Procès ayant opposé Bashir au Comté du Languedoc
Bashir était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arthurcano
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 04/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Carcassonne
En ce 26ème jour du mois de novembre 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Bashir pour troubles à l'ordre public.
Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Bashir se complait semble-t-il, sur la place publique de Carcassonne, à cracher régulièrement son venin de paroles toutes plus insultantes les unes que les autres et s'en prenant à l'honneur de la plaignante Dame Marilou133.
La dernière attaque en date se joue pendant les élections où vous le verrez votre honneur, les mots employés pour décrire mestra Marilou alors maire de Carcassonne et enjoignant les villageois a, je cite l'accusé votre honneur, "donner congé à elle et son batard". Et que dire encore de ces paroles immondes dont il affuble la mairesse quand il parle des décisions prises par madame le maire.
Tenez votre honneur, je vous laisse une copie de son annonce de campagne, enfin annonce, vous jugerez par vous-même ce dont il est question :
http://imageshack.us/photo/my-images/215/bashir.jpg/
Tout ceci votre honneur ne dure que depuis trop longtemps et c'est sans doute la grande capacité de pardon d'une fidèle de notre église qui lui aura fait retarder l'inéluctable et de venir ici porter plainte pour que son honneur soit tout du moins laver par un jugement qu'elle espère en sa faveur.
A toutes fins utiles votre honneur, je vous remets quelques parchemins qui vous donneront un aperçu de la qualité verbale dont fait preuve l'accusé devant mestra Marilou133:
http://www.imagup.com/data/1136758572.html
http://www.imagup.com/data/1136761515.html
http://www.imagup.com/data/1136830542.html
Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappels ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Or ces propos outranciers dont l'accusé affuble mestra Marilou, ces affichent laissées à la vue de tous en place publique, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces propos proférés en place publique et commis par l'accusé sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait insulter, atteindre à l'honneur ainsi en place publique devant moult villageois qui entendant même ces propos préfèrent sans doute se taire afin de ne pas se retrouver eux-mêmes sous le feu de ce venin nauséabond. Depuis quelques temps, votre honneur, la vie à Carcassonne se dégrade et les habitants n'osent plus sortir de peur d'être à leur tour la cible de propos si violents. Tels sont les propos qui nous ont été rapportés pendant les dépositions de plaintes.
Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Bashir est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir insulte et atteinte à l'honneur de mestra Marilou133, et j'ajoute pour faits aggravants insultes aux villageois en pleine place de Carcassonne.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Bashir, et pour la partie plaignante, mestra Marilou133 maire de Carcassonne, ainsi que mestra Eirwen douanière de cette même ville, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.
Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.
*Une fois de plus, alors que les gentilles autorités de cette terre pourrie n'était pas en mesure de le désigner coupable, pour la mascarade précédente, l'ottoman était d...
(erreur de clic IG, le procureur dans sa grande bonté aaccepte de lire la suite lors de sa procure)
Votre honneur,
avant de vous dire mon réquisitoire, je vais commencer par vous lire la première plaidoirie de la défense qui après une quinte de toux le laissant aphone me la fait passer par écrit.
**Prends une voix monocorde et détachée des propos...**
*Une fois de plus, alors que les gentilles autorités de cette terre pourrie n'était pas en mesure de le désigner coupable, pour la mascarade précédente,
l'ottoman était debout devant le procureur. ce dernier lisait son acte d'accusation, l'air d'être vraiment convaincu... Mais qui aurait pu lui en vouloir !
Une fois le laïus terminé, l'ottoman, clama en souriant, avec morgue.
"Effendi juge, je suis ravi de te revoir. toi ou un autre, cela dit... Car il semble que vous ayez, ici, des soucis de juridictions. Mais qu'importe, je suis
de bonne composition, quand il s'agit de donner le bâton aux putains et autres bâtards qui estiment avoir un quelconque avantage sur moi.
Donc, si j'ai bien entendu le discours officiel de ton ouvrier, Effendi juge, voilà que j'aurais diffamé contre le maire ? et bien, et bien, voilà qui fera
les gorges chaudes, une fois encore, de ceux qui se contentent des "on dit", n'est-ce pas ? Mais à l'évidence, il n'est pas question que ta charge, effendi
juge, se contente des rumeurs de bâtards trop lâches pour s'afficher en personne.
