En ce 3ème jour du mois de novembre 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Khanisto pour escroquerie qui par ses actes a déstabilisé le marché de Nîmes en pratiquant la spéculation.

En effet votre honneur, l'accusé, habitant de Nîmes, a fait l�acquisition sur ce marché d�une quantité astronomique de pain et en voici le décompte et les preuves apportées par la brigadière Midou et la conseillère municipal Lirok :
- 23 miches de pain à 5,70 écus, le 24 octobre 1459 (http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=805489khanisto3.jpg);
- 28 miches de pain à 5,70 écus, le 25 octobre 1459 (http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=266242Khanisto2.jpg et http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=389163Khanisto1.jpg);
et je vous réserve le meilleur pour la fin votre honneur à savoir :
- 85 miches de pain à 5,70 écus, le 29 octobre 1459.
Avec une telle quantité de pain, l�accusé peut bien faire une indigestion, il en va de sa santé que de se rendre à l�évidence de ses errements.

En outre votre honneur, je vous apporte ici même la preuve que ces achats ne sont pas pour sa consommation personnelle mais bien pour en faire commerce et spéculer sur le dos des Nîmois.

Preuves de reventes à prix plus fort :
- 25 octobre 1459, Lirok, conseiller municipal de Nîmes a acheté à Khanisto 1 miche de pain pour 6,00 écus.
- 26 octobre 1459, Midou, brigadiers de Nîmes a acheté à Khanisto 1 miche de pain pour 6,05 écus.

Enfin votre honneur, il vous faut savoir que le prévenu a eu l�occasion de faire acte de repentance en par l�entremise de dame Lirok qui s�est permise de la contacter pour qu�il remette en vente les 85 miches de pain et à ce jour aucune réponse du triste sir.

Tenez votre honneur, une copie des échanges de courrier entre Dame Lirok et l�accusé Mestre Khanisto à ce sujet :
" Hello,

S'il te plait remet en vente mes 85 miches de pain au prix de5.70 elles ne sont pas pour toi et la spéculation est interdite.
Je veux pouvoir les racheté.

Cordialement
Lirok"

Notre Code Languedocien est basé sur deux points que voici

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

En effet si tout le monde faisait comme Mestre Khanisto, les villageois de notre comté et de la bonne ville de Nîmes n�auraient plus qu�à crier famine tant ils n�arriveraient pas à se nourrir facilement.

2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

En achetant ces 136 miches de pain sur le marché et en tentant de profiter de ses voisins, non seulement il met à mal l�économie de la ville de Nîmes mais également sur la paille ses voisins ce qui est inadmissible votre honneur.

Ainsi votre Honneur, l�accusé mestre Khanisto est donc présenté devant vous pour escroquerie.

J�appelle donc à la barre, pour la défense, le Mestre Khanisto, et pour la partie plaignante, la mestra Midou, Brigadière de Nîmes ainsi que Mestra Lirok, conseillère municipale afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.

Maintenant que tous les éléments de cette affaire ont étés exposés, je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense!

Pour commencer votre honeur ou est il ecrit qu'il est interdit d'acheter du pain???
Quand a cette acusation de speculation elle et sans fondement du fait que les deux miches vendu etait les miennes fabriquees dans mon fournil de boulanger ou je fabrique aussi du pain..
Alors je demande ou sont les 83 autres preuve d'achat de ces pain qu j'aurait soit disant revendu plus cher...je ne les voit point votre honeur
Mon seul crime s'il en est un, cest celui d'aimer le pain au point de vouloir en posseder des grande quantité...surtout en ces temps troublés
Appeller ca achat compulsif ou bien ce qu vous voulez mais escroquerie certainement pas...j'ai acheter honetement ce pain avec l'argent de mon travail
Maitenant si cela etait interdit personne ne me l'a dit car ces fameus courriers je ne les ait jamais recu sinon je leur aurait repondu...(j'ai souvent eu des pertes de mp soit en tant que receveur ou emeteur)
je n'ait pas de mauvaises intention comme on semble le croire..j'ai et je suis defenseur de cette ville en tant que marechaux..
Apres si j'ai lesé quelqu'un par mes achat je suis tout pres a reparer si vous considerer que j'ai vraiment commit une faute...Mais la speculation certainement pas....

