Nous, Docfusion, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Luna.ciredutemps pour :
-Diffamation
-Injures
-Recidive
-Non-respecte d'une décision de justice

En effet, l'accusée ici présente ne s'est dans un premier temps pas conformé au jugement rendu par nostre juge dans cette même cour le 10 avril de cette année dont nous citons un extrait :
"La condamnons, conformément aux articles VI, VII, VIII, XI, XIV, XXII, XXIII et XXVIII du coutumier languedocien, livre pénal, et conformément à l'article 19 du titre II du chapitre III de la loi organisant la justice en Languedoc, à une peine de 100 écus d'amende et des excuses publiques à mentionner dans sa signature - qui pour la durée de la peine ne devra rien contenir d'autre - comme suit, durant 10 jours : "Je reconnais avoir commis un acte indécent et déplacé envers le père Phelessor et je le prie de bien vouloir accepter mes excuses et me pardonner cet écart de conduite".
"

Le cas de non respect d'un décision de justice est définit par notre code pénal comme :
Article XXX : Non respect d’une décision de justice
• Toute personne qui ne s’est pas conformé à une décision rendue préalablement par un tribunal est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.

Les conditions de non-respect de décision de justice sont donc bien remplies, puisqu'a ce jour, Lundi 16 avril, les excuses ne sont toujours pas visibles dans sa signature.

De plus, l'accusée s'est permis de tourner en dérision la décision du juge de notre comté en excusant le curé Phelessor publiquement pour des faits houtrageux qu'elle n'a su prouver lors du précédent procès.

Nous souhaitons montrer à la cour que ces propos sont diffamants et injurieux.
Voici les défition de la diffamation et de l'injure par notre code pénal.
Article XVIII : Diffamation
(1) Toute personne qui, s'adressant à un tiers, a accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui a propagé une telle accusation ou un tel soupçon est passible de l'amende.

Ici l'accusée s'adresse à plusieurs tiers puisqu'à la population Alaisienne.
Elle accuse donc Phelessor de :
-l'avoir ruinée
-d’avoir feint la prière pour profiter des ses mains
-d’avoir œuvré à détruire, déformer chacun de ses actes, de ses paroles
-de l'avoir en permanence harcelee
-de se dissimuler derrière sa religion pour œuvrer à la destruction de ses ennemis

Nous invitons l'accusée, au cour de sa plaiedoirie à nous pourver que chacune de ces accusation est avérée pour que nous puissions lever sur elle l'accusation pour diffamation.

Un partie de ces propos étaient aussi injurieux, nous allons citer :
"excuse Phelessor de n’être qu’un curé de campagne imbu de sa personne……..Apres tout, dieu a fait l’homme à son image !"

Ici c'est dans un premier temps le curé Phelessor qui est clairement visé par l'accusée, notament par le ton méprisant qu'elle prend mais de sucroît en le qualifiant comme étant imbu de sa personne.
La deuxième partie de sa phrase est par contre une injure directe à l'ensemble de la raligion aristotélicienne, puisque selon elle Dieu aurait donc fait Phelessor a son image et selon elle encore Phelessor serait imbu de sa personne donc dieu aussi.

Enfin pensons qu'est applicable ici la notion de récidive puisque l'accusé a été jugée le 10 avril pour des actes injurieux et qu'elle reproduit aujourd'hui des actes injurieux. La notion de récidive selon notre code pénal est la suivante :
Article XV : Cas de Récidive
Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d’augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d’une infraction de même nature qu’une précédente infraction ayant fait l’objet d’une condamnation. Pour qu’il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

Nous informons alors l'accusé que le barreau du Languedoc est disponible pour assurer sa défense et lui accordons la parole.

Enfin sachez que nul n'échappe au Grand Docfusion. Vous avez de la chance que le délit de fuite ne soit pas prévu par notre bon coutumier.

Luna entre dans le tribunal en sautillant et fredonnant.

Ahhhh, comme je suis heureuse, ce tribunal commençait à me manquer. Je commence à adorer ce lieu: ces dorures, ces moulures, ces scultures, ces perruques blanchâtres...
Oui, recidivons, recidivons ce grand et beau spectale de la justice. Plaidoyons, defendons, accusons... fournissons preuves et contrepreuves...

Ah, Docfusion, comme j'aime vous entendre accuser, comme j'aime votre air martial, votre conviction, votre serieux, votre sourire carnassier. Mais, si je puis me permettre... Euh, vous avez un peu de salade coincée entre vos charmantes incisives...

Vite, recommencez, j'ai hate de profiter de vos talents.
Impatiente, Luna s'affale sur le banc qui lui est dévolue, pose son menton dans ses mains et ouvre grand oeils et oreilles à tout ce qui va se derouler.

Ah, au fait, j'ai oublié... Je ne ferais appel à aucun témoin. J'en ai marre de deranger mes amis pour des broutilles !

Tout comme j'en ai marre de me déranger pour vos annerie et votre comportement futile et pueril.
J'ai d'ailleurs transmis le message de menaces de votre mari aux hautes instances pour m'éviter de perdre du temps à lui faire un procès.

Ne contestant pas les faits l'accusée plaide donc implicitement coupable pour ces faits.

Pour toutes ces intraves à notre justice l'accusation réclame une peine de prison de 2 jours et une amende de 150 écus ainsi que la déclaration d'un banissement à vie de notre comté de l'accusée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Un mois après s'être pris la tête pour le premier procès de Luna Ciredutemps, Marguerite eut à nouveau à juger cette personne. Les minutes du procès furent pour elle l'occasion de relever maintes erreurs, et qui la firent soupirer… Non, Arobass n'était pas le mari de Luna, car qui disait mariage disait religion, et à entendre ces deux-là… Non, Docfusion n'avait pas de salade coincée dans les dents. Non, il n'y avait pas de perruques au tribunal. Marguerite se surprit à songer à l'allure qu'aurait Doc avec une perruque, ce qui lui arracha un sourire. Mais ici Dieu était insulté, et c'était plus grave. Aucun Concordat ne prévoyait ce cas de figure, mais il était d'ores et déjà acquis légalement que l'aristotélicisme était religion officielle… Elle profita de ce procès pour noter sur sa liste de choses à proposer au conseil :
-Ajouter le délit de fuite au code pénal
-Faire mention des insultes à l'Eglise dans le nouveau concordat
Puis elle rédigea son verdict, se rendit au tribunal, fit rouvrir la séance, s'avança et lut :*

-" Accusée, levez-vous !

Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu tout comme le manquement à une décision de justice. En conséquence, nous affirmons qu'il y a eu délibérément violation des articles quinze, dix-huit et trente du code pénal du coutumier du Languedoc, respectivement relatifs à la récidive, aux injures et au non-respect d'une décision de justice.

Attendu que l'accusée n'a pas présenté de défense valable ;

Attendu que nous, Juge du Languedoc, avons été témoin de visu des faits reprochés, et ne pouvons donc douter qu'ils aient été ;

En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L'accusée est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous la condamnons à passer deux jours dans les prisons du Comté, sans lumière, pieds et poings liés, à payer une amende de soixante-quinze écus et, passé les deux jours de détention, à quitter au plus tôt les terres de Languedoc pour ne jamais y revenir.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice du Comté a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 10 mai de l'an 1455. "