En quoi suis-je donc responsable des errances humaines de celle qui ose venir ici, en m'accusant d'être à charge contre elle, en personne ? Son manque total
d'assurance ? Son absence de réalité si tant parlant qu'elle ne sait à quel bras se vouer ?
Non, Effendi, tu es assez clairvoyant pour renvoyer cette pauvre femme sans idée réelle de ce qu'elle réclame vers son foyer. Sa cheminée est, dit-on, bien
ramonée. La chaleur, du coup, est toute confortable !
Non, effendi... Ici, tu m'accorderas le droit de parler, une fouis encore pour démontrer la vacuité des accusations. amusant, d'ailleurs, que ceux qui se
disent insultés ne comprennent en rien le fonctionnement de tout ceci, et s'amusent à faire perdre son temps à un tribunal pourquoi totalement engorgé avec
d'autres cas bien pis que le mien. Mais soit, si le maire estime avoir le droit de dilapider les écus de ce comté, comptez sur moi pour que tous le sache !
et cela, le maire Marilou peut le prendre pour elle ! Puisque je le dis ouvertement ici !
*ricanement, très indulgent, pour cette putain ! sans aucune notion de ce qui est en train de se réaliser ici.*
Mais revenons à ce qui est annoncé. Voulez vous me dire, sans honte aucune, si j'ai jamais fait offense au maire ? Je serais fort diverti que la preuve en
soit apportée, et que la dicte première magistrate de cette cité ai un seul vélin désignant sa personne dans mes propos.
Certes je n'ai jamais caché mon plus grand mépris pour cette femme sans envergure, mais jamais que dans un cercle privé, et cela en toute observation de ce qui fait la loi ici. Car je serai un âne pire que les nains imberbes qui courent en tenant la main d'une vieille duègne muant la mort, si j'assumais
l'affront de parler sans réfléchir !
Donc effendi juge, une fois encore, je te souhaite bon courage avec cette affaire minable, mais tu apprendras, j'espère qu'avec les gens sans érudition,
c'est compliqué de donner la leçon, une fois pour toute !
*et l'ottoman ricane, avec une joie sans masque, avant de s'incliner avec ostentation, et de s'asseoir... *
**Finissant cette lecture, Arthur posa le document et prit parole...**
Votre honneur,
que vous dire qui ne confirme déjà l'acte d'accusation par les propos de l'ottoman, l'acte d'accusation votre honneur est suffisament clair pour que de parler non pas de diffamation mais tout simplement d'insultes publiques envers Dame Marilou, insultes qui touchent à l'honneur car si de telles insultes étaient profannées à mon encontre ou à la votre, nous serions comme la dame sans nul doute blessés et entrain de demander réparation afin de laver affront et honneur.
Que retenir de cette diatribe votre honneur, la première chose que l'accusé se moque de nous en demandant des preuves de ses propres insultes, niant même les avoir proférées en place publique, ses différents écrits le prouve votre honneur : insultes vis à vis de la plaignante il y a eu !
Pour répondre à la demande de preuve d'insultes commises à l'encontre de la plaignante que l'accusé ne semble pas avoir vu ou entendu au cours de mon accusation, je vous lirai simplement ce passage de son annonce à la mairie : "et des décisions soumises au vice et à la légèreté d'une ...!" Je tais le dernier mot tant il m'est inconcevable en tant qu'homme d'église de répeter de tels propos, mais vous avez l'annonce sous les yeux votre honneur. La est une première preuve puisque la seule personne pouvant prendre décisions concernant son marché et autre décisions par rapport à la ville n'est autre que Dame Marilou en fonction à la mairie et nouvellement réélue à cette fonction par des Carcassonnais qui ne sont pas dupes par les propos insultants proférées lors de cette annonce. Il faut reconnaitre que voter pour un homme qui énonce de tels propos, serait sans doute manquer d'intelligence car nuls doutes que de tels propos pourraient se retourner contre toutes personnes en cette ville qui serait en désaccord avec cet homme.
Je crois votre honneur que nous avons tous compris que ces noms d'oiseaux sont peut recommandables et même bannis par les hautes autorités et que les afficher en place publique suffit pour montrer la culpabilité de l'accusé quand aux insultes proférées à l'encontre de la plaignante ci-présente.
