Procès ayant opposé Owen. au Comté du Languedoc
Owen. était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 04/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 7ème jour du mois de décembre 1459, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Owen. pour troubles à l'ordre public.
Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Owen. s'est attaqué, dans la nuit du 5 au 6 décembre 1459, à Mestra Agnella alors sur la route entre Béziers et Narbonne.
Cette personne malfaisante, accompagnée de deux complices Mestre Bossuet et Mestra Amblypyge, a barré le chemin à Mestra Agnella et l'a obligé à leur remettre tous ses avoirs alors qu'elle voyageait tranquillement.
Mestre Owen., et ses complices, ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Béziers et Narbonne, pour exercer leur oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite Mestra Agnella sur la route.
Le préjudice subit n'est pas connu.
Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite à notre prévôt des maréchaux par Mestra Agnella, plaignante dans cette affaire :
[quote]Expéditeur : Agnella
Date d'envoi : 07/12/2011 - 12:43:13
Titre : bonjour
bonjour a vous,
je viens vous faire part , d un triste évenements en 06-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Amblypyge de Bossuet et de Owen. .
06-12-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Amblypyge de Bossuet et de Owen. (coefficient de combat Cool, qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Cela c'est passé entre Béziers et Narbonne.
Je desire porter plainte..
merci de votre comprehension
agnella de mimizan[/quote]
Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur la personne de Mestra Agnella, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.
Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Owen. est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir brigandage sur la personne de Mestra Agnella.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Owen., et pour la partie plaignante, Mestra Agnella, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.
Chemise déchirée par une princesse un peu ivre au cours de la nuit , le geux arriva dans la salle d'audience.
On peut etre gueux et savoir lire. Il en était. Ses bottes laissèrent derrière lui des trainées boueuses récoltées dans les galeries boueuses de la mine où il avait passé sa journée à trimer .
Saluant l'assemblée, il s'adressa au juge d'un ton posé et poli :
- Votre honneur.............
Tirant de sa poche un parchemin chiffonné mais bien lisible, il songea à sa douce et jolie brune et désigna le parchemin :
- Je ne voudrais pas avoir l'air arrogant . Mais je pense que vous avez fait une erreur. Si j'en juge ce qui est écrit ici :
et il commença à lire à voix haute.
- Charte de bonne justice de la Cour d'Appel , je cite :
"Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupés dans un unique procès. "
Or vous m'assignez à deux procès ce qui me semble etre à l'encontre de la charte de bonne justice qui est une loi royale et qui prédomine sur toute loi comtale selon la hiérarchie des normes en vigueur au languedoc, conformément au lien vassalique.
Il est évident que si j'ai causé du tort à une innocente et malheureuse personne, je suis prêt à réparer en partie. Mais je ne suis qu'un pauvre va nu pied , enfin va en chemise lacèrée......Soyez tolérants, bientôt la saint Noel............
Owen s'inclina courtoisement pour saluer les personnes présentes, tout en rangeant son parchemin dans son sac de toile et attendit patiemment le verdict.
Votre honneur,
Lorsque j'ai mis cette personne en accusation, une autre affaire la concernant est arrivée en mon bureau. Comme le fait remarquer l'accusé, il peut bénéficier du regroupement des procès conformément à la charte de bonne justice de la cour d'appel, un avis ayant été sollicité à la CA et je cite:
Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupé dans un unique procès.
Si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel.
Par conséquent, votre honneur, je demanderai la relaxe de l'accusé pour ce procès.
Et le brigandage sur la personne de mestra Agnella sera ajouté sur l'autre procès en cours (celui de Rose0089) dont mestre Owen. est accusé.
Marino1 revint s'asseoir en attente du verdict qui, elle le savait, serait favorable à l'accusé.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été relaxé.
Dans l�affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Owen,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestre Owen est accusé d'avoir brigandé Mestra Agnella dans la nuit du 05 au 06 décembre 1459 sur la route entre Béziers et Narbonne.
Attendu que l�accusé a très justement fait part de la possibilité de regroupement des procès pour une délit commis le même jour sur plusieurs personnes.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables et que regroupement de ce procès sera fait avec celui de Mestra Rose0089.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons cette procédure nulle et non avenue et que l�accusé sera jugé pour l�ensemble des faits dans l�affaire. Cette première affaire est donc classée sans suite et jugement !
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 4ème jour de janvier 1460.
L�audience est levée.
Le prévenu a été relaxé.