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Procès ayant opposé Lounalya au Comté du Languedoc
Lounalya était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arthurcano
Nom du juge : Chrisliner
Date du verdict : 11/12/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 2ème jour du mois de novembre 1459, s'ouvre la comparution de Dame Lounalya devant le Juge Kelak présidant la Cour de justice du Languedoc.
Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Dame Lounalya pour Trouble à l'ordre public. Le Procès est conduit sous couvert du traité de coopération judiciaire liant le comté du Languedoc et le Duché du Lyonnais Dauphiné.
Aussi votre honneur, je vous fais lecture de l�acte d�accusation transmis ce jour par le mestre Binette 56, procureur du Lyonnais Dauphiné.
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En ce jour du Mercredi 2 de Novembre de l'an 1459,
Nous, Binette56, Procureur agissant pour le Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Arthurcano la comparution au tribunal de Dame Lounalya pour Trouble A l'Ordre Public.
Nous signifions à l'accusée qu�elle a la possibilité de se rendre au barreau des avocats dauphinois afin de demander à se faire représenter par un avocat.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Dame Lounalya est accusée d'avoir attaqué et brigandé dans la nuit 29 au 30 de Octobre de cette présente année dame Clipper entre Montélimar et Valence, au lieu dit de Loriol, lieu sous juridiction Dauphinoise.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à son encontre :
http://nsa26.casimages.com/img/2011/03/26/11032602275885294.jpg
Ainsi que le témoignage suivant, de la victime, dame Clipper :
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Voici mon témoignage sur le racket dont j'ai été victime cette nuit.
A sa demande, j'ai également envoyé un courrier à dame Bonissima, Sergent de la Prévôté Dauphinoise.
Venant de Montélimar, c'est juste avant d'entrer à Valence que deux individus m'ont barré la route. J'ai rapidement compris à quel énergumènes j'avais affaire.
Leur comportement ne me disant rien qui vaille, j'ai bien essayé de les éviter.
Mais je n'ai pas eu le temps de faire ou dire quoi que ce soit.
Avant d'arriver à leur hauteur, j'étais immobilisée par 2 autres que je n'avais pas vu venir.
J'ai alors reçu une pluie de coups.
Elles m'ont dérobé ma bourse (une vingtaine d'écus) et mes provisions pour 6 jours.
Il s'agissait donc de 4 personnes en tout, 4 femmes plus exactement.
Et je pourrais décrire chacune d'entre elles.
Elles portaient toutes un bouclier. 3 avaient un bâton.
Elles doivent avoir toutes entre 25 et 30 ans.
Celle qui semblait être la Chef se faisait appeler Lou.
Elle a de long cheveux noirs, coiffés d'un chapeau rouge.
J'ai aussi pu voir une cicatrice au poignet droit.
La deuxième lui ressemblait un peu, avec un chapeau noir et des bottes rouges.
J'ai cru entendre qu'on l'appelait Anne.
La troisième est rouquine. Chapeau rouge et braies rouges.
C'est celle qui m'a frappé par derrière, je ne l'ai pas bien vu.
Je pense que la dernière est mentalement dérangée.
c'est peut-être ce truc bizarre qu'elle avait sur la tête.
Mais, elle tenait une hache et semblait ne rien comprendre aux propos de leur chef.
Avec son accoutrement, elle semblait sortie tout droit d'un bal masqué.
Sieur Ramouta ou Dame Maelle pourraient peut-être témoigner.
Voici la preuve:
http://www.imagup.com/data/1134669400.html
Clipper
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Et, voici la loi :
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Considérant qu�en vertu de ce texte, Dame Lounalya s'est rendue coupable de Trouble A l'Ordre Publique, nous lui demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur, je vous fais dès à présent lecture de la procure de mon confrère dans cette affaire.
* de sa plus belle voix de Ténor, lit la missive reçue du tribunal du LD dans cette affaire.
"Vostre honneur,
Je me permet de revenir sur les preuves. La bonne c'est glissée dans le témoignage de la victime. Celle dans l'acte d'accusation en est une pour une autre affaire !
Donc, où en étais-je ...
Cette femme ne cherche point à ce défendre.
Elle a attaquée et rué de coups une femme, avec 3 complices. Voyez, 4 contre 1. De la lâcheté !
Vostre honneur,
En temps que Procureur du Lyonnais-Dauphiné, je demande à ce que dame Lounalya soit reconnue coupable, et purge une peine de prison de 4 jours, ainsi qu'écope d'une amende de 50 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Chris entra dans le tribunal pour aller s�asseoir à son siège.
��Accusé, levez-vous.
Nous, Chris Liner, juge du comté de Languedoc, allons vous donner la lecture du jugement que Notre confrère du Lyonnais-Dauphiné à rendu dans l�affaire vous concernant.
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Nous ne pouvons tolérer une telle violence.
Nous ne pouvons tolérer le non respect d'autrui
Nous ne pouvons tolérer le non respect de la posséssion
Nous ne pouvons tolérgrer le non respect de nos institutions
Aussi, vu que l'accusée nous ignore je ne puis que suivre les recommendations du procureur.
Aussi nous Mgr Oiselier Juge du L.D., condamnons au nom du Duc
En ce 4 décembre 1459
Dame Lounalya a 4 jours d"emprisonnement et 50 écus d'amende.
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Nous ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc , en la personne du juge Chrisliner, le 11ème jour de décembre de l'an d'Horace 1459.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 4 jours de prison ferme