Procès ayant opposé Seznec au Comté du Languedoc
Seznec était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 23/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 13ème jour du mois de janvier 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Seznec pour troubles à l'ordre public dont je vous cite l'article :
- Lois bafouées : III - Des Chefs d'Inculpation
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le mestre Seznec s'est attaqué, dans la nuit du 10 au 11 janvier 1460, à un groupe de voyageurs se nommant Bibiche75, Hermangarde et Eavan alors sur la route entre Mende et Alais.
Cette personne malfaisante, accompagnée de deux complices mestre Agafana et mestra Gwennie, a barré le chemin à ce groupe de voyageurs précités.
Et une fois n'est pas coutume, les brigands se sont fait rosser de belle façon.
Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition écrite par Mestra Bibiche75, la plaignante et adressée à Mestra Lirok, notre prévôt :
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Bonjour Lirok
Comment vas-tu? Je t'écris pour porter plainte contre un groupe d'individus qui nous a attaquées cette nuit, alors que je suis en mission d'escorte de Monseigneur Eavan.
"12-01-2012 04:04 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Agafana de Gwennie et de Seznec (coefficient de combat 13) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux."
C'est entre Mende et Alais, en direction d'Alais. J'escorte Monseigneur Eavan, jusqu'à Nîmes, ensuite je raccompagne Hermanger jusqu'à Béziers et je rentre à Nîmes.
Nous sommes toutes les trois témoins de l'attaque, puisque nous voyageons ensemble
Le Languedoc est témoin de la venue de nombreux brigands outre les Lions de Judas et Hydre. C'est pour cette raison que je ne veux pas les laisser filer, ceux-là!
J'espère que mon appel sera entendu. Je te souhaite une bonne journée, porte-toi bien!
Gros bisous
Bibi
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Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur les personnes de Mestra Bibiche75, Mestra Hermangarde et Monseigneur Eavan nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.
Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Seznec est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir tentative de brigandage sur les personnes de Mestra Bibiche75, Mestra Hermangarde et Monseigneur Eavan
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Seznec, et pour la partie plaignante, Mestra Bibiche75 et Monseigneur Eavan, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Dans cette affaire qui me semble claire et en l'absence de témoignage de l'accusé, je vous demande comme peine 1 jour de prison comme pour ses comparses car même si l'accusé se défend de n'avoir pas brigandé ce qui est vrai, il a été rossé, il n'en est pas moins vrai qu'une tentative a bien eu lieu et que si les victimes avaient été plus faibles, le dénouement aurait été tout autre.
*refermant son dossier, Marino s'assoit pour la fin de ce procès*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour votre Honneur, Dame le procureur
Je suis le Major Bibiche de la Garde Épiscopale. Je suis là pour témoigner contre le Sieur que voilà!
*La jeune femme montra le sieur Seznec en pointant un doigt dans sa direction.*
Je le reconnais. Il était accompagné d'un autre homme et d'une femme quand ils ont osé nous attaquer sans vergogne, nous les gardiens de l�Église Aristotélicienne et de ses représentants!
Ayant fait les croisades en Helvétie contre les hérétiques, j'ai quelques rudiments de défense et je ne m'en suis pas laissée compter.
Tout comme mes compagnes de voyage, je me suis défendue comme j'ai pu et je vous avoue que j'ai bien ri quand ils se sont excusés à genoux et qu'ils ont détalé comme des lapins!
*Un petit rire nerveux sortit de sa bouche sans qu'elle put le contrôler. Elle se reprit et présenta ses excuses pour ce petit moment d'égarement*
Je vous prie de m'excuser, votre Honneur.
Mais c'est tout ce qu'il y a à dire, excepté qu'il faudrait faire cesser tous ces brigandages qui rendent le Languedoc en une zone que les voyageurs vont finir par éviter... et ce serait dommage!
Bonjour votre Honneur.
Je suis Eavan Gaelig, Vidame de Provence et Haut Dignitaire de la Garde Episcopale.
L'accusé et deux autres personnes ont tenté de nous neutraliser mes deux compagnons de route et moi et de nous détrousser.
C'était sans compter notre formation au combat et notre expérience en la matière puisque le Major Bibiche et moi même avons déjà participé à des Croisades.
Donc nous nous sommes défendus et nous avons eu le dessus. L'accusé et ses acolytes n'ont récolté aucun écu mais quelques bleus et sont partis sans demander davantage.
Merci de m'avoir écoutée votre Honneur.
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestre Seznec est accusé d'avoir brigandé Mestra Bibiche75, Mestra Hermangarde et Mestra Eavan dans la nuit du 10 au 11 janvier sur la route entre Mende et Alais.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation.
Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Seznec coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 1 jour de prison ferme, peine immédiatement exécutable.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 23ème jour du mois de janvier de l'an 1460.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme