Procès ayant opposé Azenor... au Comté du Languedoc
Azenor... était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 04/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 11ème jour du mois de décembre 1459, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Azenor... pour troubles à l'ordre public.
Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestra Azenor... s'est attaquée, dans la nuit du 7 au 8 décembre 1459, à Mestre Elsoch alors sur la route entre Alais et Uzes.
Cette personne malfaisante, accompagnée d'un complice Mestre Vorhax, a barré le chemin à Mestre Elsoch et l'a obligé à leur remettre tous ses avoirs alors qu'il voyageait tranquillement.
Mestra Azenor..., et son complice, ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Alais et Uzes, pour exercer leur oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite Mestre Elsoch sur la route.
Le préjudice subit est d'une septentaine d'écus (70) , une dizaine de légumes et 1 pain.
Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite par Mestre Elsoch, plaignant dans cette affaire :
* bonjour mme le procureur
je viens aupres de vous deposer plainte pour agression et vol sur les chemins par un duo mal intentionné
les denommés azenor et vorhax m ont lachement agressé sur les chemins menant a votre belle cité, me derobant environ 70 ecus, une dizaine de legumes et une miche de pain. c est dans un bien triste etat que j arrive aupres de vous, n ayant donc pu manger depuis 2jours
j espere que justice sera rendue et que ces deux scelerats seront punis
madame le procureu , je vous salue bien bas
el soch[/quote]
Preuves apportées par la victime
http://hpics.li/1de25c5
Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur la personne de Mestre Elsoch, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.
Ainsi votre Honneur, l'accusée Mestra Azenor... est donc présentée devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir brigandage sur la personne de Mestre Elsoch.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestra Azenor..., et pour la partie plaignante, Mestre Elsoch, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Nouvelle attaque d'un Brigand en la personne de mestre Elsoch sur nos bonnes terres du Languedoc et une nouvelle fois un vil brigand n'ose se rendre dans notre tribunal pour plaider sa cause. La honte, le remords ? Nul ne le saura votre honneur !
Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l'accusée a brigandé avec son complice Mestre Vorhax, j'en veux pour preuve que l'intéressée ne daigne pas même se présenter devant vous, la honte rejaillissant sans doute sur sa personne. Et dans ces cas là, le dicton "Qui ne dit mots consent", trouve sa juste valeur�
Aussi vu le témoignage à charge de l'accusation en la personne de Mestre Elsoch qui confirme les faits, et par là même le vol et le brigandage dont il a eu à en découdre contre ce groupe de vilains.
Nous, Marino1, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusée, mestra Azenor... soit reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés, qu�elle soit jetée en prison pour une durée de 6 jours par nos gardes et qu'une amende de 50 écus soit requise à son encontre.
La parole est une dernière fois à la défense!
Marino1 se rassit sur son siège, regardant désespérément le siège vide de l'accusée et écoutant la suite du procès avec ce sentiment désespérant que les brigands ne sont que de pauvres hommes dont l'honneur est une qualité dont ils ignorent totalement le sens.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
votre honneur
j ai repris quelques forces, ce qui me permet de venir temoigner aujourd hui. j ai effectivement été agressé par ces deux voyous qui m ont laissé pour mort sur le bord du chemin. je marchais tranquillement lorsque les deux energumenes m ont attaqué par derriere evidement, le courage n'étant pas a première vue leur principale qualité. je me suis defendu tant bien que mal (surtout mal vu le resultat) et , profitant de leur superiorité numerique, les deux scelerats ont finalement reussi a m assomer. les filous se sont alors emparé de mes maigres economies que je ramenais a arles pour nourrir ma grand mere qui vit dans le denuement le plus total. à l heure qu il est, je n ai aucune nouvelle d elle et j espere simplement qu elle n est pas morte de chagrin en m attendant.
je suis donc la en esperant que vous punirez comme il se doit ces gredins et j espere recuperer une partie de mes biens;c est a dire environ 70 ecus, une miche de pain et une dizaine de legumes, et je demanderai meme en plus une dizaine de morceaux de viande car cette mésaventure m a fait perdre une dizaine de points de force.
votre honneur, je vous demanderai donc de ne pas etre clement avec ces deux individus qui ne meritent aucune compassion....
(elsoch retourne dans le box des accusés, soulagé d avoir pu constater qu il avait été écouté)
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestra Azenor...,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestra Azenor... est accusée d'avoir brigandé Mestre Elsoch dans la nuit du 7 au 8 décembre 1459 sur la route entre Alais et Uzès.
Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter pour expliquer son geste.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation.
Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusée Mestra Azenor... coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à 6 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende à hauteur du préjudice subit de 85 écus.
Pour se mettre en conformité avec la charte du juge qui impose de s�assurer de la solvabilité financière de l�accusée, et en accord avec les hautes autorités suite entretien préalable, saisie provisionnelle et conservatoire sera effectuée sur les signes extérieurs de richesse potentielle constituée par l�épée arborée par le contrevenant ainsi que par son bouclier. La valeur de cette épée étant fixée à son minimal c�est à dire 140 écus et la valeur du bouclier fixée à 20 écus. Et pour qu�il n�y ait aucun doute sur l�existence de cette épée et de ce bouclier voici un croquis daté attestant de leur présence au moment du jugement de ce jour :
Preuve : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=99&u=12299457
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 4ème jour du mois de janvier de l'an 1460.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 85 écus et à 6 jours de prison ferme