En ce 7ème jour du mois de décembre 1459, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Owen. pour troubles à l'ordre public.

Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Owen. s'est attaqué, dans la nuit du 5 au 6 décembre 1459, à Mestra Rose0089 alors sur la route entre Béziers et Narbonne.

Cette personne malfaisante, accompagnée de deux complices Mestre Bossuet et Mestra Amblypyge, a barré le chemin à Mestra Rose0089 et l'a obligé à leur remettre tous ses avoirs alors qu'elle voyageait tranquillement.

Mestre Owen., et ses complices, ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Béziers et Narbonne, pour exercer leur oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite Mestra Rose0089 sur la route.
Le préjudice subit est d'une trentaine d'écus et 3 pains.

Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite à notre prévôt des maréchaux par Mestra Rose0089, plaignante dans cette affaire :

Expéditeur : Rose0089 de l'espoire
Date d'envoi : 06/12/2011 - 23:35:38
Titre : porter plainte
Bonsoir Dame

je me presente rose de mimizan,le maire ma dit de vous contacter , j etait juste de passage dans votre ville , mon amie dame agnella et moi meme nous nous sommes fait racketté cete nuit entre béziers et narbonne par un groupe de trois personnes , nous voulons porter plainte sur ses personnes , qui soit reconnue de leurs actes et qui ne recommencerons pas sur les autres personnes qui voyage ,je vous fait parvenire les preuves , nous restons quelle que jours a narbonnes avant de reprendre notre chemin pour rentre a mimizan , nous remercions le maire de narbonne pour le don qui nous a donner pour qu'on na put avoir une miche de pain

Cordialement Rose de mimizan

Et ici la preuve du méfait
http://imageshack.us/photo/my-images/542/narbonne.png/
http://imageshack.us/photo/my-images/9/departbzier.png/

Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.

Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur la personne de Mestra Rose0089, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.

Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.

Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Owen. est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir brigandage sur la personne de Mestra Rose0089.

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Owen., et pour la partie plaignante, Mestra Rose0089, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense.

Chemise déchirée par une princesse un peu ivre au cours de la nuit , le geux arriva dans la salle d'audience.
On peut etre gueux et savoir lire. Il en était. Ses bottes laissèrent derrière lui des trainées boueuses récoltées dans les galeries boueuses de la mine où il avait passé sa journée à trimer .

Saluant l'assemblée, il s'adressa au juge d'un ton posé et poli :

- Votre honneur.............

Tirant de sa poche un parchemin chiffonné mais bien lisible, il songea à sa douce et jolie brune et désigna le parchemin :

- Je ne voudrais pas avoir l'air arrogant . Mais je pense que vous avez fait une erreur. Si j'en juge ce qui est écrit ici :

et il commença à lire à voix haute.

- Charte de bonne justice de la Cour d'Appel , je cite :

"Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupés dans un unique procès. "

Or vous m'assignez à deux procès ce qui me semble etre à l'encontre de la charte de bonne justice qui est une loi royale et qui prédomine sur toute loi comtale selon la hiérarchie des normes en vigueur au languedoc, conformément au lien vassalique.

Il est évident que si j'ai causé du tort à une innocente et malheureuse personne, je suis prêt à réparer en partie. Mais je ne suis qu'un pauvre va nu pied , enfin va en chemise lacèrée......Soyez tolérants, bientôt la saint Noel............

Owen s'inclina courtoisement tout en rangeant son parchemin dans son sac de toile et attendit patiemment le verdict.

Vous avez ici devant vous l'accusé mestre Owen. qui réclame un regroupement de procès comme le prévoit la charte de bonne justice de la CA et après avoir pris conseil auprès d'eux, c'est chose faite.
Ce texte dit ceci, je cite:

Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupé dans un unique procès.

Si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel

Donc mestre Owen. a bien commis les actes précités contre la personne de mestra Rose0089, ce qu'il ne nie pas d'ailleurs comme vous avez pu l'entendre.

Mais vient s'ajouter la plainte de mestra Agnella, détroussée sur le même chemin, la même nuit et par la même personne.

