Procès ayant opposé Luciosestio au Comté du Languedoc
Luciosestio était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arthurcano
Nom du juge : Chrisliner
Date du verdict : 27/12/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 20ème jour du mois de novembre 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Luciosestio pour troubles à l'ordre public.
Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Luciosestio s'est attaqué, dans la nuit du 19 au 20 novembre 1459, à Dona Firielle alors sur la route entre Narbonne et Carcassonne.
Cette personne malfaisante, accompagnée d'un complice en la personne de Mestre Ducaregni, ont barré le chemin à Dona Firielle et l'ont obligé à leurs remettre tous ses avoirs alors qu'elle se trouvait seule profitant ainsi de sa faiblesse.
Mestre Luciosestio, et son complice, ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Narbonne et Carcassonne, pour exercer leur oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite Dona Firielle à son triste sort et sans le sou.
Le préjudice subit selon la disposition de Dona Firielle est le suivant : 200 écus, 10 pains, 10 maïs, 1 poisson et 1 fromage de chèvre, soit un préjudice d'environ 397 écus selon les prix du cours de notre royaume ce 20 novembre 1459.
Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite à notre prévot des maréchaux par Dona Firielle, plaignante dans cette affaire :
"Expéditeur : Firielle
Date d'envoi : 20/11/1459 - 13:23:31
Titre : Racket
Bonjour à vous,
Je me présente, je suis la Duchesse Firielle de Castel Vilar, je reviens de Narbonne et j'ai été racketté entre Narbonne et Carcassonne.
Je possédais 200 écus sur moi, ainsi que 10 pains, 10 maïs, 1 poisson et un fromage de chèvre.
Le groupe m'ayant racketté se composait de "20-11-1459 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ducaregni et de Luciosestio".
En espérant que justice soit faite.
Bien à vous,
Firielle de Castel Vilar
Duchesse de Donostiri
Intendante royale aux finances"
Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappels ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur la personne de Dona Firielle, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.
Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Luciosestio est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir vol de biens sur la personne de Dona Firielle (Racket).
J'ppelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Luciosestio, et pour la partie plaignante, Dona Firielle, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.
Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Nouvelle attaque d'un Brigand en la personne de mestre Luciosestio sur nos bonnes terres du Languedoc et une nouvelle fois un vil brigand n'ose se rendre dans notre tribunal pour plaider sa cause. La honte, le remords ? Nul ne le saura votre honneur !
Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l'accusé a brigandé et racketté, avec l'aide de son complice le triste mestre Ducaregni que nous avons vu tout à l'heure votre honneur, la Dona Firielle ci-présente. J'en veux pour preuve que l'intéressé ne daigne pas se présenter devant vous, la honte rejaillissant sans doute sur sa personne. Et dans ces cas là, le dicton "Qui ne dit mots consents", trouve sa juste valeur !
Aussi vu le témoignage à charge de l'accusation en la personne de Dona Firielle qui confirme les faits, et par là même le vol et le brigandage dont elle a eu à subir de la part de ce malfrat et de son complice.
Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé, mestre Luciosestio soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, qu'il soit banni de notre comté et qu'il soit donné à l'OST son portrait afin que s'il tente de mettre pieds en notre comté il puisse être au mieux reconduits, au pire trouver un chemin plus rapide vers le Très Haut et qu'une amende de 200 écus soit requise à son encontre.
La parole est une dernière fois à la défense!
Arthurcano se rassit sur son siège, regardant désespérément le siège vide de l'accusé et écoutant la suite du procès avec ce sentiment désespérant que les brigands ne sont que de pauvres hommes dont l'honneur est une qualité qu'ils ignorent totalement.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le Président du tribunal, Monsieur le Procureur,
C'est avec une grande peine que je témoigne en ce jour, moi qui voyais que du bon en l'humanité, j'ai la preuve une fois de plus que je me suis trompée sur toute la ligne.
Alors que je voyageais de Narbonne à Carcassonne, sur la route, deux hommes dont le Sieur Luciosestio m'ont arrêté, j'ai eu beau me défendre, mais ces brigands avaient dressé un piège, m'empêchant toute action guerrière. Sans cela, je n'aurais fait qu'une bouchée de ces vagabonds.
Ce n'est pas tant le racket que je condamne, car tout le monde doit vivre, mais la lâcheté dont ils ont fait preuve. Ces deux hommes ont de plus eu l'audace de me donner leur nom afin sans doute de me faire peur.
*S'adressant à Luciosestio*
Sachez Messire Luciosestio qu'on n'attaque pas une noble du Royaume de France, sans conséquence.
*Se retournant vers le juge*
C'est donc pourquoi, Monsieur le Juge, je témoigne et vous assure de manière formelle, que le sieur en face de vous est bien l'auteur des faits de racket envers moi.
Que justice soit rendue, je tiens à ajouter que je vous remercie pour la rapidité à laquelle les autorités judiciaires agissent ici.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Luciosestio,
Nous, Mestre Chrisliner, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant vous concernant .
Attendu que Messire Luciosestio est accusé d'avoir brigandé Dona Firielle dans la nuit du 19 au 20 novembre 1459 sur la route entre Narbonne et Carcassonne.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter pour expliquer son geste.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation.
Attendu que l'accusé est un multi récidiviste des plus sérieux et qui a réussi on ne sait comment à échapper à la potence lors du jugement rendu le 16 novembre 1459 par le Juge Kelak.
Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même à notre coutume.
Par ces motifs, Nous Chrisliner, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Luciosestio coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le bannir des terres de notre comté pour une durée de deux mois à compter de ce jour, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende à hauteur du préjudice subit de 400 écus. Nous ajoutons au dossier la preuve que Messire Luciosestio est bien solvable en ce jour:
http://imageshack.us/photo/my-images/694/lucio27121459.jpg/
En cas de présence du triste sir sur nos terres du Languedoc entre ce jour du 27 décembre 1459 et celui du 27 février 1460, l'accusé enfreignant une décision de justice pourra alors être présenté au tribunal du Languedoc pour Troubles à l'ordre public.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Chrisliner, le 27ème jour de décembre 1459.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 400 écus et à 2 mois de bannissement