Que retenir d'autre votre honneur, si ce n'est où ai je parler de diffamation là où j'accuse le vilain d'insultes et d'atteintes à l'honneur de la plaignante. Les preuves je vous les ai données votre honneur et sont suffisamment parlante pour montrer que l'accusé placarde ses insultes en place publique.
Aussi, vu les preuves apportées par l'accusation et notamment les différents écrits qui vous prouve que les insultes sont qualifiées.
Aussi, vu la défense de la défense qui ne trouve rien de mieux que de faire l'innocent alors que les preuves sont là.
Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, qu'il soit jeté en prison pour une durée de 2 jours par nos gardes afin qu'il réfléchisse avec les rats qui y pullulent ce que Insultes veut dire et ce que les écrits laissés en place publique par sa main sont autant de preuves suffisantes.
En outre, votre honneur, je demande qu'afin de laver l'honneur de cette dame, l'accusé passe une semaine avec autour de son cou cette affiche "Coupable d'Insultes" et qu'une preuve de cet acte de repentance vous soit présenté !
La parole est une dernière fois à la défense!
*L'ottoman écoute le procureur parler... parler... et parler encore, comme s'il voulait combler la salle si grande avec des mots, tant son réquisitoire était vide de sens !
IL répéta les mêmes arguments, affront et honneur... Mais l'ottoman se contenta de ricaner devant cette bien triste exhibition. Il donnait exactement ce que Bashir attendait : une incohérence sans preuve, une fois de plus !
IL leva donc la main, le moment pour lui de parler - encore ! - et secoua la tête en ricanant.*
Et bien si nous avions le droit, j'applaudirais de bon coeur. Mais me condamnerait-on pour outrage à procureur que cela ne m'étonnerait qu'à moitié. Rien à rajouter donc à cette remarquable et éloquente démonstration.
Pour le reste, je crois que celui qui me représente * l'ottoman pointe du doigt Bentich* saura trouver les mots de votre... langue ! Car je sais qu'il aura des arguments, disons;.. plus judiciaires !
*et l'ottoman de ricaner à nouveau, en regardant avec mépris la putain romaine, et de s'asseoir pour laisser la parole à l'avocat.*
**Ben avait écoute le Procureur, son client et enfin la plaignante. Mais rien ne ressortait du côté de l'accusation. Son client comme à son habitude parlait par métaphore. Ben s'avança pour prendre la parole.**
Votre honneur, loin de moi de croire que pour un Aristotélicien les termes utilisés soient des peccadilles, mais pour un ottoman les termes utilisés ne sont en fait que des retranscriptions métaphysiques et primaires de l'idée que ce fait une personne ayant les origines de mon client.
Le plus marrant dans toute cette histoire, si je puis m'exprimer ainsi, c'est que le tribunal du Languedoc a déjà traité une affaire similaire, et à considéré l'accusé comme innocent des faits qui lui était reproché et cela a été confirmé en CA. Dans cette affaire qui fait jurisprudence conseiller comtale à traité de saloperie de catin de conseillère de merde une autre conseillère comtale, et l'excuse apportée par l'accusé a été que le terme catin est en fait la retranscription imagée d'une jolie poupée, et le juge de ce tribunal en est arrivée à la même conclusion. Donc en connaissant mon client, il a fait exactement la même chose.
Donc je ne vais pas y aller par quatre chemins, tout en reconnaissant que du point de vue d'un quidam français, les termes peuvent être crus, mais pour un Ottoman ce ne sont que des représentations imagées de termes tendres. De plus vu la jurisprudence du procès opposant Aeris_g. la plaignante et Finubar l'accusé, qui a débouté l'insultée en faveur du baron Finubar. Jugement confirmé par la CA. Le Comté du Languedoc ne peut plus déclarer coupable une personne n'ayant pas la même définition d'un terme, du au fait de son origine ethnique.
Que la plaignante ne s'offusque pas si je ne tiens pas compte de ses dires vu qu'ils n'apportent rien de plus à cette affaire qui doit être classée sans suite, à cause de la jurisprudence
Votre honneur je vous remercie et je sais que vous saurez prendre la meilleure des décisions, même si elle n'est pas dans la direction que tout le monde veut !