Votre Honneur,

Dans cette affaire, il n�y a nul doute sur le fait que l�accusé a déstabilisé volontairement le marché, l�accusé reconnaissant même un achat compulsif.
Et on a beau aimer manger du pain, vu les quantités achetées par l�accusé , vous en conviendrez votre honneur, il se sera fait un stock pour près d�une demi année de provision et gageons que d�ici qu�ils les finissent ses dents se seront cassées sur du pain rassis.

Quand à la preuve de spéculation, que faut-il de plus votre honneur ? Achetez toutes les miches de pain du marché à plus de 6 écus pour s�apercevoir que ce sont celle de ce vil malin qui les revends plus cher que celles achetées par ses soins ? Vous avez sous les yeux votre honneur deux belles preuves déjà il me semble.

Enfin votre honneur, sachez que de ma main, nous avons proposé à l�accusé de se rendre à la raison et de revendre les 85 miches achetées au prix de 5.45 correspondant à un prix de 5.67 toutes taxes comprises, et lui avons laissé 48 heures pour régulariser sa situation auprès de Mestra Mounia ou Mestra Lirok.
En voici la preuve : http://imageshack.us/photo/my-images/689/khanisto.jpg/

Aussi, vu la défense de l�accusé qui confirme ses achats en masse, qu�ils soient compulsifs ou non, cela aura déstabilisé le marché de Nîmes de même que le vilain aura profité sans doutes du besoin de se nourrir de ses voisins pour s�enrichir sur leur dos.

Aussi vu le témoignage de l�accusation qui ne laisse aucun doute sur la faute commise.

Aussi vu que le casier judiciaire de l�accusé est vierge.

Aussi ayant appris ce jour que le mestre Khanisto s�est conformé à la conciliation et que pains ont été remis dans la nuit du 11 au 12 novembre à Mestre Lirok sur la base de cette offre.

Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l�accusé soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.
Toutefois compte tenu de son retour sur le chemin de la vertu que nous espérons long et permanent, nous ne réclamerons qu�une amende symbolique de 1 écu à son encontre.

La parole est une dernière fois à la défense!

Arthurcano se rassit sur son siège, écoutant la suite du procès sereinement.

khanisto se leva et approcha de la cours a nouveau..

Comme la dit monsieux le procureur je me suis conformé a l'arangement prevu avec dame lirok...
je n'ai rien d'autre a ajouter...

Bonsoir votre honneur, bonsoir sir Khanisto.

Votre honneur, quelle est l'interêt pour un boulanger d'acheter 136 miches à 5.70 entre le 24 et 29 octobre 1459???
Et comme par hasard , entre ces dates des dizaines de miches apparaissent au dessus des 6 écus . J'en achéte une par curiosité et voici le résultat : Khanisto me l'a vendu à 6.05 écus
Si c'est votre production dont il est question , j'aimerais avoir une preuve!! Je l'attends avec impatience et de pieds ferme . Où sont passées les 136 miches que vous avez achetés . A ce que je sache , vous n'avez aucune taverne !!Vos achats massifs ont été nocifs pour le marché de Nîmes aujourd'hui , les miches dépassent la barre des 6 écus au moment que je vous parle !
Grace à vous sir , un décret du 25 octobre 1459 a été mis en place à Nimes :

"Suite à des achats abusifs , il sera dorénavant interdit d'acheter plus de 10pains par jour".

Voyez vous , vous l'enfreignez en achetant 85 miches le 29 octobre 1459
Comment peut on profiter du dur travail d'un boulanger (Lirok ici ) qui essaie rendre les prix plus attracifs??
Malheureusement pour vous , cette nimoise a trouvé ça louche et vous vous retrouvez ici aujourd'hui devant notre justice.

