Procès ayant opposé Donvito7822 au Comté du Languedoc
Donvito7822 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 15/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 4ème jour du mois de janvier 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Donvito7822 pour Trouble à l'ordre public.
Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le mestre Donvito7822 s'est attaqué, dans la nuit du 31 décembre 1459 au 1er janvier 1460, à Mestra Eavan alors sur la route entre Arles et Nimes. Sans doute une manière de brigands de souhaiter la nouvelle année votre honneur...
Mestre Donvito7822 a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Arles et Nîmes pour exercer son oeuvre malfaisante, laissant ensuite Mestra Eavan, Vidame de Provence, inanimée dans un champs, prenant par la même occasion tout ses avoirs et biens.
Avoirs et biens dont la plaignante nous donne le détail de son inventaire avant agression à savoir : 50 écus, 20 miches de pains, 10 sacs de mais et 25 boules de neige, soit un préjudice subit d'environ 245 écus selon le cours du jour.
Mestra Eavan nous relate les faits par missives adressées aux services de la maréchaussée et je vous en fait lecture votre honneur :
"Expéditeur : Eavan
Date d'envoi : 01/01/1460 - 14:47:59
Titre : D'un acte de brigandage
Bonjorn,
Je me nomme Eavan Gaelig, je suis Vidame de Provence, c'est à dire membre de la Garde Episcopale, aux ordres de notre Très Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine.
Durant mon trajet depuis Arles jusqu'à Nimes, j'ai été brigandée et me suis vue déposseder d'une somme de 50 écus, de 20 miches de pains, de 10 sacs de mais et de 25 boules de neige.
Je souhaiterais savoir où et selon quelle procédure je dois porter plainte.
Merci à vous,
Respectueusement,
Eavan"
Puis suite à une demande complémentaire d'information de la part de notre bon prévôt des Maréchaux en la personne de Mestra Lirok, ces éléments :
"Expéditeur : Eavan
Date d'envoi : 01/01/1460 - 20:50:18
Titre : Re: Re: D'un acte de brigandage
Bonjour,
Je vous remercie de votre prévenance.
Je vous joins une copie des évènements.
01-01-1460 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
01-01-1460 04:05 : Vous avez été racketté par Donvito7822 .
01-01-1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec Donvito7822 (coefficient de combat 3), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
J'ignore comment se déroule avec précision la procédure languedocienne. Je resterais en Languedoc tant que je le pourrais, mais il est possible qu'en raison de mon obéissance à Rome, je sois appellée à me déplacer. Je ferais de mon mieux pour demeurer en Languedoc et respecter l'aide que vous me fournissez.
Si vous en avez besoin, je peux vous fournir une copie plus officielle (un screen).
Qu'Aristote vous garde,
Eavan
Vidame de Provence"
Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement
sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ces actes commis sur la personne de Mestra Eavan, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger !
Ainsi votre Honneur, l'accusé mestre Donvito7822 est donc présenté devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir brigandage sur la personne de Mestra Eavan (Aggression et Racket).
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Donvito7822, et pour la partie plaignante, la Mestra Eavan afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire
la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur,
Non content d'avoir détroussé la Mestra Eavan, vidame de Provence, l'accusé n'a même pas pris la peine de venir en ce lieu défendre sa cause.
Pour cette acte odieux commis sur nos terres, nous demandons à ce que Donvito7822 soit puni avec juste rigueur.
Qu'une peine de prison de 3 jours lui soit infligé et qu'une amende de 25 écus lui soit prélevé.
En plus un passage obligatoire à la mine de 7 jours lui donnerait peut-être le goût du travail honnête. La preuve de son travail devant être remise à son maire dans les plus brefs délais, faute de quoi le prévenu serait de nouveau confronté à nos tribunaux.
En espérant qu'un dur labeur lui fasse comprendre que chacun ici ne brigande pas impunément.
La parole est une dernière fois à la défense!
bonjour !
je suis innocent. c'est la dame qui m'a attaqué et je n'ai fait que me défendre comme j'ai pu.....
mais pour prouver ma bonne volonté, je suis pret a rendre une certaine somme, a definir, a dame eavan. je suis a nimes pour l'instant, et suis pret a lui rendre ses biens si elle m'en fait la demande.
je ne veux pas aller en prison... s'il vous plait... je ne recommencerai plus.
c'est mon parrain qui m'a incité a racketter mais je n'aime pas ca. je ne veux pas etre un brigand, je veux etre quelqu'un de bien....
pardon.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Je suis Eavan Gaelig, Vidame de Provence et Première Intendante de la Garde Episcopale francophone. Je réside en Arles, dans le Comté de Provence.
Alors que j'étais en route pour la ville de Nimes, cet homme m'a attaqué. Je me rendais en Languedoc pour aider la ville de Mende a se libérer du joug du Lion de Judas. J'avais prévu quelques vivres, dont le décompte a été fidèlement retranscrit par le procureur.
Cet homme m'a attaqué, j'ai tenté de me défendre mais malheureusement il m'a estourbit. Je me suis réveillée le lendemain au petit jour, il ne me restait plus que mon épée et mon bouclier, en plus de mes vêtements.
L'on m'a rapporté que cet acte était revendiqué par le Lion de Judas. Je ne saurais infirmer ou confirmer cette information.
Je vous remercie de m'avoir écouté et je remercie la justice du Languedoc d'avoir promptement réagit.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Donvito7822,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestre Donvito7822 est accusé d'avoir brigandé Mestra Eavan dans la nuit du 31 décembre 1459 au 1er janvier 1460 sur la route entre Arles et Nîmes.
Attendu les propos incohérents de l'accusé qui dans un premier temps accuse la plaignante d'une attaque puis qui affirme qu'il a racketé la plaignante incité par son parrain,
Attendu les témoignages à charge de l'accusation.
Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Donvito7822 coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 2 jours de prison ferme eut égard au repenti exprimé par l'accusé, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende à hauteur du préjudice subit de 30 écus.
Espérons que cette histoire vous servira de leçon et que nous n'aurons plus à vous revoir en ces lieux. Si tel devait être le cas, notre justice serait impartiale devant de nouvelles fautes et vous encourerez alors notre courroux.
Preuve de solvabilité de l'accusé :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=112&u=12299457
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 15ème jour du mois de janvier de l'an 1460.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 2 jours de prison ferme