Procès ayant opposé Lordbenjamin au Comté du Languedoc
Lordbenjamin était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 14/05/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, Docfusion, procureur du comté du Languedoc intentons un procès à l'encontre de lordbenjamin pour création illégale d'un corp d'armes sur les terres du Languedoc.
Voici tout d'abord une retransprition picturale de ce fameux corp d'armes par la douanière du PUY Elloras :
http://i12.servimg.com/u/f12/09/03/26/06/douane10.jpg
L'accusé a donc enfreint le code militaire de l'OST languedocien :
"Les groupes armés
- Il est interdit de constituer des groupes armés (corps d'armes, lances, armées) sans l'accord du conseil militaire."
Il a été invité à détruire ce corp d'armes mais n'y a pas répondu.
Nous informons aussi l'accusé qu'i peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense : contacter Djahen.
Bien le bonjour Docfusion...Nous nous connaissons non?
Bien je commence:
Je suis arrivé hier, à Le Puy.
Je me suis connecté vers 17 heure et une derniere fois vers 19 heure 30 minutes.
Hors, la missive qui m'a été envoyée à 20 heure 19 minutes et 35 secondes , pour être précis.
http://img408.imageshack.us/img408/255/plaidoirieai2.png
Comment aurais-je pu répondre à la demande de
mademoiselle Elloras? Quand je me suis reconnecté aujourd'hui même, vers 17 heure 30 minutes, et que vois-je? Une missive venant de mademoiselle Elloras et une missive venant de vous. A ma grande surprise, j'apris qu'il était interdit de créé un groupe armé sans l'autorisation du duché. Mais moi je ne suis point de votre duché...je suis Dauphinois (pas besoin d'une preuve...ma fiche fait bien l'affaire!)Comment aurais-je pu connaitre les lois de votre duché? Puisque je n'y habite pas?
Voila messire, j'ai fini ma plaidoirie.
PS: je trouve que cette accusation a été bien vite...au moins laisser un temps de réaction de 48 heure aurais été la bien venue!)
Il me semble aussi vous avoir déjà rencontré messire...
Quoi qu'il en soit je dois signaler que vous avez tord.
En effet Dame Elloras vous a écrit le 29 avril, mais vous oubliez de signaler que dame Vanyel, elle, l'a fait le 26 avril et que le 27 avril vous aviez largement le temps de détriure ce corp d'armes.
L'accusation appele Vanyel, pour venir témoigner à la barre.
Pour création d'un corp d'armes illégal l'accusation requiert une amende de 40 écus.
Excusez moi mais je ne l'ai pas fait car ce n'était qu'un séjour! D'ailleur c'était la dernière foi que je vien ici...
Je vous souhaite une bonne continuation.
*Vanyel arriva d'un pas pressé au tribunal, salua la juge et le procureur, écouta la plaidoirie de Lordbenjamin puis se fut son tour se prendre la parole*
Messire le Procureur, madame la juge,
j ai vu dans ma ville (Mende) au 26 avril 1455 la présence du corps d'arme de Lordbenjamin .
http://img46.imageshack.us/img46/9554/corpsarmelordbenjamin26ws6.jpg
Ayant remarqué qu il n'était pas de notre Comté comme il nous l a si bien dit, je lui ai envoyé la missive suivante:
http://img79.imageshack.us/img79/8555/lettrelordbenjamin26042ui0.jpg
Il saurait donc à son réveil que seul les soldats languedociens pouvaient former des groupes armés en Languedoc.
Le lendemain après le réveil ce cette personne
http://img383.imageshack.us/img383/7236/fichelordbenjamin270420mv6.jpg
je contatais que le corps d'arme était toujours présent.
http://img163.imageshack.us/img163/9646/corpsarmelordbenjamin27kk8.jpg
il a ensuite quitté la ville et est arrivé au Puy, toujours en corps d'arme.
Les missives de Dame Elloras et moi-même étaient claires, son corps d'arme était illegal. Je ne vois pas en quoi le fait qu il n'était qu'en séjour en Languedoc lui permettrait de ne pas se plier aux loi qui régissent le comté.
Je n'ai rien de plus à ajouter.
*elle s'inclina devant la juge et le procureur et sortit du tribunal, d autres affaires l'appelant*
*La juge prit connaissance de l’affaire avec un soupir. Un accusé qui parlait parfois un langage qu’elle ne connaissait pas, un sorcier peut-être. Bien piètre orateur en tout cas, qui niait savoir sa faute en un premier temps, puis avouait avoir sciemment gardé la constitution de son groupe.*
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de l’accusation en la personne de Dame Vanyel, Baronne de Lunel et Vice-Comtesse du Languedoc, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons qu'il y a eu délibérément violation de l’article du code militaire de l’Ost Languedocien relatif à la création de corps armés. L’accusé a été remarqué aux abords de Mende le vingt-six avril de cette année à la tête d’un groupe militaire et malgré les injonctions, n’a pas changé de type de formation ;
L’accusé invoque un argument fallacieux, celui d’avoir été mis en procès trop tôt après la missive lui indiquant son manquement aux lois du Languedoc. Selon ses dires, quarante-huit heures lui auraient convenu : entre le vingt-six (admettons le soir), jour d’envoi d’une missive d’avertissement par dame Vanyel, et le trente (admettons le matin), jour d’ouverture du présent procès, nous en comptons au minimum soixante-douze.
L’accusé invoque son ignorance des lois languedociennes, eut égard à sa nationalité dauphinoise. Nul sur le sol du Languedoc, même de simple passage, ne doit ignorer la loi du Languedoc, quelle que soit sa nationalité. Et quand bien même il n’aurait pu la connaître, nul n’est autorisé à persévérer dans le délit lorsqu’il a connaissance de celui-ci, ce qui fut le cas par les missives des dames Elloras et Vanyel.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L'accusé est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à payer une amende de quarante écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice du Comté a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 14 mai de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus