Procès ayant opposé Hurukay au Comté du Languedoc
Hurukay était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Chrisliner
Date du verdict : 14/12/1459
Lieu concerné par l'affaire : Mende
En ce 1er jour du mois de décembre 1459, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Hurukay pour troubles à l�ordre public.
Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, Mestre Hurukay, a tenté de se révolter contre la mairie de Mende, dans la nuit du 30 novembre au 1er décembre 1459. Ce triste sir a été appréhendé par deux miliciens, la mestra Coco� et le mestre Roy qui une fois l�avoir appréhendé, l�ont raccompagné en dehors de la ville.
Voici votre honneur, la preuve de tentative de révolte apportée par les deux miliciens lors de leur rapport de garde :
"Expéditeur : Roy
Date d'envoi : 01/12/2011 - 21:34:22
Titre : Rapport
01-12-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Hurukay parmi les assaillants."
Je vous rappelle votre honneur que notre coutumier dit ceci :
«1-De la citoyenneté Languedocienne
a. Toute personne possédant une résidence principale (IG) au Languedoc est considérée comme citoyen Languedocien.
4-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.
c. Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. »
L'accusé Mestre Hurukay, sans morale aucune, a mis ainsi en péril notre société représentée par la bonne ville de Mende et par la même la tranquillité de notre Comté, tout cela sans doutes pour mettre à sac cette ville et prélever ce qu�il était possible d�y prélever.
Que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
De même selon, l'universalité d'action, est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
Ainsi votre honneur, Mestre Hurukay par sa tentative de révolte et de prise de la mairie de Mende, il est évident qu�il ne répond à aucun de ces deux critères de notre coutume.
Si tout un chacun se permettait de s�emparer des villes de notre comté à tort et à travers! Notre vie en société en serait grandement compromise!
Votre Honneur, l�accusé n�étant pas Languedocien, est donc présenté devant vous pour troubles à l�ordre public pour s�être révolté contre la ville de Mende et avoir tenté de déloger son maire.
J�appelle donc à la barre, pour la défense, le Mestre Hurukay, et pour la partie plaignante, la mestra Coco� et le mestre Roy, tous deux miliciens et témoins de cette triste affaire au moment des faits, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.
Cette histoire ne tient pas debout. Je n'ai jamais été raccompagné hors de la ville vu que j'y suis actuellement, et ce depuis plusieurs jours. Vérifiez vos sources, fichez moi la paix, et interdisez l'alcool pendant les tours de garde, ça fait désordre.
Votre Honneur,
L'accusé ci-présent ne nie pas les faits, par conséquent dans cette affaire, il n'y a nul doute que mestre Hurukay a tenté d'entrer dans la mairie de force.
Aussi vu le témoignage de Mestre Roy et de Mestra Coco... qui confirme les faits,
Nous, Marino1, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé, mestre Hurukay soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, et demandons qu'il soit condamné à 10 écus d'amende pour sa conduite inqualifiable ainsi qu'un petit séjour, nourri et logé en nos geôles pour une durée de 2 jours. En espérant que ce séjour lui permettra de recouvrer ses esprits.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
Ce soir là, l'alerte fut donner et je me suis mis en effet en défense dans le groupe prévu à cet effet par Dame Coco... Dans la bataille, j'ai reconnu parmi les malfaiteurs le présumé Hurukay, celui-là même, ici présent, sur le banc des accusés!
Et c'est moi qui en déposant mon rapport à notre bon maire, Messire Summa, qui ai confondu l'accusé.
Comme je l'ai déjà expliqué, la nuit du 30 novembre au 1 décembre 1459, j'étais de garde avec mon ami Roy et nous avons repoussé une attaque de brigands,
L'un deux a été appelé Hurukay par ses complices.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Chris entra dans le tribunal pour aller s�asseoir à son siège.
��Accusé, levez-vous.
Nous, Chris Liner, juge du comté de Languedoc, allons vous donner la lecture du jugement que Nous rendons dans l�affaire vous concernant.
Considérant que Messire Hurukay a été déféré devant Nous pour être jugé pour des faits de trouble à l�ordre public dans le comté du Languedoc.
Considérant que l�accusé à été reconnu par les témoignages.
Considérant que l�accusé à tenter de prendre une mairie par les armes et par ce fait, tenter de renier le droit des habitants de la ville de Mende de choisir leur maire.
Par conséquent
Nous déclarons l�accusé coupable
Condamnons l�accusé à une peine de 3 jours de prison et à une amende de 60 écus en prenant en compte que l'accusé à les moyens de payer cet amende.
Preuve : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=98&u=11692297
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Nous ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Chrisliner, le 14ème jour de décembre de l'an d'Horace 1459.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus et à 3 jours de prison ferme