En ce 7ème jour du mois de décembre 1459, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Bossuet pour troubles à l'ordre public.

Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Bossuet s'est attaqué, dans la nuit du 5 au 6 décembre 1459, à Mestra Rose0089 alors sur la route entre Béziers et Narbonne.

Cette personne malfaisante, accompagnée de deux complices Mestre Owen. et Mestra Amblypyge, a barré le chemin à Mestra Rose0089 et l'a obligé à leur remettre tous ses avoirs alors qu'elle voyageait tranquillement.

Mestre Bossuet, et ses complices, ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Béziers et Narbonne, pour exercer leur oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite Mestra Rose0089 sur la route.
Le préjudice subit est d'une trentaine d'écus et 3 pains.

Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite à notre prévôt des maréchaux par Mestra Rose0089, plaignante dans cette affaire :

Expéditeur : Rose0089 de l'espoire
Date d'envoi : 06/12/2011 - 23:35:38
Titre : porter plainte
Bonsoir Dame

je me presente rose de mimizan,le maire ma dit de vous contacter , j etait juste de passage dans votre ville , mon amie dame agnella et moi meme nous nous sommes fait racketté cete nuit entre béziers et narbonne par un groupe de trois personnes , nous voulons porter plainte sur ses personnes , qui soit reconnue de leurs actes et qui ne recommencerons pas sur les autres personnes qui voyage ,je vous fait parvenire les preuves , nous restons quelle que jours a narbonnes avant de reprendre notre chemin pour rentre a mimizan , nous remercions le maire de narbonne pour le don qui nous a donner pour qu'on na put avoir une miche de pain

Cordialement Rose de mimizan

Et ici la preuve du méfait
http://imageshack.us/photo/my-images/542/narbonne.png/
http://imageshack.us/photo/my-images/9/departbzier.png/

Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.

Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur la personne de Mestra Rose0089, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.

Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.

Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Bossuet est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir brigandage sur la personne de Mestra Rose0089.

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Bossuet, et pour la partie plaignante, Mestra Rose0089, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense.

Bonjour, Monsieur le juge tout d'abord, et à toute l'assemblée.

J'aimerais, avant de commencer, rappeler à la cour un article de la "Charte de bonne justice de la Cour d'Appel", qui je pense, s'applique en ce cas présent.

Je cîte:

"Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupé dans un unique procès.

Si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel."

fin de citation.

Pardonnez l'impertinence de vous faire remarquer que cette charte de bonne justice est une loi royale qui prédomine sur toute loi comtale selon la hiérarchie des normes en vigueur au Languedoc.

Donc, si je n'abuse, étant accusé pour deux crimes identiques dans le même temps, les deux procès dont je dois assuré la défense devraient être regroupés en un seul.

Je demande donc à la cour un ajournement des deux procès, le temps pour la cour de régulariser cette erreur.

Merci à la cour de son attention.

Votre honneur,

Vous avez ici devant vous l'accusé mestre Bossuet qui réclame un regroupement de procès comme le prévoit la charte de bonne justice de la CA et après avoir pris conseil auprès d'eux, c'est chose faite.
Ce texte dit ceci, je cite:

Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupé dans un unique procès.

Si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel

Donc mestre Bossuet a bien commis les actes précités contre la personne de mestra Rose0089, ce qu'il ne nie pas d'ailleurs comme vous avez pu l'entendre.

Mais vient s'ajouter la plainte de mestra Agnella, détroussée sur le même chemin, la même nuit et par la même personne.

Je vous fais ici lecture des faits, de mon 1er réquisitoire, ainsi que du témoignage de mestra Agnella.

.......................................................................

Citation:
En ce 7ème jour du mois de décembre 1459, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Owen. pour troubles à l'ordre public.

Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Bossuet s'est attaqué, dans la nuit du 5 au 6 décembre 1459, à Mestra Agnella alors sur la route entre Béziers et Narbonne.

