Votre honneur
Moi, Lediabletavecmoi, procureur du Languedoc, je suis présentement devant vous dans une affaire de coopération avec la Provence et vous lit l'acte d'accusation reçu et conforme au traité de coopération judiciaire.

Votre Honneur !

Comparait ce jour par devers Vous Luciosestio pour Trouble à l'Ordre Public et escroquerie,

Cet homme a, par malice et fausses promesses, menaces escroqué, mis en danger et réduite à travailler sur son bateau le Siria, Dame Merline de Sabran de L'Isle, citoyenne Provençale domiciliée en Arles.

Son histoire est édifiante, elle me l'a détaillée dans un courrier, n'ayant pu se rendre elle-même en salle des plaintes à Aix.

*Le Procureur montre au Juge la lettre*

http://img12.imageshack.us/img12/7185/lettrededamemerline.png

*et lui en fait lecture*

"Bonjour,

Je vous écris suite aux conseils de ma mairesse dame EspoirDuMarais.
Il y a quelques semaines j'ai pris la decision d'un voyage en mer vers l'Italie.
Luciosestio, capitaine du Siria, accepta de m'y conduire contre 30 écus.
Nous avions à peine quitté le port d'Arles que j'ai été enrolée de force dans l'équipage sous peine de rester là et de mourir de faim.
Malgré cela nous sommes resté à l'embouchure du Rhône pendant de nombreux jour.
Un matin, nous avons aperçu un navire marchand et le capitaine Luciosestio decida d'ouvrir le feu et coula le dit navire.
Protestant, je me suis retrouvée à fond de cale.
Après plusieurs jours, j'entendis que nous accostions. Les paroles que j'entendis me fit comprendre que nous étions enfin en italie.
Je fut extirpée de ma jôle et ramenée sur le pont. C'est là que la flotte italienne décida d'ouvrir le feu sur ce navire considéré, à juste titre, comme pirate.
J'ai été raccompagnée à Arles où je suis en convalescence pour encore 40 jours.
Je desire porter plainte contre le sieur Luciosestio pour plusieurs raison.

1. Escroquerie : J'ai en effet payé 30 écus pour un voyage qui n'a pas vraiment eu lieu, n'ayant jamais touchée le sol italien.
2. Esclavagisme : j'ai été enrôlée de force, sous la menace.
3. Piraterie : Il a coulé un navire au large d'Arles
4. Mise en danger de la vie d'autrui : de par ses actes, nous nous somme retrouvé sous le feu des canons italiens et grièvement blessée.
Que puis je faire pour faire valoir ces plaintes ?
Dans l'attente de vous lire.

Merline de Sabran de l'Isle"


Selon le droit Provençal les seules plaintes recevables dans ce cas sont celles concernant la séquestration abusive ayant entraîné de graves blessures à la victime et le travail forcé, relevant tous du Trouble à l'Ordre Public. L'escroquerie me semble pas recevable puisque l'accusé a finalement mis le cap sur l'Italie et l'esclavagisme non plus puisque il implique un sous-payement pour un travail donné. Ce travail d'équipage n'est pas payé et en l�occurrence le Codex de Provence ne reconnait point ce délit. Pour la piraterie c'est entre le pirate et l'état ou le capitaine victime des actes de piraterie.

L'accusé Luciosestio s'est rendu coupable donc de Trouble à l'Ordre Publice selon l' article Article II-1.2 du Livre III du Codex de Provence De Honora :

Article II-1.2 :
Les coups, griffures et utilisation de projectiles, réalisés ou non à l'aide d'armes ou d'objets contondants, la séquestration abusive, ainsi que toute atténuation de la liberté de mouvement ou encore les débordements abusifs d'affection ou de passion, dûment refusés par leur destinataire, sont des actes qui seront considérés comme des troubles à l'ordre public.

Nous poursuivons donc l'accusé Luciosestio pour Trouble à l'Ordre Public. Je rappelle que le procès a lieu en vertu du traité de coopération judiciaire entre Provence et Languedoc et que donc aucune personne ne sera appelée à témoigner. Je donnerais la parole à la victime lors de mon réquisitoire avec preuve de la provenance dudit témoignage.
Nous rappelons à l'accusé qu'il peut se faire assister d'un avocat.

Aix, le 12 octobre de l'an 1459

LedZeppelin de Villaréal
Procureur de Provence

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur.

En vertu de la coopération judiciaire de cette affaire, je vous lis le réquisitoire du procureur de la Provence.

Lediabletavecmoi se mit a lire.....

Votre Honneur !
L'accusé içi-présent a commis des actes d'une extrême gravité par ses actes de piraterie et il répond déja de cela.. Mais si la Justice Provençale est venue poursuivre le sieur Luciosestio c'est pour qu'il réponde des actes commins contre une femme seule, Damoiselle Merline de Sabran de L'Isle qui a été escroquée mais aussi kidnappée et forcée de travailler avec l'équipage, mais surtout dont la vie fut gravement mise en danger et qui paie encore aujourd'hui des 45 jours de convalescence imposés par les médecins de chez nous. Elle n'a donc malheureusement pas pu témoigner par devers-vous.

