Nous, Docfusion procureur du Comté du Languedoc, intentons un procès au misérable Arobass pour injure et menaces envers un magistrat du comté.

En effet ce petit homme se permet de m'envoyer des messages de menaces et d'injures à mon bureau. Voici la lettre en question :
http://img158.imageshack.us/img158/6844/injurestc8.jpg

L'accusé a donc enfreint les articles suivant de notre code pénal.
Article XXXXI : Menaces
(1) Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tord, le menace directement de lui porter atteinte par n’importe quel moyen est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.
Article XXVIII : Injure
(1) Toute personne qui, de toute autre manière, a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement pour 3 jours maximum et/ou de l'amende.
(2) Le juge peut exempter le délinquant de toute peine si l'injurié(e) a directement provoqué l'injure par une conduite répréhensible.
(3) Si l'injurié(e) a riposté immédiatement par une injure ou des voix de fait, le juge peut exempter de toute peine les deux délinquants ou l'un deux.
(4) En cas d'injure grave, la Charte des Juges permet la peine de mort.

Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour assurer sa défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Evidement l'accusé n'a pas le courage de venir nous afrronter ici au tribunal. Pourtant il a toujours le courage de nous envoyer des petits mots fort peu sympathiques.

http://img172.imageshack.us/img172/3981/injures2yj0.jpg

Attendu que les hautes instances nous ont autorisé a mettre une amende exemplaire à l'accusé ici :

http://img527.imageshack.us/img527/9990/sanstitrega9.jpg

Nous demandons donc à la cour de punir l'accusé de deux jours de prison et d'une amende de 200 écus puisqu'a ce jour l'accusé a 384 écus sur lui.

Nous tenons à mettre en avant le caractère HRP de ces injures. Notre denière missive envers LJS n'a donné aucune réponse de celui-ci.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute dont il est à déplorer qu'elle ne fut contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après consultation des preuves fournies, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel est avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l'article vingt-huit du Code Pénal du Coutumier languedocien relatif aux injures et de l'article quarante et un dudit code relatif à la menace. L’accusé a insulté et menacé messire Docfusion, procureur du Languedoc ;

En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, en particulier l'article dix et l'article onze du code pénal du Coutumier languedocien, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits de menace et d’injures à magistrat qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à la mise aux fers pour une durée de deux jours, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture, et à une amende de deux-cent écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice du Comté a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 17 mai de l'an 1455. »