Procès ayant opposé Juldepau au Comté du Languedoc
Juldepau était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 07/05/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous, Docfusion, intentons un procès à l'encontre de Juldepau pour racket contre la personne de Pinpin89.
La victime y aurait perdu 28 carcasses de cochon et 20 à 25 écus. Par ailleurs l'accusé dispose de 690 écus.
http://img444.imageshack.us/img444/3378/capturerr2vn3.jpg
L'accusé a donc enfreint les articles XXV et XXIII du code pénal Languedocien.
Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense.
C'est un coup monté monsieur !
Deux procès en même temps, je n'ai racketté qu'une seule fois, et il y a bien longtemps dans mon passé de délinquant !
Oui j'ai beaucoup d'écus, mais je les ai eus normalement et pas en brigandant !
J'ai fait de l'achate et de la revente, c'est comme ca que j'ai fais mon bien !
Nous avons pourtant deux preuves, donc deux actes de brigandage donc deux procès.
Sur cet acte de brigandage on peut estimer le gain de l'accusé a 400 écus. Etant donné sa mauvaise foi évidente il est difficile de croire sa version des faits tant sur les actes commis que sur le gain qu'il en aurait tiré.
A ce jour l'accusé a plus de 1100 écus sur lui.
L'accusation réclame une peine de 1 jour de prison et une amende de 450 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Si cela etait le cas... Pourquoi ais je dans mes evenements ceci :
22-04-2007 04:12 : Vous avez été racketté par Juldepau .
Le screen ayant déjà été transmis au tribunal je ne m'étendrais pas plus la dessus.
Alors que je cherchais un village qui ait besoin de viande, les demi carcasses de cochon ne se vendant pas bien a Alais en ce moment, je me suis retrouvé sans marchandise et sans un sou. Perdant des caractéristiques si durement acquises en ces temps difficiles.
-« Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de l'accusation, après consultation des preuves fournies, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel est avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l'article vingt-trois du Code Pénal du Coutumier languedocien relatif aux lésions corporelles simples et de l'article vingt-cinq dudit code relatif au vol. L’accusé a agressé et volé le sieur Pippin89 ;
Nous, juge du Languedoc, ne pouvons considérer les faits présentés comme récidive, définie comme suit dans le Coutumier languedocien, article quinze : "La récidive se définit comme la réitération d’une infraction de même nature qu’une précédente infraction ayant fait l’objet d’une condamnation. Pour qu’il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement."
L'accusé n'a jamais à notre connaissance été condamné pour vol en Languedoc. Toutefois, nous, Juge du Languedoc, prenons acte de la confession de l'accusé qui reconnaît avoir un passé de brigand - ce qui ne plaide pas en sa faveur.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, en particulier l'article dix et l'article onze du code pénal du Coutumier languedocien, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits de vol et de lésions corporelles simples qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à la mise aux fers pour une durée de deux jours, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture, et à une amende de trois cent écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice du Comté a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 7 mai de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 2 jours de prison ferme