Procès ayant opposé Vidok au Comté du Languedoc
Vidok était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Arthurcano
Nom du juge : Kelak
Date du verdict : 16/11/1459
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
Nous Arthurcano, Procureur du Languedoc, mettons en accusation pour escroquerie la dénommée Vidok, qui par ses actes commis en date du 27 Octobre 1459, a déstabilisé le marché de Béziers en bafouant le décret n°1 de la bonne ville de Béziers, dont je vous donne copie ici :
"Arrêté Municipal n°1 - visiteurs:
Toute personne n'habitant pas la ville de Béziers est autorisée par défaut à:
- la vente du produit de sa propre pêche dans la limite de 2 poissons par jour
- ses achats d'alimentation courante pour la journée sur le marché
- des achats ou vente de marchandises à concurrence de 50 écus au total pour la durée de son séjour (en sus des deux points précédents).
Pour tout achat ou vente en plus grande quantité, l'autorisation doit être demandée au maire.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie."
Je vous donne également les preuves de ces achats intempestifs
http://img217.imageshack.us/img217/1633/vidok27oct.jpg
Et copie du courrier du maire resté sans réponse bien évidement
"Lo bonjorn Mestra,
Béziers ayant une tradition d'hospitalité, nous sommes toujours ravis d'accueillir des visiteurs. Néanmoins en retour nous attendons d'eux qu'il fassent preuve du respect des lois et décrets en vigueur. Pour rappel, les achats et vente icelieu sont encadrés par quelques règles:
Arrêté Municipal n°1 - visiteurs:
Toute personne n'habitant pas la ville de Béziers est autorisée par défaut à:
- la vente du produit de sa propre pêche dans la limite de 2 poissons par jour
- ses achats d'alimentation courante pour la journée sur le marché
- des achats ou vente de marchandises à concurrence de 50 écus au total pour la durée de son séjour (en sus des deux points précédents).
Pour tout achat ou vente en plus grande quantité, l'autorisation doit être demandée au maire.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.
Or nous constatons votre grand appétit pour le pain Biterrois, certes fameux, mais dont les quantités que vous avez acheté ce matin dépassent le cadre admissible. Je vous serais donc gré de me contacter pour revendre à la mairie tout ce que vous avez acheté au delà des 9 miches qui constituent le seuil en écus fixé par l'arrêté municipal, sous peine de mesures plus radicales.
Salutations,
- Chrego, Bourgmestre de Béziers."
Si tout un chacun se permettait de bafouer les lois qu�elles soient Comtales ou Municipales, la vie de notre société Languedocienne ne serait alors que chaos.
Ainsi votre Honneur, l�accusée mestra Vidok est donc présentée devant vous pour escroquerie pour avoir bafouée l�arrêté n°1 de la bonne ville de Béziers.
J�appelle donc à la barre, pour la défense, la Mestra Vidok, et pour la partie plaignante, le mestre Chrego, bourgmestre de Béziers afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusée et que toutes questions puissent être éclaircie sur cette affaire.
Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Dans cette affaire, il n�y a nul doute sur le fait que l�accusée a enfreint l�arrêté municipal n°1, vu les preuves apportées par le bon maire de la ville de Béziers.
Votre honneur, l�accusée vous l�aurez remarquée ne daigne pas se montrer soit prise de honte soit ne considérant pas cette affaire comme elle le devrait.
Aussi, vu l�absence volontaire de l�accusée.
Aussi vu le témoignage de l�accusation qui ne laisse aucun doute sur la faute commise.
Aussi vu que le casier judiciaire de l�accusée n�est pas vierge puisque rendu coupable de brigandage 1er aout dernier par verdict du juge Toon3146.
Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l�accusée soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés et qu�une amende correspondante au préjudice subit par la ville de Béziers soit requise à savoir 24 miches de pain à 5,75 soit de 30 écus soit 138 écus auquels j�ajoute 12 écus pour frais de dossiers dans cette affaire. Je requiers donc votre honneur une amende de 150 écus à son encontre.
Enfin, nous demandons qu�il soit inscrit dans son dossier qu�à la prochaine récidive, notre justice sera plus sévère et qu�une peine de prison sera également requise. Lui enjoignons donc de rejoindre au plus vite le chemin de la vertu qu�afin nous la croisions plus icelieu.
