initiée par le juge Arthurcano et repris par le Juge Kelak
Attendu que Mestre Gnafron est accusé de troubles à l�ordre public dans le cadre du pillage de la ville d�Alais lors de la prise de la mairie par dame Shipper dans la nuit du 10 au 11 octobre 1459.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables quand au pillage effectué par le triste sir.
Attendu les différents témoignages de la défense et de l�accusation.
Attendu que dans sa soi disante grande bonté l�accusé avoue les faits et se propose de contacter la mairie pour rendre son larcin.
Attendu que nous, autorité Languedocienne avons par nous même fait cette proposition au messire lui demandant de nous rendre compte du rendu du larcin et du contact pris avec le maire d�Alais dans un délai de 48 heures à compter du samedi 22 octobre 1459, je laisse bien sûr ici mêmes les preuves de mes propos qu�afin rien ne puisse être considéré comme injuste.
Attendu que nous rendons le verdict le mardi 25 octobre 1459 et que l�accusé se joue de notre justice.
Attendu que par notre propre plume avons tenté de raisonner le vil personnage ci-présent afin qu�au lieu d�une lourde amende ou d�une peine plus lourde encore, une solution convenant à tous puisse être trouvée.
Le triste messire ne l�entendant pas ainsi et préférant se montrer tel qu�il est dans toute sa mauvaise foi et l�âme noir et peu recommandable, nous laissons dans le dossier de l�accusé toutes preuves concernant nos démarches.
Preuves de tentatives de solution amiable :
http://img692.imageshack.us/img692/3431/courriergnafron1.jpg
http://img7.imageshack.us/img7/9365/courriergnafron2.jpg
http://img197.imageshack.us/img197/4394/courriergnafron3.jpg
http://img828.imageshack.us/img828/3333/courriergnafron4.jpg
http://img267.imageshack.us/img267/363/courriergnafron5.jpg
http://img253.imageshack.us/img253/275/courriergnafron6.jpg
http://img5.imageshack.us/img5/4262/courriergnafron7.jpg
http://img444.imageshack.us/img444/1708/repgnafron1.jpg
http://img171.imageshack.us/img171/7834/repgnafron2.jpg
http://img820.imageshack.us/img820/2006/repgnafron3.jpg
Attendu, qu�au regard du dernier courrier reçu (http://img820.imageshack.us/img820/2006/repgnafron3.jpg), le triste sir se joue d�une amende devant le précédent juge.
Attendu que nous jugeons cet acte de pillage odieux comme éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume. Qu�un tel acte ainsi commis ne saurait trouver écho en toute personne ayant un tant soit peut d�honneur.
Attendu enfin que l�accusé possède un casier judiciaire fort pourvu et que notre tribunal a déjà jugé ce triste messire coupable par quatre fois de faits éminemment répréhensibles au cours de ces six derniers mois et qu�il est donc impossible de faire revenir sur le chemin de la vertu cet homme de peu d�honneur.
Attendu que selon la charte des juges, la peine de mort peut être requise si, nous citons "l�accusé est un multirécidiviste dangereux".
Par ces motifs, Nous Kelak, juge du Languedoc, déclarons Mestre Gnafron coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à une la peine de mort.
Remercions Mestre Arthurcano ainsi que toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Kelak, le 3 ème jour de Novembre 1459.
L�audience est levée.
Le prévenu a été condamné à la peine capitale