Procès ayant opposé Ducaregni au Comté du Languedoc
Ducaregni était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 04/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 25ème jour du mois de novembre 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Ducaregni pour troubles à l'ordre public et ce pour la troisième fois en moins d'un mois à croire qu'il y a en ce moment un concours de brigandage en nos terres !
Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Ducaregni s'est attaqué, dans la nuit du 18 au 19 novembre 1459, à mestra Marine alors sur la route entre Narbonne et Carcassonne.
Cette personne malfaisante a barré le chemin à mestra Marine et l'a obligé à lui remettre l'ensemble de ses avoirs alors qu'elle se trouvait seule profitant ainsi de sa faiblesse.
Mestre Ducaregni a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Narbonne et Carcassonne, pour exercer son oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite mestra Marine à son triste sort et sans le sou.
Le préjudice subit selon la disposition de mestra Marine est le suivant : 35 écus, 3 miches de pains.
Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite à notre prévôt des maréchaux par mestra Marine, plaignante dans cette affaire :
" Expéditeur : Marine
Date d'envoi : 19/11/1459 - 09:51:34
Titre : racketter
Bonjour madame,
je vous écris je sais pas si c'est auprès de vous que je donne le signaler.
Je me suis fait racketté par un certain messire Ducaregni.
Alors ça m'est arrivée hier entre Narbonne et Carcassonne.
19-11-1459 04:04 : Vous avez été racketté par Ducaregni .
Il m'a pris 35 écus et trois miches de pain.
Merci si vous pouvez faire quelques choses.
Bien à vous
Dame Marine "
Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappels ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur la personne de mestra Marine, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis par l'accusé sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.
Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Ducaregni est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir vol de biens sur la personne de mestra Marine (Racket).
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Ducaregni, et pour la partie plaignante, mestra Marine, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.
Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Une fois de plus mestre Ducaregni se retrouve accusé de brigandage sur nos bonnes terres du Languedoc et une nouvelle fois ce vil brigand n'ose se rendre dans notre tribunal pour plaider sa cause. La honte, le remords ? Nul ne le saura votre honneur !
Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l'accusé a brigandé et racketté la Dona Marine ci-présente. J'en veux pour preuve que l'intéressé ne daigne pas se présenter devant vous, la honte rejaillissant sans doute sur sa personne. Et dans ces cas là, le dicton; Qui ne dit mots consent ;, trouve sa juste valeur...
Aussi vu le témoignage à charge de l'accusation en la personne de Dona Marine qui confirme les faits, et par là même le vol et le brigandage dont elle a eu à subir de la part de ce malfrat.
Nous, Marino1, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé, mestre Ducaregni soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, qu'il soit jeté en prison pour une durée de 10 jours, récidive manifeste, par nos gardes et qu'une amende de 100 écus soit requise à son encontre.
La parole est une dernière fois à la défense!
Marino se rassit sur son siège, espérant dans toute sa candeur de jeune procureur que l'accusé se présente cette fois-ci.
Ho appena scontato la mia pena...per il medesimo reato.
/me marine s'approcha à la barre mais n'étais pas très à l'aise car c'est la première fois qu'elle témoigne
Votre honneur,
Je viens içi pour vous dire qe Monsieur Ducaregnie m'a agressé le 19 novembre entre Carcassonne et Narbonne.
Il m'a dépouillé du peu que j'avais 35 écus et 3 miches de pain.
Vous vous rendez compte s'en prendre à des pauvres personnes sans défenses.
Je suis une simple personne honnête.
Je demande à ce que justice soit faite et que l'on punisse les personnes qui s'en prennent aux plus faibles et qui les dépouilles sans aucun scrupule.
Merci de m'avoir écouter votre honneur
/me Marine alla se rasoir dans un coin du tribunal en attendant.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Ducaregni,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestre Ducaregni est accusé d'avoir brigandé Mestra Marine dans la nuit du 18 au 19 novembre 1459 sur la route entre Narbonne et Carcassonne.
Attendu que l'accusé n'a pas nié les faits et qu'il ne sait pas reconnaître ce qu'est un même délit.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation,
Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume.
Attendu qu'il s'agit d'une troisième récidive suite aux verdicts rendus pour d'autres faits de brigandages sur nos terres du bon Languedoc,
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Ducaregni coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à 10 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende à hauteur du préjudice subit et au vu des multiples récidives commises par l'accusé de 60 écus.
Preuve de solvabilité de l'accusé : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=96&u=12299457
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 4ème jour du mois de janvier de l'an 1460.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus et à 10 jours de prison ferme