Procès ayant opposé Ducaregni au Comté du Languedoc
Ducaregni était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arthurcano
Nom du juge : Chrisliner
Date du verdict : 01/12/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 20ème jour du mois de novembre 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Ducaregni pour troubles à l'ordre public.
Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Ducaregni s'est attaqué, dans la nuit du 19 au 20 novembre 1459, à Dona Firielle alors sur la route entre Narbonne et Carcassonne.
Cette personne malfaisante, accompagné cette fois d�un complice en la personne de Mestre Luciosestio, ont barré le chemin à Dona Firielle et l�ont obligé à leurs remettre tous ses avoirs alors qu�elle se trouvait seule profitant ainsi de sa faiblesse.
Mestre Ducaregni, et son complice, ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Narbonne et Carcassonne, pour exercer leur oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite Dona Firielle à son triste sort et sans le sou.
Le préjudice subit selon la disposition de Dona Firielle est le suivant : 200 écus, 10 pains, 10 maïs, 1 poisson et 1 fromage de chèvre, soit un préjudice d�environ 397 écus selon les prix du cours de notre royaume ce 20 novembre 1459.
Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite à notre prévot des maréchaux par Dona Firielle, plaignante dans cette affaire :
" Expéditeur : Firielle
Date d'envoi : 20/11/1459 - 13:23:31
Titre : Racket
Bonjour à vous,
Je me présente, je suis la Duchesse Firielle de Castel Vilar, je reviens de Narbonne et j'ai été racketté entre Narbonne et Carcassonne.
Je possédais 200 écus sur moi, ainsi que 10 pains, 10 maïs, 1 poisson et un fromage de chèvre.
Le groupe m'ayant racketté se composait de "20-11-1459 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ducaregni et de Luciosestio".
En espérant que justice soit faite.
Bien à vous,
Firielle de Castel Vilar
Duchesse de Donostiri
Intendante royale aux finances"
Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappels ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur la personne de Dona Firielle, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l�action d�un bon père de famille.
Le second est celui de l�universalité d�action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l�arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.
Ainsi votre Honneur, l�accusé Mestre Ducaregni est donc présenté devant vous pour troubles à l�ordre public, à savoir vol de biens sur la personne de Dona Firielle (Racket).
J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Ducaregni, et pour la partie plaignante, Dona Firielle, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.
Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Nouvelle attaque d�un Brigand en la personne de mestre Ducaregni sur nos bonnes terres du Languedoc et une nouvelle fois un vil brigand n�ose se rendre dans notre tribunal pour plaider sa cause. La honte, le remords ? Nul ne le saura votre honneur !
Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l�accusé a brigandé et racketté avec l�aide de son complice le triste mais non mois célèbre brigand Luciosestio, la Dona Firielle ci-présente. J�en veux pour preuve que l�intéressé ne daigne pas se présenter devant vous, la honte rejaillissant sans doute sur sa personne. Et dans ces cas là, le dicton "Qui ne dit mots consents", trouve sa juste valeur�
Aussi vu le témoignage à charge de l�accusation en la personne de Dona Firielle qui confirme les faits, et par là même le vol et le brigandage dont elle a eu à subir de la part de ce malfrat et de son complice.
Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé, mestre Ducaregni soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, qu�il soit jeté en prison pour une durée de 6 jours par nos gardes et qu�une amende de 200 écus soit requise à son encontre.
La parole est une dernière fois à la défense!
Arthurcano se rassit sur son siège, regardant désespérément le siège vide de l�accusé et écoutant la suite du procès avec ce sentiment désespérant que les brigands ne sont que de pauvres hommes dont l�honneur est une qualité qu�ils ignorent totalement.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le Président du tribunal, Monsieur le Procureur,
C'est avec une grande peine que je témoigne en ce jour, moi qui voyais que du bon en l'humanité, j'ai la preuve une fois de plus que je me suis trompée sur toute la ligne.
Alors que je voyageais de Narbonne à Carcassonne, sur la route, deux hommes dont le Sieur Ducaregni m'ont arrêté, j'ai eu beau me défendre, mais ces brigands avaient dressé un piège, m'empêchant toute action guerrière. Sans cela, je n'aurais fait qu'une bouchée de ces vagabonds.
Ce n'est pas tant le racket que je condamne, car tout le monde doit vivre, mais la lâcheté dont ils ont fait preuve. Ces deux hommes ont de plus eu l'audace de me donner leur nom afin sans doute de me faire peur.
*S'adressant à Ducaregni*
Sachez Messire Ducaregni qu'on n'attaque pas une noble du Royaume de France, sans conséquence.
*Se retournant vers le juge*
C'est donc pourquoi, Monsieur le Juge, je témoigne et vous assure de manière formelle, que le sieur en face de vous est bien l'auteur des faits de racket envers moi.
Que justice soit rendue, je tiens à ajouter que je vous remercie pour la rapidité à laquelle les autorités judiciaires agissent ici.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Chris entra dans le tribunal pour allez s�asseoir à son siège.
��Accusé, lever vous.
Nous, Chris Liner, juge du comté de Languedoc, allons vous donner la lecture du jugement que Nous rendons dans l�affaire vous concernant.
Considérant que Messire Ducaregni a été déféré devant Nous pour être jugé pour des faits de trouble à l�ordre public dans le comté du Languedoc.
Considérant que les témoignages de l�accusation reconnaissent l�accusé
Considérant le code Languedocien,
L�article I A-1 b, qui stipule que Toute personne n'ayant pas la citoyenneté languedocienne est considérée comme étranger au Languedoc.
L�article I A-4 a, qui stipule que nul n�est censé ignorer la loi.
L�article II 1, qui est le critère du bon père de famille qui stipule que toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
L�article II 2, qui est l�universalité d�action qui stipule qu�il est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
L�article III D, qui est le trouble à l�ordre public qui stipule que Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Considérant que l�accusé à déjà un casier judiciaire pour le même type d�accusation.
Considérant que par sa lâcheté, l'accusé n'a pas daigné plaider sa cause et que par la même en reconnait implicitement les faits car qui ne dit mots consent
Par conséquent
Nous déclarons l�accusé coupable
Condamnons l�accusé à une peine de 6 jours de prison et à une amende de 200 écus.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Nous ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Chrisliner, le 1er jour de décembre de l'an d'Horace 1459.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 6 jours de prison ferme