En ce 16ème jour du mois de novembre 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Eric_le_rouge pour Trouble à l’ordre public.

Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, le mestre Eric_le_rouge, a commis l’imprudence de se révolter dans la nuit du 28 au 29 octobre 1459 contre la bonne ville de Carcassonne et sa mairie, tentant de mettre à la porte Mestra Marilou133 bourgmestre de Carcassonne au moment des faits. Imprudence car reconnue par deux recrues de l’OST, les recrues Fanchette et Adamet, qui étaient postés en surveillance de la ville et qui nous informent de cette tentative dans leurs rapports de garde respectifs dont copie vous est donné votre honneur :
Rapport de la recrue Fanchette :
"Rapport de garde de la recrue Fanchette, effectué dans la nuit du vendredi 28 octobre 1459 et du samedi 29 octobre 1459.
29-10-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Eric_le_rouge parmi les assaillants.

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Poing de fer" dirigée par Klanacier, Davidrp, Pratos, Luck, Candice.., et un groupe composé de Kameyo et de Oursaring."

Rapport de la recrue Adamet :
"Rapport de Garde de Carcassonne du 29 Octobre 1459 - Recrue Adamet
29-10-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée vous avez reconnu Eric_le_rouge parmi les assaillants."

L'accusé sans morale aucune a donc mis ainsi en péril notre société représentée en la bonne ville de Carcassonne et par la même la tranquillité de notre Comté, de même qu’il a mis en péril la vie des deux recrues de l’OST qui ont dues porter combat pour empêcher cette vilainie.

Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Ce critère est ici bafoué par le simple fait de se révolter et par la même de s’en prendre à la milice.

Si tout un chacun se permettait de se révolter contre les villes de notre comté à tort et à travers! Notre vie en société en serait grandement compromise!

Votre Honneur, l’accusé est donc présenté devant vous pour trouble à l’ordre public conformément à notre code qui précise que :
"D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique."

Ce qui est bien le cas icelieu par la tentative de révolte contre la mairie de Narbonne !

J’appelle donc à la barre, pour la défense, le Mestre Eric_le_rouge, et pour la partie plaignante, Mestre Adamet et Mestra Fanchette, recrues de l’OST en garde au moment des faits afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l’accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.

Bonjour vos honneurs
Je ne comprend pas l'acte d'accusation. De quoi suis je accusé ? D'avoir frappé à la porte de la mairie de Carcassonne ? Ou d'avoir porté atteinte à la ville de Narbonne ? ou les deux ?
Je reconnais avoir toqué à la porte de la mairie de Carcassonne en pleine nuit, mais certainement pas, comme le présume le procureur, pour mettre dehors la bourgemestre Marilou133 qui est soit dit au demeurant fort charmante. Je pourrais certes m'expliquer sur mon geste cette nuit là mais je ne m'en souviens pas. Je me rappelle juste que la bière vendue en mairie est particulièrement goutue en cette ville.

trouble à l'ordre public pour état d'ivresse sur la voie publique, pourquoi pas. J'aime à dire que je suis une bande de jeune à moi tout seul, mais de là à parler d'assaillants matés ???

Bref, je vous prie d'accepter mes excuses les plus plates pour tous mes comportements sous l'emprise de l'alcool, quels qu'ils soient puisque je n'en ai plus le souvenir. Un bon père de famille ne punirai pas durement ses fils pour un tel acte, j'en suis certain.

Rendu en notre nom par le procureur de Toulouse Mestre Ledigue

L'accusé ne s'est pas présenté.

"Rapport de Garde de Carcassonne du 29 Octobre 1459 - Recrue Adamet
29-10-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée vous avez reconnu Eric_le_rouge parmi les assaillants."

"Rapport de garde de la recrue Fanchette, effectué dans la nuit du vendredi 28 octobre 1459 et du samedi 29 octobre 1459.
29-10-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Eric_le_rouge parmi les assaillants.

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Poing de fer" dirigée par Klanacier, Davidrp, Pratos, Luck, Candice.., et un groupe composé de Kameyo et de Oursaring."

Le juge avait entendu chacun et alla rendre son verdict

Messer Eric le Rouge, le comté de toulouse entretient une excellente coopération judiciaire avec le comté du languedoc et c'est à ce titre que vous paraissez devant nous

Attendu plaintes et poursuites dont vous faites l'objet par la cour languedocienne, attendu qu'un délit ou un crime ne saurait rester impuni au dela des frontières du lieu ou il a eu lieu, attendu que vous reconnaissez avoir été un agitateur et d'avoir provoqué de fait un trouble de l'ordre public, attendu que vous avez daigné paraitre devant nous pour soutenir votre défense, attendu que le coutumier toulousain autorise les peines suivantes:

5.9 Des peines
Le juge peut prononcer les peines suivantes, par ordre croissant :
- l'excuse publique
- le carcan (l'accusé est exposé en place publique et la foule peut venir lui jeter des détritus)
- l'amende et/ou la confiscation des biens (inventaire)
- travaux forcés (mine, service armé, galère etc.)
- bastonnade, flagellation (40 coups de fouets au minimum), pilori, membres coupés ou détruits, et tout autre châtiments corporels qui pourront se tenir dans la coure du château, dans les salles de tortures ou sur la place publique.
- la prison (si les délits sont répétés, la peine de prison pourrait être augmentée sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours maximum).
- l'exil (d�une durée maximale de 3 mois)
- la peine capitale (bûcher pour les sorciers, pendaison ou décapitation par la hache pour les gueux, décapitation au fil de l�épée pour les nobles).

Je vous condamne donc a 3 jours de prison et 10 écus d'amende. Je vous avertis en outre que si vous venez à commettre le moindre trouble à l'ordre public en toulousain, mon verdict en serait bien moins clément que ce jour.

Vous avez 15 jours pour faire appel de ma décision si vous le souhaitez !

J'ai dit !

Et il tapa du marteau pour souligner son propos !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 10 écus.