Cette personne malfaisante, accompagnée de deux complices Mestra Amblypyge et Mestre Owen., a barré le chemin à Mestra Agnella et l'a obligé à leur remettre tous ses avoirs alors qu'elle voyageait tranquillement.

Mestre Bossuet, et ses complices, ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Béziers et Narbonne, pour exercer leur oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite Mestra Agnella sur la route.
Le préjudice subit n'est pas connu.

Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite à notre prévôt des maréchaux par Mestra Agnella, plaignante dans cette affaire :

Citation:
Expéditeur : Agnella
Date d'envoi : 07/12/2011 - 12:43:13
Titre : bonjour

bonjour a vous,

je viens vous faire part , d un triste évenements en 06-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Amblypyge de Bossuet et de Owen. .


06-12-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Amblypyge de Bossuet et de Owen. (coefficient de combat Cool, qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Cela c'est passé entre Béziers et Narbonne.

Je desire porter plainte..
merci de votre comprehension
agnella de mimizan


Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.

Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur la personne de Mestra Agnella, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.

Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.

Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Bossuet est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir brigandage sur la personne de Mestra Agnella.

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Bossuet, et pour la partie plaignante, Mestra Agnella, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.

Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
...................................................................

L'accusé comme vous avez pu l'entendre ne nie pas les faits.
Je demande que Mestre Bossuet soit condamné à 30 écus d'amende et 2 jours de prison.

Je vous remercie votre honneur.

Une nouvelle fois je salue la cour, Monsieur le Juge et vous vous madame la procureur.

Tout d'abord, J'aimerais revenir sur deux de vos déclarations.

Je cîte:

"Donc mestre Bossuet a bien commis les actes précités contre la personne de mestra Rose0089, ce qu'il ne nie pas d'ailleurs comme vous avez pu l'entendre."

ainsi que:

"L'accusé comme vous avez pu l'entendre ne nie pas les faits"

Fin de citation.

Je souhaite faire remarquer à la cour que je n'ai fait aucune mention des faits desquels on m'accuse. Donc Si effectivement je n'ai pas encore nié quoique ce soit, c'est bien parce que ma première plaidoirie à été entièrement tournée vers la régularisation d'un vice de procédure à mon encontre. J'aimerais que cette erreur dont la cour d'accusation est à l'origine ne me porte pas préjudice au delà de m'avoir oté un temps de parole pour ma défense.

Je ne vous rappellerai pas l'article qui stipule que l'accusé doit bénéficier de deux temps de paroles pour sa défense, je suis sur que vous le connaissez.

En somme je vous prierai de respecter qu'à défaut d'avoir été jugé coupable, je suis présumé innoncent, d'en rester à une accusation, et de ne pas me déterminer comme étant évidemment coupable avant même que j'ai pu répondre des faits et de leur contexte.

Parce qu'il s'agit justement dans ce cas présent d'un problème de contexte.

J'étais bien cette nuit là présent sur cette route, qui relie Béziers et Narbonne. Et par ailleur, je confirme la version néanmoins discutable des faits évoquée par le témoin de l'accusation, en compagnie de Messire Owen et de Mademoiselle Amblypyge.

Nous étions sur cette route, en voyage vers Narbonne ou nous devions rejoindre ma compagne, sorti à peine d'une retraite spirituelle.

Je confirmerais également la version des faits du témoin en afirmant que nous leur avons effectivement demandé s'ils possédaient quelques miches de pain à partager avec nous. En effet, par les aléas du voyage, nous étions à court de nourriture, et ayant l'estomac vide, nous avons compté sur une entraide de bon aloi entre voyageurs.

Malheureusement, et c'est peut être ici ma faute, nous nous sommes approchés de cette dame et de son amie à la nuit tombée. Et c'est sans doute parce que nos vêtements étaient sales et usés du long chemin parcouru, nos faces certainements livides de faim et de fatigue, que ces deux dames ont pris peur et ont cru à une agression.