La parole est une dernière fois à la défense!
Arthurcano se rassit sur son siège, écoutant la suite du procès sereinement.
votre honneur
je connaissans pas la loi sur cette ville j'ai acheté ce pains car il etait pas chère afin de me nourrir tout en faisant des economies j'ai recu une missive de messire le maire
je lui ai repondu en lui expliquant que ce n'etait pour desatibiliser le marché mais pour me nourir car le pain n'etant pas chère
mon pigeon n'etant pas tres obéissant et surtout mangeur il n' a pas voulu envoyer une missive a messire le maire
je suis fautif car je ne savais pas les lois de ce village
je demande pardon et de toute facon je n'ai pu ce pain car j'ai été racketter la nuit du 12 NOVEMBRE AU 13 NOVEMBRE par messire rebel38
c'est deja une belle punition vu que j'ai perdu 200ECUS et 10 PAINS
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Chrego s'avance pour causer, vu qu'on l'y invitait.*
L'bonjorn mestre procureur, mestre juge.
Que voulez vous que j'vous dise... On r'venait tout juste de not' match à Bayonne avec l'équipe de soule, une belle victoire d'ailleurs! Même pas l'temps de s'en jeter une petite que l'commis qu'j'avais envoyé sur le marché pour la mairie vient m'voir avec un air qu'annonçait rien d'bon. "Chrego, Chrego!" qu'il m'dit, "y'en a une qu'est v'nue m'ach'ter 24 miches d'un coup! C'est bien, hein?". "Ah bon? 24 d'un coup?" q'j'ui dis comme ça. C'est que, des achats pareils, ça m'étonne toujours un peu. "Fais-moi voir l'contrat d'vente", que j'ui dis. Il m'le tend, on r'garde, et la signature me disait rien. "Vidok... hmmm... bizarre, j'en connais point d'Biterrois qui s'appelle comme ça", que j'dis. J'file quand même à la mairie avec le commis, histoire de vérifier si y'a pas eu des nouveaux, et pas d'Vidok qui soit à Béziers. "Rhaaa bin on dirait qu'on a quequ'un qui s'fout des arrêtés, attends voir qu'j'ui envoye un pigeon", que j'dis au commis. Sauf que l'pigeon, j'l'ai bin envoyé, mais l'est jamais r'venu. D'ici à c'qu'elle l'ait bouffé avec le pain, ch'rais pas bin étonné, hein.
Alors comprenez, j'pouvais pas laisser ça sans rien faire, sinon c'est l'bazar. Déjà qu'le jour où elle est passée la Vidok, bin d'un coup y'a pu eu du tout d'miches à 5,75 sur le marché, alors que y'en avait bin au moins une cinquantaine, ça j'en suis sûr. Alors à mon avis elle a pas ramassé qu'les miches de la mairie... Pis pas un mot, rin du tout... Alors des gens comme ça, bin moi j'dis, y'a qu'la justice qui peut faire quequ'chose...
* Chrego en avait fini avec sa déposition. Il repart s'asseoir en attendant la suite du procès. *
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Kelak écouta les différents intervenants dans ce procès et pris la parole
Accusé levez vous
Vous Mestra Vidok êtes aujourd'hui jugée ici pour escroquerie et déstabilisation de marché
Attendu que votre casier judiciaire en notre bon Languedoc n'est pas vierge
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que si tout un chacun achetait 24 miches de pains pour se nourrir les marchés seraient bien vite vide
Nous ne pouvons que vous déclarez coupable des faits qui vous sont reprochés. Toutefois la peine requise par le procureur me semble démesurée. je vous condamne à une amande de 1 écus par miches à savoir une amande de 24 écus.
Que ceci vous serve de leçon et apprenez à lire les décrets d'une ville lorsque vous y séjournez, cela vous évitera bien des ennuis.
Ainsi nous, Kelak, juge du Languedoc en avons décidé en ce jour du 16 novembre 1459
Informons la défense qu'elle peut interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume,
selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Kelak frappa son pupitre de son marteau et ordonna la levée de séance
Le prévenu a été condamné à une amende de 24 écus