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Procès ayant opposé Basmati au Comté du Languedoc
Basmati était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Arthurcano
Nom du juge : Chrisliner
Date du verdict : 11/12/1459
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce 16ème jour du mois de novembre 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Basmati pour escroquerie.
En effet l'accusé, a enfreint la coutume de notre comté du Languedoc.
Voici votre honneur les preuves de cette escroquerie proférée par Mestre Basmati, preuves apportées par Donà Ziaa, CAC du Languedoc à l'époque des faits :
http://i49.servimg.com/u/f49/16/39/12/98/mandat13.jpg
De plus, mestre Basmati a étais averti par courrier de rendre au plus vite son mandat une fois la fraude découverte, courrier auquel il n'a jamais répondu.
http://i49.servimg.com/u/f49/16/39/12/98/letre_10.jpg
Non seulement l'accusé a escroqué le Languedoc mais aussi à travers ce geste chaque citoyen. Les marchandises qu'il devait transporter au profit du Comté étaient prévues pour un échange commercial avec la couronne de France, et devaient avec cet échange rapporter du fer pour l'entretien de nos mines.
Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappel ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Cet acte consistant à voler un mandat comtal, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ce vol d'un mandat comtal bafouant la confiance qui lui était faite ne laisse aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué.
En outre, je rappel que selon notre coutumier, il est possible de mettre en accusation selon ce critère :
"C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
b. Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie."
Ainsi, votre Honneur, l�accusé mestre Basmati est donc présenté devant vous pour escroquerie suite au non respect de notre coutumier et au vol d'un mandat comtal.
J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Basmati, et pour la partie plaignante, la donà Cebyss actuelle ministre de l'économie et CAC du Languedoc afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toutes questions puissent être éclaircie sur cette affaire particulièrement désagréable.
Maintenant que tous les éléments de cette affaire ont étés exposés, je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
**La cour avait attendu en vain que l'accusé prenne la parole, mais comme à son habitude, le vilain pas beau était reste silencieux, en fait il ne s�était même pas présente devant la cour, en tant que procureur adjoint, Ben se leva et prit la parle**
Votre honneur je crois que nous avons assez attendu. Il faut se résoudre à l'évidence personne ne prendra la parole pour se défendre.
Donc puisque personne n'est venu les faits sont donc établi, en effet ne dit on pas, "Qui ne dit mots consent" et que si la parole est d'argent, le silence est d'or.
Pour les faits je demande que la peine montre que notre justice est une justice qui ne peut être bafouée, et vu que cette personne insulte la cour et donc indirectement notre Coms et notre Évêque donc notre église et bien entendu Aristote lui même, je demande une amende de 60 écus et une peine de prison de 6 jours pour qu'il comprenne la douleur d�être un hors la loi en notre sainte terre du Languedoc.
**Ben se retira tout en saluant la très respectable cour de justice du Languedoc**
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été relaxé.
Etant porté à notre connaissance le décès du prévenu,
Etant entendu qu�il sera jugé par le Très Haut pour le salut de son âme,
Est énoncé que la justice des hommes devient inutile.
Par conséquent, nous Chrisliner, juge du Languedoc, déclarons le procès clos.
Fait acte à Lodève, le 11ème jour de décembre 1459
Le prévenu a été relaxé.