S'ensuivit de ce malentendu un vent de panique inconsidéré, qui finit par conduire à ce que l'une de ces deux dames nous attaque pour protéger son amie et l'enfant (que je n'ai pas aperçu sans doute à cause de l'obscurité). Nous n'avons eu d'autre choix que de nous défendre de cette agression, pensant finalement nous même à quelques brigands dont on sait qu'ils raffolent des routes du Languedoc!

Nous n'avons pas essayé de faire plus que repousser cette attaque avec fermeté, puis nous sommes parti rapidement, de peur que ces demoiselles ne soient des rabateuses d'une bande plus large.

En ce qui concerne le prétendu "butin" que nous leur aurions soutiré, je ne peux que formuler des hypothèses. Peut etre que pendant l'atercation une bourse eu été perdue dans l'obscurité. Bien entendu je ne permettrai pas d'accuser ces demoiselles de vouloir nous soutirer quelques écus pour se dédomager d'une belle bosse sur le crâne.

Voilà donc ce qui s'est passé votre honneur. Un malheureux malentendu, mais qui heureusement a provoqué plus de peur que de mal.

Je ne tiendrais pas rigueur à Dona Rose0089 d'avoir déformés des faits, j'en suis sur involontairement. Par ailleur, je serais ravi de l'aider en partageant mon pain avec elle, si cela puis arranger la rancune qu'elle garde envers moi.

Sur ce votre Honneur j'aimerais rappeller que ce procès n'est pas sans quelques taches quand à sa forme et sa procédure. Aussi j'aimerais, pour ne pas à avoir à me prononcer en cour d'appel, que la cour en tienne compte avant de prononcer son verdict.

Votre honneur, j'ai l'intime conviction que vous verrez clairement cette affaire selon ce qu'elle est: La piètre bêtise de voyageurs appeurés par la nuit et les rumeurs, et cela porté en un procés peut être trop hatif.

Merci de votre attention.

Voici son témoignage :
Rose face devant le juge et le procureur et le prévôt et l assemblée générale les saluait

Bonjour je me présente Rose de mimizan ,voici mon témoignage , dans la nuit du 5 décembre 1459 au 6 décembre 1459 , entre béziers et narbonne nous nous sommes fait racketté par ses trois personnes ici présents , nous étions sur le chemin pour rentrer en gascogne chez nous , cette nuit la nous avons vue cet personnes , ils nous ont demander ce que nous fessions ici , nous leurs avons dit nous rentrons chez nous et il nous ont demander si nous avons quel que écus et des miches de pains sur nous , je leur et dit oui que c'était pour les enfants des mon amie qui était avec nous en voyage , j'ai regarder mon amie et lui disait tous bas descend les enfants de cheval et cache les dans le buissons pour les protéger , cet ce quel a fait apres elle et venue me rejoindre , les trois personnes on insister pour que je leur donne ce que j avait dans ma bécasse , sa a commencer a dégénérait nous nous sommes battue , apres je me souvient plus ce qui cet passer le fils de Dame Agnella nommer Nathan nous a secouer pour nous reprenons nos esprit il nous a dit que nous nous sommes battue et qui mon tous voler ce que je possédait sur moi et arriver a Narbonne je suis aller au bureau du maire pour signaler que nous nous sommes fait racketté voila ce que je peut vous dire ce qui sais passer cette nuit la ,je me retourna m"asseoir et attendez le verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l�affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Bossuet,

Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant vous concernant .

Attendu que Mestre Bossuet est accusé d'avoir brigandé Mestra Rose0089 dans la nuit du 05 au 06 décembre 1459 sur la route entre Béziers et Narbonne.

Attendu que l�accusé a très justement fait part de la possibilité de regroupement des procès pour un délit commis le même jour sur plusieurs personnes ce qui a été fait puisque la procèdure contre Mestra Agnella à été rendue nulle et non avenue,

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,

Attendu les témoignages de l'accusation,

Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Bossuet coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 2 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende à hauteur du préjudice subit de 20 écus d'amende.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 4ème jour du mois de janvier de l'an 1460.

L�audience est levée.