Damoiselle Merline de Sabran de L'Isle est une personne connue en Provence par sa famille : fille de Gabbryelle de Sabran de l?Isle et de Ken Cohiba de l'Isle, elle est aussi la cousine de Son Eminence le Cardinal et Comte d'Apt Richelieu1, des Barons de Pertuis et de Grimaud et qui fut aussi ma belle-soeur. Damoiselle Merline est connue comme étant une personne respectable et n'a d'ailleurs jamais eu contact avec la Justice de Provence.

Cet acte a soulevé les indignations en Provence contre cette personne, ce capitaine-pirate sans foi ni loy, capable d'enlever une jeune femme pour encaisser le prix d'une traversée et n'avoir pas à la ramener même à son port de départ comme elle l'en priait, voyant que les choses tournaient mal et l'a entraînée à son corps défendant dans une aventure à fond de câle et qui se termina au portes de la mot, dont elle échappa par miracle.

Qui vous conduit Messire Luciosestio ? Est-ce Satan le Prince de l'envie ? Est-ce Belial Prince de l'Orgueuil ? Aristote disait que le bien et le mal se distinguaient par ceux qui s'impliquent dans la vie de la Cité et les autres. Pirater n'est pas s'impliquer, c'est le mal et c'est immoral, c'est se détourner du chemin de la Vertu . Tant que vous n'aurez pas compris cela, vous serez une nuisance pour la Cité et les Hommes.

Votre Honneur ! Imaginez alors que le jour se lèvesur la mer, une jeune femme qui appelle à l'aide son kidnappeur pour la laisser redescendre du navire, voyant qu'elle avait embarqué chez des hommes sans foi ni loy, cette femme alors fut jetée à fond de câle comme elle vous le raconte si bien dans son témoignage transmis en acte d'accusation. Imaginez-la ensuite, jeune fille de famille noble devant trimer avec l'équipage fait de rudes gaillards, Cette jeune femme qui désirait aller en Italie n'en verra que le sable de la plage ou elle échoua presque morte et c'est grâce aux soins reçus qu'elle survécut mais aujourd'hui encore elle en paie le prix chèrement.

Par chance Provence et Languedoc possèdant un traité de coopération judiciaire, Damoiselle Sabran de L'Isle et la Justice Provençale y trouveront leur compte. J'en remercie par avance le pôle Justice Languedocien pour sa diligence.

Et c'est Justice que je Vous réclame Votre Honneur aujourd'hui ! Justice au nom du Très-Haut mais aussi au nom des Hommes et au nom de Damoiselle de Sabran de L'Isle. En vertu des articles II-1.2 et II-1.6 du Livre III du Codex de Provence De Honora :

Article II-1.2 :
Les coups, griffures et utilisation de projectiles, réalisés ou non à l'aide d'armes ou d'objets contondants, la séquestration abusive, ainsi que toute atténuation de la liberté de mouvement ou encore les débordements abusifs d'affection ou de passion, dûment refusés par leur destinataire, sont des actes qui seront considérés comme des troubles à l'ordre public.

Article II-1.6 :
[...]
La peine minimale pour agression physique est de 1 jour de prison, 50 écus d'amende et des excuses publiques, à laquelle pourra s'ajouter 8 jours de travaux d'intérêt général, 5 jours de prison, 200 écus d'amende, et un bannissement de trois mois, du comté ou de la ville.
Des peines d'éloignement, d'interdiction de taverne, ou encore de dommages et intérêts pourront être prononcés si les circonstances l'exigent.
[...]

et parce que l'accusé répond déja des autres faits de piraterie la Justice réclame au nom de Dame Merline de Sabran de L'Isle, une peine de 3 jours d'emprisonnement et une amende 30 écus.

Je vous remercie de votre attention Votre Honneur !

LedZeppelin de Villareal
Procureur de Provence

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Aix, premier du mois de Novembre de l'an de grâce 1459,

Nous, Charly Zagrebcki,
Honorable Juge de Provence,
Par le biais du Traité de coopération judiciaire courant entre le Fier et Beau Languedoc et l'Insoumise Provence,

Annonce que dans l'affaire opposant le sieur Luciosesto à Merline,

Nous ordonnons que soit appliquée la peine de trois jours francs de prison, augmentés d'une amende de trente écus, ainsi que l'a requis notre Procureur.

Nous remercions vivement les instances du Languedoc, et les assurons de toute notre confiance et de notre collaboration sans faille au vu du Traité de coopération judiciaire.

Qu'il en soit ainsi.

Charly Zagrebcki
Juge de Provence