J'aimerais acheté votre pain qui vient de votre fournil , pas des autres. D'ailleurs, je vous fais remarquer que vous avez un gros appetit sir !

J'aimerais , sir Khanisto , que vous fournissez des preuves de vos productions et ventes de pain entre le 24 et 29 octobre. Et aussi , donner une preuve du destin des 136 miches achetées. Car pour le moment , vous affirmez des choses qui ne sont pas pour le moment prouvées.

C'est tout ce que j'avez à dire votre honneur.
Je reste à votre disposition pour tout autres témoignages ou questions.Je laisse la parole à dame Lirok.
**Midou alla s'asseoir et attendit la fin du procès**

Lirok arriva légèrement en retard. Il faut dire que la boulangerie lui prenait beaucoup de temps.

Votre Honneur, je suis Lirok, boulangère à Nimes. Je fais partie de ce qu'on appelle la filière Blé/farine/pains. A savoir, un regroupement de villageois qui se vendent à bas prix les matières premières permettant la fabrication du pain afin de pouvoir mettre des miches à prix très concurrentiels sur le marché de Nimes. Cela permet également les villageois dans le besoin de pouvoir se nourrir tous les jours.

Or la semaine dernière quand j'ai mis mes productions en vente, elles ont toutes été acheté par la même personne de Khanisto. D'abord, une première fournée, puis plusieurs ensuite, laissant alors du pain très cher sur le marché de Nimes.

De plus suite au manque de pain, j'ai du moi même acheter une miche plus cher afin de me nourrir. Et la ? Surprise ! Il se trouve que cette miche m'appartenait et qu'elle était vendu par mestre Khanisto.

J'ai envoyé une lettre à Mestre Khanisto, le prévenant que ses actions n'étaient pas conforme à la loi en vigueur dans notre ville et que de plus ce pain à bas prix ne lui était pas destiné. Je n'ai jamais eu de nouvelles, de lui ni de mes miches.

Mestre Khanisto n'a pas seulement fait de la spéculation en achetant mes miches pas cher pour les revendre plus cher, mais il a complétement déstabilisé le marché de Nimes en augmentant le prix du pain. Et il a ignoré ma mise en garde. Voila pourquoi nous sommes ici aujourd'hui.

Pour finir, je souhaite citer une de nos loi toute récente.

****Arrêté Municipal N°4 du 25 octobre 1459 Limitation d'achat de pains.
Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdits d'acheter plus de 10 pains par jours.

Le prévenu a été relaxé.
Kelak était passé par toute les couleurs lors de ce procès mais finalement les choses semblaient s'arranger et il prit la parole

Accusé levez vous

Bon si on peut dire que le début de votre plaidoierie avait très mal commencé... acheter 85 miches de pains et tenter de nous faire croire qu'il n'y a aucune tentative de spéculation était un peu...beaucoup... du foutage de g...

mais attendu qu'après parlementation une conciliation a pu avoir lieu, attendu que de par l'activation de la taxe comtale, l'accusé a finalement perdu quelques écus dans la transaction, nous considérons qu'il a payé pour sa faute et a fait amende honorable

Aussi prononcons nous pour l'accusé la relaxe

Précisons toute fois que ce dossier sera précieusement conservé et qu'en cas ou la justice Languedocienne aurait à nouveau à traiter d'un cas quelconque faisant intervenir Mestre Khanisto, la justice se montrerait bien moins claimante

Nous tenons à remercier la brigade de nîmes pour son excellent travail de surveillance du marché et le procureur pour son succès dans la tentative de conciliation

Faisons aussi savoir que la partie accusatrice peut faire appel du verdict selon la procédure traditionnelle

Verdict rendu en ce jour du 14 Novembre 1459 par nous, Kelak de Domazan, Juge du Languedoc