Je vous fais ici lecture des faits, de mon 1er réquisitoire, ainsi que du témoignage de mestra Agnella.[/quote]
.......................................................................

[quote]En ce 7ème jour du mois de décembre 1459, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Owen. pour troubles à l'ordre public.

Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Owen. s'est attaqué, dans la nuit du 5 au 6 décembre 1459, à Mestra Agnella alors sur la route entre Béziers et Narbonne.

Cette personne malfaisante, accompagnée de deux complices Mestra Amblypyge et Mestre Bossuet, a barré le chemin à Mestra Agnella et l'a obligé à leur remettre tous ses avoirs alors qu'elle voyageait tranquillement.

Mestre Owen., et ses complices, ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Béziers et Narbonne, pour exercer leur oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite Mestra Agnella sur la route.
Le préjudice subit n'est pas connu.

Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite à notre prévôt des maréchaux par Mestra Agnella, plaignante dans cette affaire :

[quote]Expéditeur : Agnella
Date d'envoi : 07/12/2011 - 12:43:13
Titre : bonjour

bonjour a vous,

je viens vous faire part , d un triste évenements en 06-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Amblypyge de Bossuet et de Owen. .


06-12-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Amblypyge de Bossuet et de Owen. (coefficient de combat Cool, qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Cela c'est passé entre Béziers et Narbonne.

Je desire porter plainte..
merci de votre comprehension
agnella de mimizan[/quote]

Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.

Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur la personne de Mestra Agnella, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.

Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.

Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Owen. est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir brigandage sur la personne de Mestra Agnella.

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Owen., et pour la partie plaignante, Mestra Agnella, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.

Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
.......................................................................

L'accusé comme vous avez pu l'entendre ne nie pas les faits.
Je demande que Mestre Owen. soit condamné à 30 écus d'amende et 2 jours de prison.

Je vous remercie votre honneur.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Rose face devant le juge et le procureur et le prévôt et l assemblée générale les saluait

Bonjour je me présente Rose de mimizan ,voici mon témoignage , dans la nuit du 5 décembre 1459 au 6 décembre 1459 , entre béziers et narbonne nous nous sommes fait racketté par ses trois personnes ici présents , nous étions sur le chemin pour rentrer en gascogne chez nous , cette nuit la nous avons vue cet personnes , ils nous ont demander ce que nous fessions ici , nous leurs avons dit nous rentrons chez nous et il nous ont demander si nous avons quel que écus et des miches de pains sur nous , je leur et dit oui que c'était pour les enfants des mon amie qui était avec nous en voyage , j'ai regarder mon amie et lui disait tous bas descend les enfants de cheval et cache les dans le buissons pour les protéger , cet ce quel a fait apres elle et venue me rejoindre , les trois personnes on insister pour que je leur donne ce que j avait dans ma bécasse , sa a commencer a dégénérait nous nous sommes battue , apres je me souvient plus ce qui cet passer le fils de Dame Agnella nommer Nathan nous a secouer pour nous reprenons nos esprit il nous a dit que nous nous sommes battue et qui mon tous voler ce que je possédait sur moi et arriver a Narbonne je suis aller au bureau du maire pour signaler que nous nous sommes fait racketté voila ce que je peut vous dire ce qui sais passer cette nuit la ,je me retourna m"asseoir et attendez le verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l�affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Owen,

Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .

Attendu que Mestre Owen est accusé d'avoir brigandé Mestra Rose0089 dans la nuit du 05 au 06 décembre 1459 sur la route entre Béziers et Narbonne.

Attendu que l�accusé a très justement fait part de la possibilité de regroupement des procès pour un délit commis le même jour sur plusieurs personnes ce qui a été fait puisque la procèdure contre Mestra Agnella à été rendue nulle et non avenue,

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,

Attendu les témoignages de l'accusation,

Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Owen coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 2 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende à hauteur du préjudice subit de 20 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 4ème jour du mois de janvier de l'an 1460.

L�audience est levée.