(A connu la même erreur que son époux, pb de clic IG)
me levant a l'appel du procureur ,je les salue en m'inclinant.
votre honneur ,mestre le procureur ;
je suis au point de me demander pourquoi cette homme à tant de haine dans son coeur .
pour sur qu'il na jamais dit mon nom en public ,n'ayant jamais étais présenter comment pourrait il le connaitre? je vous le demande ,tellement plus simple de dire des noms d'oiseaux.il est claire que la maire en place ,c'est moi même depuis 3 mois ,avec la nouvelle éléction qui vient de passer .
je ne conçois pas qu'on puisse avoir tant de haine en son coeur ,envers une personne que l'on connait pas ,qu'on se permette de juger ,sur des "ont dit" et des rumeurs.
que ma foi ,en l'église me donne la force de pardonner à cette homme qui renferme en lui haine et rancoeur .
je n'ai rien ajouter
marilou133
*Convocation en main, Eirwen s'était présentée à la cour. Lorsqu'elle fut appelée à la barre, la blonde s'avança.*
« Monsieur le Juge, messieurs les procureurs, mes respects. Si je me présente devant vous aujourd'hui, c'est pour une affaire de diffamation et en aucun cas, ce procès ne fait référence à un autre ancien procès comme l'a mentionné le procureur de la défense. D'ailleurs, je ne sais même pas de quoi il s'agit. Cela doit faire longtemps; alors que c'était sûrement l'ancien coutumier qui prévalait à l'époque. Ne mêlons donc pas les cartes et restons en donc aux faits présents. »
*Prenant une pause, elle fronça les sourcils tout en regardant ledit procureur de la défense afin de s'assurer qu'il avait bien saisi ses propos. Elle poursuivit*
« Maintenant, pour ce qui est de la preuve avancée, je vous cite quelques mots écrits de la main même de cet homme : Loin d'être de ceux qui ont les cuisses plus ouvertes que le coeur " Hmmmm ". Laissez-moi douter que ces paroles soient des expressions d'un pays qui n'est pas notre Royaume tout comme traiter la mairesse Marilou de ces noms ignobles. Nous sommes en France, c'est à lui d'adapter son langage à son pays d'adoption.»
*Puis regardant le Juge droit dans les yeux, elle termina ainsi.*
« Monsieur le Juge, cette femme-, dit-elle en pointant Marilou de la main, est une femme d'honneur. Je la connais depuis plusieurs mois, depuis mon arrivée à Carcassonne en fait et je peux vous assurez, vous jurez même que cette femme est droite et intègre. Cet homme ne cherche qu'à détruire la réputation de la mairesse. Maintenant si tous et chacun peut se permettre d'insulter les gens comme cet homme le fait, où va-t-on ? Les Carcassonnais en viennent à déserter la hall de peur de se faire baffer par cet homme. Ce n'est pas la première fois qu'il agissait ainsi mais nous avions convenu de ne pas s'en occuper, se disant que faute de réponse, qu'il finirait bien par s'arrêter. Hélas, ce n'est point le cas. Mais là, il faut que ça cesse ! Il en va de la survie de la Bonne Ville. »
*Prenant une grande inspiration afin de calmer la colère qui grondait en elle, Eirwen déclara. :*
« Messieurs, je vous remercie de m'avoir écoutée. »
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Bashir,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestre Bashir est accusé d'avoir tenu des propos injurieux envers Mestra Marilou133.
Attendu que l'accusé pretends qu'aucune preuve des dits propos ne peut être produite, ce qui à mon sens n'est pas le cas au vu de son annonce lors de sa candidature aux élections municipale de la bonne ville de Carcassonne.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Preuves : http://imageshack.us/photo/my-images/215/bashir.jpg/
Attendu les témoignages à charge de l'accusation.
Attendu les témoignages de la défense, qui argue des us et coutumes du pays d'origine de Mestre Bashir,
Attendu que nous jugeons les mots employés répréhensibles et de plus affichés en place publique sont intolérables car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume et portant atteinte à la dignité de la plaignante.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Bashir coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 2 jours de prison ferme, peine immédiatement éxécutable.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 4ème jour du mois de janvier de l'an 1460.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme