En ce 7ème jour du mois de décembre 1459, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Bossuet pour troubles à l'ordre public.

Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Bossuet s'est attaqué, dans la nuit du 5 au 6 décembre 1459, à Mestra Agnella alors sur la route entre Béziers et Narbonne.

Cette personne malfaisante, accompagnée de deux complices Mestre Owen. et Mestra Amblypyge, a barré le chemin à Mestra Agnella et l'a obligé à leur remettre tous ses avoirs alors qu'elle voyageait tranquillement.

Mestre Bossuet, et ses complices, ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Béziers et Narbonne, pour exercer leur oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite Mestra Agnella sur la route.
Le préjudice subit n'est pas connu.

Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite à notre prévôt des maréchaux par Mestra Agnella, plaignante dans cette affaire :

[quote]Expéditeur : Agnella
Date d'envoi : 07/12/2011 - 12:43:13
Titre : bonjour

bonjour a vous,

je viens vous faire part , d un triste évenements en 06-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Amblypyge de Bossuet et de Owen. .


06-12-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Amblypyge de Bossuet et de Owen. (coefficient de combat Cool, qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Cela c'est passé entre Béziers et Narbonne.

Je desire porter plainte..
merci de votre comprehension
agnella de mimizan[/quote]

Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.

Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur la personne de Mestra Agnella, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.

Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.

Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Bossuet est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir brigandage sur la personne de Mestra Agnella.

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Bossuet, et pour la partie plaignante, Mestra Agnella, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense.

Bonjour, Monsieur le juge tout d'abord, et à toute l'assemblée.

J'aimerais, avant de commencer, rappeler à la cour un article de la "Charte de bonne justice de la Cour d'Appel", qui je pense, s'applique en ce cas présent.

Je cîte:

"Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupé dans un unique procès.

Si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel."

fin de citation.

Pardonnez l'impertinence de vous faire remarquer que cette charte de bonne justice est une loi royale qui prédomine sur toute loi comtale selon la hiérarchie des normes en vigueur au Languedoc.

Donc, si je n'abuse, étant accusé pour deux crimes identiques dans le même temps, les deux procès dont je dois assuré la défense devraient être regroupés en un seul.

Je demande donc à la cour un ajournement des deux procès, le temps pour la cour de régulariser cette erreur.

Merci à la cour de son attention.

Votre honneur,

Lorsque j'ai mis cette personne en accusation, une autre affaire la concernant est arrivée en mon bureau. Comme le fait remarquer l'accusé, il peut bénéficier du regroupement des procès conformément à la charte de bonne justice de la cour d'appel, un avis ayant été sollicité à la CA et je cite:

Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupé dans un unique procès.

Si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel.

Par conséquent, votre honneur, je demanderai la relaxe de l'accusé pour ce procès.
Et le brigandage sur la personne de mestra Agnella sera ajouté sur l'autre procès en cours (celui de Rose0089) dont mestre Bossuet est accusé.

Marino1 revint s'asseoir en attente du verdict qui, elle le savait, serait favorable à l'accusé.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le prévenu a été relaxé.
Dans l�affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Bossuet,

Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .

Attendu que Mestre Bossuet est accusé d'avoir brigandé Mestra Agnella dans la nuit du 05 au 06 décembre 1459 sur la route entre Béziers et Narbonne.

Attendu que l�accusé a très justement fait part de la possibilité de regroupement des procès pour un délit commis le même jour sur plusieurs personnes.

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables et que regroupement de ce procès sera fait avec celui de Mestra Rose0089.

Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons cette procédure nulle et non avenue et que l�accusé sera jugé pour l�ensemble des faits dans l�affaire. Cette première affaire est donc classée sans suite et jugement !

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 4ème jour de janvier 1460.

L�audience est levée.