Procès ayant opposé Valentindu69 au Comté du Languedoc
Valentindu69 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 04/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 12ème jour du mois de décembre 1459, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Valentindu69 pour troubles à l'ordre public.
Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Valentindu69 s'est attaqué, dans la nuit du 6 au 7 décembre 1459, au mestre Ptichou alors sur la route entre Narbonne et Carcassonne.
Ce triste individu a barré le chemin au Mestre Ptichou et il l'a obligé à lui remettre tous ses avoirs alors qu'il voyageait tranquillement
Mestre Valentindu69 a pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Narbonne et Carcassonne, pour exercer son oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite le Mestre Ptichou sur la route dans un triste état.
Le préjudice subit est important, Mestre Ptichou avait à peu près 90 écus, quelques miches de pain (3 ou 4) et sacs de maïs, ainsi que bouteille d'huile d'olive et un fût de vin.
Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite à notre prévôt des maréchaux
[quote]Expéditeur : Ptichou
Date d'envoi : 07/12/2011 - 19:49:18
Titre : agression
Bonjour madame le prévôt,
je vous écrit car je me suis fais agressé sur la route en arrivant à Carcassonne.
"06-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par Valentindu69 .
06-12-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec Valentindu69 (coefficient de combat 2), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ."
J'avais à peu près 90 écus, quelques miches de pain (3 ou 4) et sacs de maïs, ainsi que bouteille d'huile d'olive et un fût de vin.
J'aimerai porter plainte contre cet homme.
Pouvez-vous m'aider ?
Merci à vous
Ptichou[/quote]
[quote]Expéditeur : Ptichou
Date d'envoi : 08/12/2011 - 17:46:02
Titre : Re: Re: agression
Bonsoir,
Je viens de Gerona, et je suis passé par Narbonne.
Merci pour votre aide.
Ptichou[/quote]
Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur la personne de Mestre Ptichou, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.
Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Valentindu69 est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir brigandage avéré pour vol de biens sur la personne du Mestre Ptichou (Racket)
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Valentindu69, et pour la partie plaignante le Mestre Ptichou, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.
bon ben bonjour messieur les noblions^^
je tiens a vous dire que j'ai rien a dire et que deux trois jours dans votre sympatique hotel ne me derangerons aucunement ^^ sur ce aurevoir
Votre Honneur,
Mestre Valentindu69 se retrouve accusé de brigandage sur nos bonnes terres du Languedoc.
Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l'accusé a brigandé et racketté le Mestre Ptichou ci-présent. Et comme il le dit lui-même notre hospitalité est grande et semble vouloir y goûter......
Aussi vu le témoignage à charge de l'accusation en la personne de Mestre Ptichou qui confirme les faits, et par là même le vol et le brigandage dont il a eu à subir de la part de ce malfrat.
Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé, mestre Valentindu69 soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, qu'il soit jeté en prison pour une durée de 2 jours, par nos gardes et qu'une amende de 150 écus soit requise à son encontre.
La parole est une dernière fois à la défense!
Marino1 ferme son dossier, attendant la fin du procès.
je demende a passer 7 jour en prison et ne pas payer l'amende de 150 ecus votre honneur
Votre honneur,
Je vous remercie d'étudier mon dossier, et de juger aujourd'hui ce pauvre homme qui m'a agressé l'autre jour sur les routes près de Narbonne et en direction de Carcassonne.
Oh, je n'avais guère d'objets de valeur, bien que je les avais promis à ma future, notamment le vin et l'huile d'olive. Mais c'est surtout cet acte barbare, cette attaque par surprise, dans mon dos qui plus est, qui m'a le plus blessé.
Cet homme a de la chance que je ne lui ai pas crevé les yeux, il ne m'en a pas laissé le temps avec son coup porté sur ma tête, je suis tombé inanimé pendant plusieurs heures.
Je souhaite simplement que justice soit faite, afin de calmer les ardeurs de cet homme guidé par le Sans Nom, en espérant qu'il ne s'en prenne plus à quiconque sur les routes, et surtout pas aux demoiselles sans défense.
Je vous remercie de m'avoir écouté, et vous laisse libre quant à la peine que vous lui infligerez... ou pas. Pour peu qu'il s'exprime ici et demande le pardon, sans quoi, le Très Haut ne le pardonnera pas lors de son jugement dernier.
* Ptichou se rassit et écouta la suite du procès *
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Valentindu69,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestre Valentindu69 est accusé d'avoir brigandé Mestre Ptichou dans la nuit du 6 au 7 décembre 1459 sur la route entre Narbonne et Carcassonne.
Attendu que l'accusé ne nie pas les faits et qu'il ose négocier son amende contre quelques jours de prisons supplémentaires,
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation.
Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Valentindu69 coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à 3 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende à hauteur du préjudice subit de 200 écus.
Preuve de solvabilité de l'accusé : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=95&u=12299457
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 4ème jour du mois de janvier de l'an 1460.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 3 jours de prison ferme